Nouvelle acquisition Maison

Bonjour à tous,

Je me permets de revenir vers vous. En effet, j’ai pu concrétiser une offre d’achat suite à vos avis et conseils concernant l’acquisition de garages en 2019. Je n’ai pas fait de retour à ce sujet et je m’en excuse mais vos avis avaient été très judicieux sur cette transaction. J’espère que vous pourrez à nouveau m’aider.

Je reviens vers vous plus rapidement que prévu et vous sollicite à nouveau. En effet, les circonstances de la vie ont fait que j’ai eu l’opportunité d’acquérir un nouveau bien immobilier mais je me trouve dans une situation quelque peu inextricable …

Nous souhaiterions acheter un bien immobilier pour le mettre en location. 

Au départ, j’ai fait l’erreur de laisser ma compagne. Nous avons notre propre notaire (notaire A) avec qui nous avons déjà eu deux affaires ensemble. De plus, grâce à nos enfants, nous avons sympathisé avec ce notaire. Nous sommes tombés sur un bien qui nous plaisait et avons directement contacté notre notaire. Le bien était très bien et surtout il est très bien situé. Le prix est un peu chère mais j’ai laissé cela de côté car la situation était très bonne au niveau de la localisation. La particularité de cette acquisition réside dans le fait que le vendeur souhaite rester dans le logement (1 an maximum à partir de la signature du compromis) le temps de trouver un nouveau logement ce qui en soit ne nous dérange pas.

Là, où les événements ont commencé à devenir plus complexes et où j’ai décidé d’intervenir. C’est quand notre notaire a mis la pression sur ma compagne. Je comprends à ce moment que nous avons le même notaire (A) que le vendeur. Au fil des tractions, nous comprenons implicitement que le notaire a une meilleure relation/historique avec le vendeur plutôt qu’avec nous.

Suite à cette pression, je réagis. Je prends conseils auprès d’un autre notaire (B).  Au départ, ce dernier se montre très compréhensif et me conseil dans la réalisation de l’offre et souligne plusieurs manquements du premier notaire au niveau des clauses sans pouvoir ne rien faire. L’offre est rédigée  avec l’indemnité que j'ai demandé après une négociation houleuse par le premier notaire (A). Suite à quoi, après l’offre, je l’avertis de mon choix de changer de notaire en constatant que cette situation ne me convient pas (deux parties qui ont le même notaire). Ce dernier (A) est fâché et me dit qu’il va me transmettre une note salée.

Il nous interpelle pour une note d'environ 400 €. A verser le plus rapidement possible.

Le second notaire m’explique que je ne suis pas obligé de payer. Ce dernier me conseille d’attendre et de voir comment la transaction va se dérouler. Il sera encore temps de payer après selon lui. Je verse les montants demandés pour les frais mais je questionne le notaire B sur les conséquences de ne pas payer les frais du notaire A sans les payer. Le notaire B me répond de moins en moins franchement. Il constate que le notaire A risque d’être très fâché et de nous en faire voir si nous ne payons pas ses frais. C’est à moi de voir, « il (A) risque de nous ennuyer ».

Après que B m'ait un peu mis la pression et avoir été interpellé par le notaire A pour le montant que je n’avais pas encore payé.

Je transmets une réponse dans laquelle je fais part de mon incompréhension. Je conditionne le fait de payer sa note à un échange ou une discussion avec ce dernier.

Ce à quoi le notaire B répond instantanément à l'email en soulignant que l'intention étant là, nous pouvons clôturer ce point.

Cette réaction m'interroge et je m'aperçois (il y a très peu de temps) que beaucoup d’échanges ont eu lieux dans l’oralité avec B et je décide de transmettre un mail ou je m'interroge sur l'opportunité de payer cette note au regard de ce qui est prévu dans le compromis de vente. A ce moment, nous constatons aussi une erreur dans le montant des droits d'enregistrement alors que nous sommes à moins 10 jours de la signature des actes.

Nous avons signé le compromis début juillet et une date pour la signature des actes m’a été transmise à deux reprises par téléphone pour début octobre sans évidemment jamais m’être confirmée par écrit.

B me répond que je pourrais avoir raison mais que le notaire A pourrait me mettre en difficulté en repoussant la signature des actes.

Tout d'abord, merci à ceux qui ont pris le temps de lire ma tartine. Si vous avez des questions, n'hésitez pas. Je suis également preneur des réflexions, des conseils à me donner par rapport à cette situation que je trouve bien délicate. En effet, j’ai l’impression d’être assez isolé dans cette histoire et de me réveiller tardivement. La date butoir des 4 mois est prévue pour début novembre.

Dernière modification par flash (06-10-2023 21:21:15)