Nuisances sonores

Bonjour à toutes et tous,

Une excellente année 2024

Je suis propriétaire, Je me permets de revenir vers vous concernant une situation qui dure désormais depuis 2ans dans une «ACP « à Bruxelles...

Depuis 2022 à sont arrivé dans la copropriété , un nouveau propriétaire celui a très vite commencé à faire des nuisances autant de jour que de nuit, hurler, taper, musique à fond, chanter , odeur ( insalubre, ils sentent la pisse ) désolé ..

Nous avons fait appel à la police +- 35 fois et nous avons également interpellé  l'agent quartier, bourgmestre... silence radio ?

Les policiers a pénétré dans la copropriété afin d’interpeller à son domicile . Lors de cette interpellation , la porte d’entrée de l’appartement de l’accusé a été défoncée au bélier par les forces de l’ordre et l’individu fut embarqué... imaginez vous le personnage ..

Étant donné la situation compliquée que nous rencontrons, j'ai pris l’initiative de faire une pétition, elle a été signée par +- 30 personnes,plusieurs demeure a été adressée à ces personnes.

Nous avons été au juge de paix ( via l'avocat du syndic ) nous avons gagné il à été condamne pour les nuisances et hygiène et les non-paiements des charges (bon faut être réalise le syndic à bouger pour récupérer l'argent des charges ) malgré cette décision, exemplaire, les nuisances et comportements inciviques persistent.

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réponse du syndic 01/01/2024 :

Je tiens à rappeler, en notre qualité de syndic, que nous ne sommes pas habilités à traiter les dossiers de trouble de voisinage

Notre marge de manœuvre n’est cependant pas énorme.

Je vous rappelle que, s’agissant de parties privées, il appartient aux «   victimes   » d’agir directement
contre le responsable des troubles.

La théorie des troubles de voisinage a été à présent intégrée dans le nouveau Code civil.
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Nous sommes bien dans un souci de Non-respect du ROI - copropriétaire qui ne se comporte pas comme un bon père de famille..

Que faire de plus ? impossible de virer un propriétaire? ajouter des amandes dans le règlement de la copropriété possible?

Je vous remercie d'avance pour votre réponse,
Merci à vous

Dernière modification par crg (02-01-2024 21:24:47)