Mon chemin de croix...

Fabian · #1 01-12-2005 10:28:11

J'avais écris il y a quelque temps sur ce forum pour expliquer ma situation, je tiens a expliquer la suite pour permettre aux personnes qui achete de profiter de mon "expérience".

ps : Ca risque d'être un peut long ... Je pourai en faire un film ! big_smile

Récapitulatif rapide de mon ancien message.

Ma copine et moi avions décidé d'acheter un appartement sur plan début d'année.
nous avons très rapidement été charmé par une construction de nouveaux appartements dans la région namuroise.
Construction qui est en fait scindée en 2 "Immeubles", que je vais nommer immeuble A et B.

Comme ca faisait un bout de temps qu'ils étaient en vente, et ne restait que quelques appartements à acheter dans la partie B.
Nous avons donc signé un compromis de vente pour un appartement dans le bloc B.
A ce moment là, je n'avais pas encore de notaire, à qui faire lire ce compromis avant signature (Une grosse erreur).

Le premier compromis de vente, quelques remarques :

* Il est accompagné de 2 clauses suspensives :
- Condition d'obtention d'un prêt par un organisme financier dans le mois après la signature.
- Obtention du permis d'urbanisme définitif. Sur ce point, après un question, j'apprend qu'il ont eu un refus "partiel" du compromis pour cause de corniche trop haute, mais que ca va "aller très vite" et qu'il ne fallait pas s'en faire !

* Lors de la signature du compromis le promoteur, n'était pas là. Et nous avons du attendre prêt d'un mois avant de recevoir notre compromis signé par le promoteur (Qui habitait Anvers !)
Heureusement que nous étions certains de notre prêt hypothécaire, ...

Rapidement, nous obtenons donc confirmation du prêt hypothécaire, ainsi que d'un prêt a tempérement pour une partie de la TVA avec un taux préférentiel si utilisé exlusivement pour les frais du dit prêt et devant être "justifié" le plus rapidement possible.

Dans le même temps nous choisissons notre propre notaire à qui nous fournissons le dossier et tous les papier nécessaire.
Nous apprenons de notre notaire que nous sommes en ordre, et qu'il faut attendre maintenant des renseignement du notaire de la partie qui vend. (Acte de bases, ...)

Le temps passe, sans recevoir aucunes nouvelles.

Nous libérons notre prêt a tempérament (l'offre arrivant à échéance) sur un compte.

Je décide de voir ce qui se passe près de mon notaire, et celui ci me dis : "Qu'il n'arrive pas à entrer en contacte avec l'autre notaire, et qu'il le relance" (Ce fais 3 mois que le dossier est dans ses mains).

A partir de ce moment là, je décide de ne plus "laisser faire", et je me met a passer des coups de fils à mon notaire, agence, au notaire du vendeur ...

Résultats à quelques semaine de la limite de la signature des actes :

- Nous avons contacté le notaire du vendeur voyant que notre notaire n'obtient pas de nouvelles : On me raccroche presque au nez m'invoquant qu'il n'ont pas le droit de me parler de la situation, blablabla.
- Des coups de fils a l'agence tous les 3 jours pour faire "pression" : Nous sommes désolé mais nous avons "pris" du retard avec le permis d'urbanisme et la rédaction de l'acte de base de l'immeuble B... Mais dans X jours tous sera parfait.
- Après quelques rendez-vous avec mon notaire, j'apprend en effet que l'acte de base n'était pas encore rédigé et qu'il faudra certainement encore du temps.

En gros la situation :

L'agence : Tous sera près dans 1 semaine.
Mon notaire : Situation attentiste complète

Après avoir réussi a repousser la validité de l'offre de mon banquier d'un mois, ce projet tombe complètement à l'eau (Clause suspensive du permis d'urbanisme pas encore délibéré ...)
Nous avons juste un problème (en plus de notre dégout profond) : Nous avons libéré un prêt à temperement que nous devons justifier le plus rapidement possible.

Notre banquier lui, est resté impaccable et le restera jusqu'au bout, nous comprenant !

Fabian · #2 01-12-2005 10:28:27

[Suite]

Nous décidons d'une réunion avec l'agence (on ne s'avoue pas vaincu) pour voir ce qu'il s'est passé.

La réunion se passe très bien (C'est limite si ils osent nous regarder en face), comme on tenait vraiment toujours a acheter un appartement, on leur demande ce qu'il en est avec la construction et le permis.
Nous avons comme réponse que le permis devrait être délivré bientôt ...
Ca nous refroidi sec, mais nous voyons qu'une option mise sur un appartement du bloc A venait de sauter, et nous sautons sur l'occasion, certe l'appartement est un peu plus chère mais ce bloc est déjà en construction et l'acte de base est rédigé.

Nous signons donc quelques semaines plus tard un nouveau compromis pour un appartement du bloc A.

Nous sommes en septembre.

Le notaire qui ne nous a pas fait payer les frais de dossier pour le premier prêt (Ouf), recoit ce nouveau dossier. (Avec le nouveau prêt de la banque).
Juste avant mes vacances en octobre (Vive la thailande), je m'assure prêt de mon notaire que tout est en ordre, j'ai comme réponse que oui et qu'il attend "des papiers" du notaire repsonsable de la vente.

En revenant de vacances, je recontacte mon notaire (Je laisse plus faire maintenant !!), et là il me dit : "Ecoutez monsieur, on attend toujours l'acte de base qui n'est pas encore rédigé !"
Je tombe des nues (Connaissant une personne ayant acheté un appartement dans le Bloc A et qui avait déjà signé les actes), et de file en aiguille, je me rend compte que mon notaire n'a même pas pris le temps de lire mon "second" dossier.
Voyant que l'agence était la même, il pensait que nous avions resigné pour le bloc B (Qui n'avait pas encore d'acte de base) !

Quand le notaire s'en est rendu compte (heureusement que je le contacte celui là), tous est allé beaucoup plus vite, et en quelques semaines tous se débloque. Recevant de plates excuses à foison.

Nous avons une date de signature des actes ce 2 décembre (Enfin), au environs du 15 octobre.
Et je devrais recevoir le décompte pour l'opération rapidement, mon notaire attendant ce décompte du notaire du vendeur, ...
Je ne dois pas avoir la même définition de rapidement, car je n'ai eu ce décompte que ce 28 Novembre (4 jours avant de signer les actes).
Et de ce décompte (j'étais au courant), 40% du batiment étant fini, on me demande de débloquer 40% de mon prêt hypothécaire !

Mon banquier a faillit avoir une crise cardiaque quand il l'a appris, mais on arrive quand même à faire libérer cette tranche du prêt sans avoir recu de facture (Juste le décompte du notaire, nous devrions recevoir les factures lors de la signature des actes).

En bref, pour le moment tous en enfin en ordre, ... mais ce fut un vrai chemin de croix.

Si j'avais quelques conseils a donner :

1) Ne jamais faire confiance, à personnes ! (Notaire, agence dans mon cas)
2) Se méfier des belles phrases qui n'ont aucunes valeurs ! Se méfier des tous sera arrangé dans 3 jours (qui signifie en gros 3 mois).
3) Ne pas hésiter a téléphoner pour voir comment tous se passe, donc mon cas c'était plutot : "Pas de nouvelles, mauvaise nouvelles" !

Enfin voilà ! smile

Bonne journée a tous

grmff · #3 01-12-2005 12:51:00

Merci pour cette histoire et les conseils. J'ai adoré...

Et félicitation pour votre acquisition.

PS et sans voiloir vous angoisser d'avantage:
1. tant que cela n'est pas signé, ce n'est pas signé
2. tant que la réception n'est pas faite, vous ne devez pas rentrer dans l'appartement (emménager = réception provisoire sans remarques = impossibilité de faire valoir ses droits correctement par la suite s'il échet.
3. Les fonds sont à libérer sur base d'un rapport de l'architecte.

Fabian · #4 01-12-2005 13:10:37

Bien sûr, je ne serai tranquille qu'après avoir signé !
Je suis bien entendu au courant que pas question d'entrer dans l'appartement avant la réception provisoire (Y'en a encore pour quelques mois environs).
Le rapport de l'architecte "devrait" être présent à la signature des actes vu que le projet d'acte de vente que j'ai recu depuis quelque temps (et que je devrais signé demain) contient la clause suivante : "L'état d'avancement de la construction est attesté par le certificat dressé par le bureau d'architectes XxXx, ..., lequel certificat demeurera annexé aux présentes".

Je sais pas exactement comment ca va se passer entre les notaires vu que nous avons rendez vous à 9h30 pour signer l'ouverture de crédit et à 11h30 à un autre endroit pour la signature de l'acte proprement dit (Chez le notaire instrumentant).
En sachant que mon banquier va arriver avec tous les chèque nécessaire à 09h30, je ne sais pas trop comment ça va se passer ...

C'est étonnant que pour pouvoir ouvrir un prêt hypothécaire il faut mettre en garantie sa maison, mais que cette maison ne peux être achetée qu'avec l'argent de ce prêt hypothécaire !

Ce qui veux dire que si je venais a mourir entre les deux signature, y'aurais un problème ! big_smile

Au fait, je suis repassé près du bloc "B" il n'y a pas longtemps et le permis d'urbanisme venait d'y être afficher en date du .... 15 novembre .... On a bien fait de pas écouter l'agence avec leur "Ca arrive bientôt, c'est sûr et certain".

smile

PIM · #5 01-12-2005 19:35:14

Merci d'avoir pris le temps de venir nous raconter la suite de votre aventure.

Fabian a écrit :

Je sais pas exactement comment ca va se passer entre les notaires vu que nous avons rendez vous à 9h30 pour signer l'ouverture de crédit et à 11h30 à un autre endroit pour la signature de l'acte proprement dit (Chez le notaire instrumentant).
En sachant que mon banquier va arriver avec tous les chèque nécessaire à 09h30, je ne sais pas trop comment ça va se passer ...
C'est étonnant que pour pouvoir ouvrir un prêt hypothécaire il faut mettre en garantie sa maison, mais que cette maison ne peux être achetée qu'avec l'argent de ce prêt hypothécaire !
Ce qui veux dire que si je venais a mourir entre les deux signature, y'aurais un problème !

Bravo ! Vous êtes attentif hmm
Vous constaterez cependant (le moment venu) que le notaire ne signera l'acte de prêt que si l'acte d'achat est signé aussi.

En effet, c'est :
- soit acte achat puis acte de prêt : ce qui serait chronologiquemt logique puisque vous donnez en garantie l'immeuble acheté et que vous ne pouvez le donner en garantie que si vous en êtes propriétaire. Mais vous ne savez pas passer votre acte d'achat si vous n'avez pas reçu l'argent du prêt...

Moralité, c'est :
- d'abord l'acte de prêt, suivi de l'acte d'achat. Mais le chèque de la banque sera très probablement fait à l'ordre du notaire et celui-ci ne signera l'acte de prêt que si l'acte d'achat est signé aussi.

Si pas d'acte d'achat, il n'endosse pas le chèque en faveur du vendeur...

Fabian · #6 02-12-2005 18:23:04

Et voilà c'est signé ! smile

Mais bien sûr il fallait qu'il nous arrive encore un truc :

Arrivé chez le Notaire instrumentant, on se rend compte que le décompte qu'il nous avait remis il y a 4 jours (début de la semaine) est de 700 euro inférieur au montant qu'il nous demande à la signature !

Après discution entre les 2 notaires, il semble que le notaire instrumentant avait "commis" une erreur et que c'est le décompte que nous avions reçu qui était bon !

Les notaires je vous dis, ...

Enfin j'ai peut être pas de chance big_smile

Enfin tout est bien qui fini bien, nous sommes maintenant propriétaire d'un magnifique duplex smile

a+

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