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Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
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- Peet7
- Pimonaute
Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
Bonjour,
Dans une copropriété, les chaudières existantes (de chaque appartement) sont réliées au même conduit d'évacuation.
Dans le cas d'un changement de chaudière (à condensation), un nouveau tubage est nécessaire et toutes les chaudières individuelles doivent être remplacées en même temps (pas de co-existence possible entre chaudières atmosphériques et à condensation, pas de double tubage possible car conduit trop petit).
Tous les propriétaires sont d'accord pour entreprendre les travaux (tubage et nouvelles chaudières) sauf un propriétaire.
Les chaudières sont en fin de vie (20 ans). La probabilité est de plus en plus importante qu'une panne grave sur les chaudières existantes (sans possibilité de réparation) survienne et les nouvelles chaudières à condensation ne pourront être installées sans tubage préalable. Les occupants pourraient se retrouver sans chauffage ni eau chaude pendant des semaines voire des mois tant qu'un accord n'est pas trouvé avec tous les propriétaires.
Contact pris avec syndic (mais pas de réaction). Un dossier en justice de paix sera ouvert.
Quels conseils pourriez-vous me donner? Jurisprudence pour un problème similaire?
Merci d'avance.
Hors ligne
- MarcoBrux
- Pimonaute intarissable
Re : Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
Bonjour,
Dans une copropriété, les chaudières existantes (de chaque appartement) sont réliées au même conduit d'évacuation.
Dans le cas d'un changement de chaudière (à condensation), un nouveau tubage est nécessaire et toutes les chaudières individuelles doivent être remplacées en même temps (pas de co-existence possible entre chaudières atmosphériques et à condensation, pas de double tubage possible car conduit trop petit).Tous les propriétaires sont d'accord pour entreprendre les travaux (tubage et nouvelles chaudières) sauf un propriétaire.
Les chaudières sont en fin de vie (20 ans). La probabilité est de plus en plus importante qu'une panne grave sur les chaudières existantes (sans possibilité de réparation) survienne et les nouvelles chaudières à condensation ne pourront être installées sans tubage préalable. Les occupants pourraient se retrouver sans chauffage ni eau chaude pendant des semaines voire des mois tant qu'un accord n'est pas trouvé avec tous les propriétaires.Contact pris avec syndic (mais pas de réaction). Un dossier en justice de paix sera ouvert.
Quels conseils pourriez-vous me donner? Jurisprudence pour un problème similaire?Merci d'avance.
Bonjour,
- Qu'a décidé l'assemblée générale des copropriétaires à ce sujet?
- On ne connait pas la demande adressée au syndic, Mais normal qu'il ne réagisse pas à la demande d'une seule personne. Il est tenu d'appliquer les décisions prisent par l'AG.
-Vous dites un dossier en justice sera ouvert???A part qu'on,en principe, on cite une personne physique ou morale à comparaître...vous ouvrez le dossier contre qui? pour quel motif?
Bav
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- rexou
- Pimonaute non modérable
Re : Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
Le nouveau tubage n'empêche pas le copro récalcitrant à se brancher dessus, me semble-t-il.
Justement oui. Le tubage de la cheminée pour des chaudières à condensation est conçu pour laisser passer des fumées froides. Y brancher une chaudière atmosphérique dégraderait ce tubage.
Par contre, si l'AG décide (aux 2/3 des voix) de remplacer les chaudières et de remplacer le tubage de la cheminée, tous les CP devront procéder au remplacement de leur chaudière individuelle.
Pour réduire les prix, la copro peut demander devis à un chauffagiste pour le tubage (qui est collectif) ET pour les chaudières -qui seront à payer de manière individuelle en frais privatifs- avec un choix de deux ou trois modèles de chaudières. Chaque CP reste bien entendu libre de s'adresser à tout autre chauffagiste de son choix et/ou choisir tout autrte modèle de chauffage pour autant que ce soit à condensation. Ou une pompe à chaleur n'utilisant pas la cheminée collective...
Il n'y a pas matière à présenter le dossier en justice de paix. L'ACP décide en AG et votre récalcitrant devra s'aligner. Ou rester sans chaudière.
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Re : Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
PIM a écrit :Le nouveau tubage n'empêche pas le copro récalcitrant à se brancher dessus, me semble-t-il.
Justement oui. Le tubage de la cheminée pour des chaudières à condensation est conçu pour laisser passer des fumées froides. Y brancher une chaudière atmosphérique dégraderait ce tubage.
Comme quoi, je ferais mieux de ne pas m'improviser chauffagiste...
ps: il faudrait, Cher Rexou, vider votre boîte aux lettres (mail) (msn): cela m'éviterait de recevoir en retour vos notifications.
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- Peet7
- Pimonaute
Re : Désaccord entre propriétaires - changement chaudière
Merci beaucoup pour vos retours. Je vais procéder de la sorte.
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