Bail Usufruitier

Le bailleur est nécessairement l'usufruitier et le nu-propriétaire n'a pas à intervenir.
Vous pouvez utiliser notre modèle de bail sans clause particulière.

Si la locataire est la petite fille de l'usufruitier et qu'elle paye effectivement son loyer, je ne vois pas où se trouverait le souci.
Veillez à enregistrer le bail et l'état des lieux.

Comment connaissez-vous le lien de parenté entre le nu propriétaire et l'usufruitier ? Déduction ?

Et c'est vrai que le grand-père est peut-etre le 2e mari de la mère décédée du nu-propriétaire. Il a herité de la nue propriete du domicile familial, sans avoir de lien familial avec le nu propriétaire, qui serait son beau-fils. S'il déménage, il peut louer le bien en question.

S'il loue à une petite fille d'un premier lit, elle n'a aucun lien familial avec le nu-propriétaire.

Mais ce ne sont que pures spéculations...

Pour répondre à votre question, il faudrait savoir quel est le lien de parenté qui existe entre les différentes partie à la cause.