Réparations et entretien

Merci pour votre réponse. Je pense que dans ce cas, toutes les réparations, à l'exception de ce que cite l'article 606 du CC (mais le libellé de cet article peut être interprèté..), doivent être considérées comme d'entretien, et donc à charge du locataire. Si quelqu'un a eu affaire à un cas similaire, celà pourrait m'aider !

Pierre Poisse

[color=#FF0000]NOUVELLE QUESTION[/couleur]

Bonjour,
J'ai trouvé dans le forum et dans les FAQ des réponses partielles à mes questions, mais pas complètement.

Je suis propriétaire d'un appartement de 3 pièces + hall dans un immeuble datant des années 70. J'y ai une locataire depuis 5 ans et ça se passe bien : elle entretient bien les lieux et je prends en charge les réparations quand quelque chose qui m'imcombe est en panne (plomberie, volets...)
L'appartement fut remis à neuf par mes soins à son entrée (toutes les peintures et tapis plain du living (les autres sols étant du parquet ou du carrelage) ) et un état des lieux fut fait par un expert.

Aujourd'hui, elle me demande par email les 2 choses suivantes :

1) Elle dit que le tapis plain se fait vieux et elle me demande si j'accepterais de le remplacer. Elle ajoute que de l'humidité vient de la terrase depuis avant son arrivée et que ça a fait des auréoles sur le tapis près de la porte-fenêtre. Elle ajoute qu'à ce sujet, le syndic a fait un travail d'entretien récemment mais elle ne dit pas si c'est résolu ou non.
Le tapis plain fut placé juste avant son arrivée, était plutôt de bonne qualité (épais) et peu salissant (poils levé chinés) et il me semble que 5 ans est un peu tôt pour le remplacer. Il faut dire aussi qu'il y a 2 ans et bien que le bail stipulait "pas d'animaux domestiques", j'ai accepté qu'elle ait 2 chiens (pas des chiots, des chiens adultes et calmes veant de sa famille, m'a-t-elle dit). Je me dis qu'il est possible que les chiens aient contribué à l'usure, salissage des tapis...

En ce qui concerne l'humidité venant de la terrase, ça concernait tout l'étage (autres appartement aussi) et un gros chantier de modification des terrasses fut entrepris par le syndic peu après son arrivée. Je n'ai jamais été mise au courant d'une persistance du problème après ces travaux. Je sais que tout problème lié à cette humidité m'imcombe mais il me semble que j'aurais du être mise au courant d'une persistance du problème avant aujourd'hui...

2) Elle me demande aussi ceci:
"-Dans la salle de bain il faudrait faire un entretien des canalisations car l'écoulement ne se fait plus correctement. (entretien personnel ne résous pas le problème)"

Est-ce que le débouchage éventuel des canalisations m'incombe ? N'est-ce pas du à son usage à elle et n'est pas à elle de faire cet entretien ?

Voici ce que dit le bail au chapitre "Entretiens et réparation" :
"Le preneur occupera l'appartement loué en bon père de famille.
il entretiendra correctement l'appartement et effectuera, en plus, les réparations d'ordre intérieur, quelles que soient leur nature et origine (vice, vêtusté, cas fortuit...) et notamment, à titre d'exemple : les volets, les appareils et conduits de distribution d'eau, de gaz, d'électricité et de chauffage central, les installations sanitaires et conduites de décharges, les installations de sonnerie, téléphone, etc..."

Je pense que cette close est trop en faveur du propriétaire (surtout pour la vétusté) et jusqu'ici, j'ai pris en charge plus de réparations que cette close n'indique et je continuerai (par exemple elle me dit aussi que les vannes de ses rédiateurs ne marchent plus ; je vais m'occuper de cela). Mais pour les demandes 1) et 2) ci-dessus, je voudrais votre éclairage.

Merci d'avance,
Fran330

Je pense que c'est au locataire de retapisser après 5 ans, je dis pas après 9 ou 10 ans mais après 5 ans, faut pas exagérer .

Pour les canalisations, idem, je dirais que c'est la locataire qui doit déboucher, sauf si canalisations cassées ou mal faites (mais bon ça vient pas après 5 ans).

Maintenant j'y connais rien donc je déduis avec mon ptit cerveau

@Erick: un chien logiquement ça se lave au tuyau d'arrosage en été lol, c'est comme ça que je fais avec les miens . Dehors bien sûr, pas dans le salon ou la salle de bain  .

T'as pas tord. C'est ça qui fait la différence entre un maître consciencieux qui fait attention aux autres et éduque son (ses) chiens, et puis les autres...

Mais bon pour les canalisations, je trouverais ça gros que ça soit le propriétaire qui doive les nettoyer et les déboucher.

on se comprend mieux, j'aime bien les chiens, c'est aux maîtres qui en font des animaux sacrés ( on prend le toutou au resto, dans le caddie du supermarché, à la pharmacie bref partout quoi...) ou qui ne les éduquent  pas ( qui les laissent aboyer du matin au soir ou faire leurs besoins partout ) que j'en veux, pas aux chiens !

Je comprends bien, surtout qu'ils sont rares ceux qui prennent des animaux et les éduquent convenablement. Et puis ça prend du temps, c'est comme les enfants, on les fait pas (dans le cas des chiens on les adopte pas) et les laisser se débrouiller tout seul, peu importe ce qu'ils font. Quand je dis que même dans mon jardin je ramasse, on me prend pour une folle. Et pourtant ça me dérangerait d'avoir les odeurs des chiens des autres. Ne fais pas aux autres ce que tu ne voudrais pas qu'on te fasse, ça s'est un dicton vrai que tout le monde devrait appliquer. Enfin c'est pas vraiment le sujet du post lol, on s'égare .

Evelyne en toutes circonstances j'essaye toujours d'appliquer le dicton que tu cites

Et si tout le monde faisait comme ça , ça irait beaucoup mieux