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enregister!

coquine
Pimonaute
Lieu : charleroi
Inscription : 08-03-2006
Messages : 14

enregister!

notre CG a l'habitude d'enregistrer l'AG mais parfois celui ci dissimule son enregistreur,il faut dire que dans ce CG est nommée l'épouse d'un copropriétaire de 2 appartements et que celui ci véritable dictateur a assigné l'ancien syndic et tous les coproprietaires, on se demande tjs pourquoi d'ailleurs, il semblait penser qu'il y avait collusion entre ceux-ci!!alors que ce sont toutes des personnes de 80 ans en majorité , sauf moi qui en ai 45 !
en fait , cet enregistrement lui sert à rédiger le pv du CG à la place de son épouse et celle ci n'a plus qu'a le signer avec l'autre dame de 85 ans du CG , c'est lui qui tire les ficelles en coulisse, il a été notre ancien syndic et a été remercié !!
c'est pour cela qu'a cet AG du 30.3.06 nous voulons en finir avec ce CG.
notre AG a donc lieu ce 30.03.06 et notre convocation et l'ordre du jour ne nous est pas encore parvenue!!!!! le syndic(nouveau de 6 mois) dit ne pas pouvoir nous remettre nos comptes avant cette AG , c'est indépendant de sa volonté dit-il, il n'a pas encore reçu les décomlptes de caloribel(relevé fait en décembre 2005) qu'en pensez vous?? merci

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luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
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Re : enregister!

coquine a écrit :

notre CG a l'habitude d'enregistrer l'AG mais parfois celui ci dissimule son enregistreur,il faut dire que dans ce CG est nommée l'épouse d'un copropriétaire de 2 appartements et que celui ci véritable dictateur a assigné l'ancien syndic et tous les coproprietaires, on se demande tjs pourquoi d'ailleurs, il semblait penser qu'il y avait collusion entre ceux-ci!!alors que ce sont toutes des personnes de 80 ans en majorité , sauf moi qui en ai 45 !
en fait , cet enregistrement lui sert à rédiger le pv du CG à la place de son épouse et celle ci n'a plus qu'a le signer avec l'autre dame de 85 ans du CG , c'est lui qui tire les ficelles en coulisse, il a été notre ancien syndic et a été remercié !!
c'est pour cela qu'a cet AG du 30.3.06 nous voulons en finir avec ce CG.
notre AG a donc lieu ce 30.03.06 et notre convocation et l'ordre du jour ne nous est pas encore parvenue!!!!! le syndic(nouveau de 6 mois) dit ne pas pouvoir nous remettre nos comptes avant cette AG , c'est indépendant de sa volonté dit-il, il n'a pas encore reçu les décomlptes de caloribel(relevé fait en décembre 2005) qu'en pensez vous?? merci

Soyez patient. Je crois que vous avez la majorité derrière vous. Attendez l'AG.

Faites d'abord élire un président et deux assesseurs, que votre groupe propose. Ce bureau désigne le secrétaire, qui ne doit pas être un copropriétaire, mais qui doit être présent. Ce secrétaire va faire à fur et mesure sur place le PV.

Le PV devra être signé par tous les membres du bureau pour accord, et par les copropriétaires qui le veulent signé "pour vu". Le PV doit reprendre les décisions (texte, décompte des votes et résultat), une "synthèse" des délibérations et ce qu'un copropriétaire présent demande à être inscrit sur le PV. Ce système rend une contestation de votre PV très difficile.

Constatez, comme bureau, que pour certains points les éléments nécessaires pour prendre une décision n'étaient pas présent à temps et que le point doit être postposé à l'AG suivante.

Pour le point "élection du CG": proposez un amendement qui constate que, vu la situation, que l'existence du CG n'a plus de sens, proposez que l'annulation du CG soit mis à l'ordre du jour de l'AG suivante par le syndic ET qu'en attente les mandats des membres du CG sont suspendu. Cet amendement est attaquable en justice, mais il résout le problème pour au moins le temps nécessaire à convoquer une AG extraordinaire qui peut annuler le CG.

Soumettez une motion qui demande au syndic de réunir d'urgence une AG avec l'ordre du jour que vous spécifiez. Cette motion doit obtenir au moins 20% des quotités de tous les copropriétaires (= présents+représentés et absents), pour être valable. Elle ne doit pas se trouver sur l'ordre du jour, puisque c'est une demande et pas une décision.

Ceci n'est qu'un avis. Vérifiez que la procédure proposé n'est pas en conflit avec l'un ou l'autre point de vos statuts.

Contactez moi par mail privé le 28.03.2006. Pas plutôt. Il est possible, mais pas certain, que je serai à ce moment en possession d'un jugement récent qui pourra peut-être vous être utile.

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Saxo
Pimonaute intarissable
Inscription : 15-08-2005
Messages : 673

Re : enregister!

Votre nouveau syndic n'a pas l'air très professionnel.
- pas d'ordre du jour pour une AG qui se tient dans qq jours !
- pas même de convocation à cette AG !
- pas de comptes !

Votre AG sera tout à fait irrégulière et n'importe qui allant chez le juge de paix la fera annuler, ça me paraît évident.

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