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Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

pumableu
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Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Bonjour,

Je viens à vous pour avoir vos lumières, très affecté et déprimé par une situation qui est mienne.

Je vous brosse le tableau.

J'ai hérité de plusieurs appartements à Bruxelles, l'un deux, possède un contrat de bail réalisé par le précédent propriétaire.
Ce contrat de bail garanti que leur consommation d'eau et d'électricité "normale" sera payée par le propriétaire.

Le logement est normalement habitée par un locataire seul inscrit sur le contrat de bail, mais possède plusieurs co-locataires.

J'ai annoncé depuis longtemps maintenant leur départ pour cause de travaux, par mise en demeure. Tout est fait dans les règles, mais ils ne sont pas partis, pire, le locataire est même parti dans un autre pays pour y travailler/y loger (donc pas en vacances).

Reste dans le logement ses comparses, qui refusent de me présenter leur documents d'identités, imaginez des illégaux dans un taudis, et vous en aurez une bonne vision. Ce sont des squatteurs à mes yeux.

J'ai lancé une procédure en justice de paix pour les expulser et faire reconnaitre l'argent qu'ils me doivent, je dois passer par un avocat/huissier pour faire parvenir la citation à comparaitre au tribunal (parce que le locataire n'a pas de certificat de domicile, je ne peux pas l'assigner moi même).

Les compteurs d'eau ayant été commun jusqu'à il y a peu, leur consommation d'eau a explosé cette année (suite à fuite d'eau qu'ils ont laissé couler c'est le cas de le dire), me forçant bientôt à payer plusieurs milliers d'euros au fournisseur d'eau.

Je suis en train d'essayer de faire signer un papier de transfert de compteur d'eau, pour les nouveaux compteurs individuels, pour mettre les prochaines factures à son nom. L'ennui c'est qu'il repousse la signature du document, feint l'ignorance ou trouve des excuses.
De plus, les personnes présentes n'ont pas grand chose à faire du fait qu'une fuite soit présente ou non.


Je me retrouve dans une situation ou je suis totalement pied et poings liés en attendant que la justice daigne faire son oeuvre, ce qui va prendre des mois, mois pendant lesquels ils peuvent me mettre sur la paille si ils le souhaitent en laissant les robinets ouverts.

Ils ne sont pas enregistrés sur le compteur d'eau, ils sont probablement illégaux, le locataire inscrit sur le contrat de bail à l'étranger qui feint l'ignorance. Je ne vois rien qui me permettrait de penser qu'ils s'acquitteraient de cette dette dans le futur, ils n'ont qu'à disparaitre dans la nature le moment ou la justice viendra jouer  ENFIN, son rôle.



Je ne connais pas de moyen légaux pour les inviter à signer ce papier de transfert de compteur, ou les inquiéter suffisamment pour me rembourser à temps, ou faire attention à leur consommation d'eau...

Je n'ai pas le droit de couper leur accès à l'eau, la police ne peut pas intervenir, la justice va mettre des mois à agir...



Que feriez vous pour motiver légalement des gens comme eux ? A signer le transfert de compteur ?




Quoique je fasse, ou que je regarde, j'ai l'impression que je n'ai plus qu'à serrer les dents et attendre la gigantesque facture au bout du chemin..

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PIM
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Avez-vous signalé ces problèmes (fuite et locataires récalcitrants) à Vivaqua ?

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grmff
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Le loyer est payé? Par qui?
Il y a un compteur specifique pour l'appart maintenant?
Qui est domicilié à cette adresse?
Quelle est l'activité professionnelle de ces squatters?

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GT
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Mais s'agit-il de squatters ou de personnes qui occupent un bien sans titre ni droit ?

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Aime ce post :

PIM

GT
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

pumableu a écrit :

Bonjour,

Je viens à vous pour avoir vos lumières, très affecté et déprimé par une situation qui est mienne.

Je vous brosse le tableau.

J'ai hérité de plusieurs appartements à Bruxelles, l'un deux, possède un contrat de bail réalisé par le précédent propriétaire.
Ce contrat de bail garanti que leur consommation d'eau et d'électricité "normale" sera payée par le propriétaire.

Le logement est normalement habitée par un locataire seul inscrit sur le contrat de bail, mais possède plusieurs co-locataires.

J'ai annoncé depuis longtemps maintenant leur départ pour cause de travaux, par mise en demeure. Tout est fait dans les règles, mais ils ne sont pas partis, pire, le locataire est même parti dans un autre pays pour y travailler/y loger (donc pas en vacances).

Reste dans le logement ses comparses, qui refusent de me présenter leur documents d'identités, imaginez des illégaux dans un taudis, et vous en aurez une bonne vision. Ce sont des squatteurs à mes yeux.

J'ai lancé une procédure en justice de paix pour les expulser et faire reconnaitre l'argent qu'ils me doivent, je dois passer par un avocat/huissier pour faire parvenir la citation à comparaitre au tribunal (parce que le locataire n'a pas de certificat de domicile, je ne peux pas l'assigner moi même).

Les compteurs d'eau ayant été commun jusqu'à il y a peu, leur consommation d'eau a explosé cette année (suite à fuite d'eau qu'ils ont laissé couler c'est le cas de le dire), me forçant bientôt à payer plusieurs milliers d'euros au fournisseur d'eau.

Je suis en train d'essayer de faire signer un papier de transfert de compteur d'eau, pour les nouveaux compteurs individuels, pour mettre les prochaines factures à son nom. L'ennui c'est qu'il repousse la signature du document, feint l'ignorance ou trouve des excuses.
De plus, les personnes présentes n'ont pas grand chose à faire du fait qu'une fuite soit présente ou non.


Je me retrouve dans une situation ou je suis totalement pied et poings liés en attendant que la justice daigne faire son oeuvre, ce qui va prendre des mois, mois pendant lesquels ils peuvent me mettre sur la paille si ils le souhaitent en laissant les robinets ouverts.

Ils ne sont pas enregistrés sur le compteur d'eau, ils sont probablement illégaux, le locataire inscrit sur le contrat de bail à l'étranger qui feint l'ignorance. Je ne vois rien qui me permettrait de penser qu'ils s'acquitteraient de cette dette dans le futur, ils n'ont qu'à disparaitre dans la nature le moment ou la justice viendra jouer  ENFIN, son rôle.



Je ne connais pas de moyen légaux pour les inviter à signer ce papier de transfert de compteur, ou les inquiéter suffisamment pour me rembourser à temps, ou faire attention à leur consommation d'eau...

Je n'ai pas le droit de couper leur accès à l'eau, la police ne peut pas intervenir, la justice va mettre des mois à agir...



Que feriez vous pour motiver légalement des gens comme eux ? A signer le transfert de compteur ?




Quoique je fasse, ou que je regarde, j'ai l'impression que je n'ai plus qu'à serrer les dents et attendre la gigantesque facture au bout du chemin..

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pumableu
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

grmff a écrit :

Le loyer est payé? Par qui?
Il y a un compteur specifique pour l'appart maintenant?
Qui est domicilié à cette adresse?
Quelle est l'activité professionnelle de ces squatters?

Le loyer était initialement payé par le locataire enregistré dans le bail, depuis son départ, les loyers de retard se sont accumulés, et depuis sont réglés de main en main par les personnes présente dans le bien (ce que j'estime être des squatteurs). Donc pour répondre à votre question, par un inconnu.

Il y a un compteur spécifique qui concerne leur logement, et un autre logement en cours de rénovation (leur logement est censé disparaitre, les travaux d'installation de nouveaux compteurs ont été réalisés malgré leur présence et cette double distribution est présente pour leur permettre d'avoir de l'eau jusqu'à leur départ qui est censé avoir eu lieu déjà bien avant l'installation des nouveaux compteurs).

La seule personne domiciliée à cette adresse est "censée" être le locataire inscrit sur le bail, mais la réalité est qu'il n'est pas domicilié dans ce logement selon la commune , aucun certificat de domicile n'existe. Sur le contrat de bail, jusqu'à 5 personnes y habitent, mais selon les informations publiques, personne n'y vit.

Aucune idée concernant leur activité professionnelle. Ils pourraient être travailleurs journaliers, je n'en ai pas la moindre idée, et aucun d'entre eux n'accepte de me présenter la moindre preuve de travail, ou de quoique ce soit qui pourrait les identifier. Ils ne sont pas forcément présent dans le logement la journée, c'est tout ce que je sais.

PIM a écrit :

(...) Vivaqua?

Au service téléphonique, ils m'ont confirmé ne pas pouvoir couper l'eau, ils m'ont redirigé vers le service plainte de la société, à contacter par mail, réponse endéans les 2 mois.

GT a écrit :

Mais s'agit-il de squatters ou de personnes qui occupent un bien sans titre ni droit ?

Le locataire inscrit sur le bail est à l'étranger depuis de nombreux mois, et me ment sur son retour prochain qui est toujours à quelques jours dans le futur, ou une semaine. Les personnes habitant actuellement le logement refusent de me montrer leurs papiers d'identités, je ne connais pas bien la différence entre un squatteur et une personne sans titre ni droit à cet égard, cela pourrait être même de la sous-location pour ce que j'en sais, je n'ai aucune preuve et aucun moyen de le savoir selon moi. Imaginez un taudis avec des lits un peu partout, devenu insalubre par leur présence, qui ne font aucun compte de grandes fuites d'eau bien visibles, voir les redirige dans leur douche pour éviter de salir le sol, ne préviennent personne.

Les personnes présentes dans le logement actuellement ont été supposément invitées par le locataire inscrit au bail, il en connait la plupart j'ai l'impression. Ce ne sont pas des personnes inconnues pour lui, certains d'entre eux ont sont numéro de téléphone, et connaissent son nom.

Dernière modification par pumableu (01-12-2025 14:25:08)

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GT
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Le squattage est une infraction pénale .
C'est la loi du 18 octobre 2017 relative à la pénétration, à l'occupation ou au séjour illégitime qui a érigé le squattage en infraction pénale.

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grmff
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Le locataire d'origine est bien domicilié, mais vous n'avez pas de certificat de domicile et vous devez passez par huissier? Pas cohérent.

Qu'en dit l'agent de quartier?

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GT
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

pumableu a écrit :

Bonjour,

Je viens à vous pour avoir vos lumières, très affecté et déprimé par une situation qui est mienne.

Je vous brosse le tableau.

J'ai hérité de plusieurs appartements à Bruxelles, l'un deux, possède un contrat de bail réalisé par le précédent propriétaire.
Ce contrat de bail garanti que leur consommation d'eau et d'électricité "normale" sera payée par le propriétaire.

Le logement est normalement habitée par un locataire seul inscrit sur le contrat de bail, mais possède plusieurs co-locataires.

J'ai annoncé depuis longtemps maintenant leur départ pour cause de travaux, par mise en demeure. Tout est fait dans les règles, mais ils ne sont pas partis, pire, le locataire est même parti dans un autre pays pour y travailler/y loger (donc pas en vacances).

Reste dans le logement ses comparses, qui refusent de me présenter leur documents d'identités, imaginez des illégaux dans un taudis, et vous en aurez une bonne vision. Ce sont des squatteurs à mes yeux.

J'ai lancé une procédure en justice de paix pour les expulser et faire reconnaitre l'argent qu'ils me doivent, je dois passer par un avocat/huissier pour faire parvenir la citation à comparaitre au tribunal (parce que le locataire n'a pas de certificat de domicile, je ne peux pas l'assigner moi même).

(...
Ils ne sont pas enregistrés sur le compteur d'eau, ils sont probablement illégaux, le locataire inscrit sur le contrat de bail à l'étranger qui feint l'ignorance. Je ne vois rien qui me permettrait de penser qu'ils s'acquitteraient de cette dette dans le futur, ils n'ont qu'à disparaitre dans la nature le moment ou la justice viendra jouer  ENFIN, son rôle.



Je ne connais pas de moyen légaux pour les inviter à signer ce papier de transfert de compteur, ou les inquiéter suffisamment pour me rembourser à temps, ou faire attention à leur consommation d'eau...

Je n'ai pas le droit de couper leur accès à l'eau, la police ne peut pas intervenir, la justice va mettre des mois à agir...

(...)

La citation (éventuellement rédigée par l’avocat) a-t-elle été signifiée par l’huissier ?
Quels sont les obstacles mis en évidence par l'huissier? Quelles sont les étapes qu'il ne peut négliger ? Quelles sont les précautions qu'il doit prendre ?

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grmff
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

Je ne suis pas sûr que j'aurais votre patience.
Des gens occupent sans titre ni droit, refusent de s'identifier, font des dégâts et votre locataire a déserté les lieux depuis des mois et ne vous paie pas?  Pas sûr que j'aurais votre patience...

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GT
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

grmff a écrit :

Je ne suis pas sûr que j'aurais votre patience.
Des gens occupent sans titre ni droit, refusent de s'identifier, font des dégâts et votre locataire a déserté les lieux depuis des mois et ne vous paie pas?  Pas sûr que j'aurais votre patience...

Sur une chaine de télévision française , aujourd'hui, le cas d'une personne victime d'un quat condamnée pour avoir engagé des gros bras.

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pumableu
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Re : Locataire sur un autre continent, co-locataires squatteurs

grmff a écrit :

Le locataire d'origine est bien domicilié, mais vous n'avez pas de certificat de domicile et vous devez passez par huissier? Pas cohérent.

Qu'en dit l'agent de quartier?

Il n'est pas officiellement domicilié là, le propriétaire précédent lui a fait signer un contrat de bail, lui offrant la protection d'un locataire en bonne et due forme.

La police que j'ai consulté, m'a invité à passer par la voie légale, se considérant impuissants dans ce cas ci.


grmff a écrit :

Je ne suis pas sûr que j'aurais votre patience.
Des gens occupent sans titre ni droit, refusent de s'identifier, font des dégâts et votre locataire a déserté les lieux depuis des mois et ne vous paie pas?  Pas sûr que j'aurais votre patience...

Je ne l'ai pas, cette patience, je ne sais simplement pas quoi faire pour accélérer les choses, pour les motiver à partir plus vite, ou à se conformer à mes exigences. Je ne supporte pas cette situation de bon coeur, la seule chose que je me reproche est de ne pas avoir préventivement lancé la procédure de validation de fin de bail et demande d'expulsion, dès l'envoi de la mise en demeure. J'ai été naif de penser qu'ils partiraient, quand le locataire m'assurait par téléphone qu'il avait compris et qu'ils seraient partis à la date prévue.



GT a écrit :

Sur une chaine de télévision française , aujourd'hui, le cas d'une personne victime d'un squat condamnée pour avoir engagé des gros bras.

Je n'avais pas trouvé de précédents jugé, mais j'ai déjà du réfréner les ardeurs de mes proches qui pensaient à cette solution.

J'essaie de bien faire les choses, de rectifier une situation actuellement très bancale voir malhonnête, sans user d'une solution qui me mettrait moi aussi dans une très mauvaise passe..

Et comme vous vous en rendez compte, je tourne comme un poulet sans tête en essayant de faire accélérer la procédure ou trouver des moyens légaux de coercition pour garder la situation sous contrôle pendant ce temps.


GT a écrit :

Le squattage est une infraction pénale .
C'est la loi du 18 octobre 2017 relative à la pénétration, à l'occupation ou au séjour illégitime qui a érigé le squattage en infraction pénale.

J'en parlerais à mon avocat, mais j'imagine que les squatteurs actuellement présents s'en moquent et auront fuit le logement avant l'arrivée de la police et du système judiciaire; et que le locataire responsable (actuellement à l'étranger) ne se représentera pas sur le territoire et disparaitra dans la nature.

Mais je n'ai d'autre choix que de dépenser des sommes supplémentaires pour entreprendre ces démarches, et limiter les pertes..

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