Locataires à problèmes

Luxman · #1 07-09-2023 15:30:44

Bonjour,

Je suis syndic bénévole dans une petite résidence de six appartements

Une locataire génère beaucoup de nuisances (poubelles laissées à l'abandon dans le jardin, chien qui aboie en journée et dérange les résidents en TT, altercation avec d'autres résidents, etc.)

Suites aux plaintes en AG j'ai rappelé par écrit aux résidents leur obligation de respecter le ROI mais les nuisances continuent.

La communication avec les locataires étant difficile, un copropriétaires résident a pris contact avec l'agent de quartier pour tenter une médiation mais les locataires ne répondent pas aux convocations

Le copropriétaire bailleur des locataires à problèmes travaille à l'étranger et ne réagit pas et ne vient pas aux AG

J'ai relu l'acte de base et le ROI mais j'ai l'impression de n'avoir aucun levier pour faire changer les choses

Si vous avez une idée je suis preneur

Chokotoff · #2 07-09-2023 17:07:08

Selon moi, et je suis près à éventuellement changer ma position, il s'agit d'un problème de voisinage. Le syndic a le droit, voire le devoir de rappeler le ROI à tout un chacun, en particulier les articles traitant des règles de bonne conduite au sein de la copropriété. Idem pour le bailleur (donc le propriétaire), mais c'est tout. Dans beaucoup de cas de troubles de ce genre, on se tourne vers le bailleur (qui logiquement met aussi la main à la pâte pour calmer le jeu) mais cela reste du voisinage, donc de la relation entre voisins qui, pour moi, se règle avec la police locale, mais après avoir été trouvé les fauteurs de trouble et leur avoir rappelé le ROI.

grmff · #3 07-09-2023 21:47:21

Depuis combien de temps le fauteur de trouble est-il locataire?
Quelle est la durée de son premier bail (si bail court)?
Que dit son propriétaire?

En réalité, vous pouvez décider d'imposer des indemnités quand on ne respecte pas le ROI. Cette décision est une décision d'AG.
Les indemnités se mettront dans les comptes, à charge du propriétaire. A lui de se retourner contre le locataire.

Si le proprio ne met pas d'ordre avec un locataire trouble fête, ce n'est qu'en s'en prenant à sa poche que vous arriverez à quelque chose.

Il est à noter que l'ACP peut imposer des amendes en direct avec le locataire. En effet, le ROI s'impose au lcoataire. Mais l'ACP ne peut pas casser le bail, puisque l'ACP n'est pas partie prenante (du verbe prendre wink ) au bail.

Locataires à problèmes

Locataires à problèmes

Re : Locataires à problèmes

Re : Locataires à problèmes

Pied de page des forums