copropriété - ascenseurs

Bonjour, mon post précédent aurait dû mentionner que l'immeuble comporte un sous-sol avec caves , parkings et local poubelles.
Effectivement, la répartition par utilités prévoit une clé par étage.
J'ai connu cela à Bxl essentiellement pour des immeubles de plus de 6/7 étages.
Dans notre ville, le bâti des immeubles à appartements comporte surtout 3/4 étages.
Merci à vous

A mon avis, cela n'a aucun sens de répartir "par étage" si leur idée est que ceux qui sont plus haut paient plus cher. Je pense même qu'il y a eu de la jurisprudence qui disait que cela n'a aucun sens.

Pour la consommation électrique, ce n'est pas le trajet qui consomme, mais les démarrages et arrêts. Donc, pas de raison que ceux qui habitent plus haut paient plus cher.
Pour l'entretien, c'est pareil. Ce n'est pas parce qu'on va plus haut qu'il y a plus d'entretien.
Pour le remplacement du moteur, de l'armoire de l'électronique de puissance (variateur) et de l'armoire d'électronique de contrôle, c'est pareil. Ce n'est pas le nombre d'étage qui fait que le moteur ou les armoires coûtent coûte plus cher. Au contraire, comme c'est le même prix, c'est réparti sur plus d'étages si il y a plus d'étages....
Pour les boutons et les portes, c'est pareil.

Quant à faire payer le même prix par étage quel que soit le nombre d'appartement, cela peut se justifier aussi. Un appartement avec deux chambres sera plus grand et occupé par plus de personnes qui prendront plus souvent l'ascenseur qu'un appartement d'une chambre ou qu'un studio. Et les quotités suivent la même logique.

Moralité: pas de raison de changer la clef de répartition.

Pour mon immeuble nous avons des quotités spécifiques pour les ascenseurs et un compteur et abonnement dédicacé pour l’électricité.

Les quotités tiennent plus ou moins compte du nombre de personnes que chaque logement pourrait accueillir, soit sur 1000 :
8 pour chaque cave et 10 par place de stationnement (-1)
7 ou 9 pour les appartements du rez
19, 36 ou 40 pour ceux des étages (1,2 ou 3 chambres).

Mais pour changer les quotités de l’acte base il faut l’unanimité lors de l’AG et un acte notarié, donc des frais assez conséquent.

J’ajouterais que ce système de quotité est loin d’être simple :

on a les quotités générales,
les quotités spécifiques pour les ascenseurs,
les quotités pour la répartition de la part des frais fixes de chauffage,
et enfin un décompte particulier pour les frais de combustible et eau qui exclu les caves et garages et qui sera recrédité par après sur base des relevés de Techem.

Dernière modification par twautele (06-04-2026 21:27:10)

Dans une copropriété que je gérais, il y avait des quotités ascenseurs qui ne ressemblaient à rien. Ceux du rez payaient. Ceux des étages payaient en fonction de l'étage.

Vu la jurisprudence excipée à l'époque, on a changé cela: répartition aux quotités, sauf pour le rez qui ne participe pas aux frais. (pas de cave ni de garage)

Rien compris !

caves ? places de stationnement ?
changer les quotités ??

La seule chose qui est à modifier, c'est la clé de répartition des charges. C'est gratuit et ça se vote en AG aux 4/5 des voix.

Et si un CP de l'étage élevé se sent pénalisé et va en justice, le juge lui donnera fort probablement raison et obligera l'ACP à modifier la répartition qui est appliquée.