Que sont "les parties vitrées des portes et des fenêtres" d'un appartement ?

Il y a cela aussi dans le règlement de copropriété de mon immeuble :

Chaque propriété privée comporte les parties constitutives du local ou de l'appartement privatif et notamment le plancher, le parquet ou autre revêtement sur lequel on marche avec son soutènement immédiat en connexion avec le hourdis qui est partie commune, les cloisons intérieures non portantes, les châssis, les portes, les fenêtres intérieures avec leurs volets éventuels, les portes palières, les canalisations adductives ou évacuatives intérieures des appartements , les installations sanitaires particulières (lavabos, éviers, watercloset, salle de bains, etc...) les parties vitrées des portes et fenêtres, le plafonnage attaché aux hourdis supérieurs formant plafond, les plafonnages et autres revêtements, la décoration intérieure, soit en résumé tout ce qui se trouve à l'intérieur des appartements, en outre tout ce qui se trouve à l'extérieur de la partie privative mais est exclusivement à leur usage (par exemple, conduites particulières des eaux, du gaz, de l'électricité, du téléphone, de la télévision, etc...).

je pense que c’est spécifié par rapport à l’assurance habitation, « bris de vitre ».

Bonjour GB,

C"est a cause du certificat PEB qu'il faudra effectuer des oeuvres dans l'immeuble.
L'architecte pendant sa visite du bâtiment a mentionné que remplacer les fénêtres est une option.
Pour moi " parties vitrées " indique les parties de fénëtres dans lesquelles se trouvent des vitres, alors parce que
il me semble qu'il n 'y  a pas des autres parties que celles là, sauf le mécanisme d'ouverture/charnières, ça doit être privatif.
Car je ne suis pas en faveur de les remplacer, je voudrais bien m'assurer que ceux en faveur, si il y en a, je ne sais pas,   ne peuvent pas l'imposer.  L' AG n' est  que prévu en (fin) avril, je n'ai pas encore recu les détails.   BàV.

Dernière modification par Willem Van Hecke (21-03-2025 09:30:02)