Travaux et copropriété

Ssy · #1 11-05-2006 07:52:49

Bonjour,

Je fais des recherche concernant les relations "travaux privatifs" et "copriopriétaires". Voici le problème...

Un changement de vannes des radiateurs doit être exécuté. Seul problème, l'alimentation doit être coupée dans tout l'immeuble. C'est sans compter sur une poignée de propriétaires qui refuse de couper l'arrivée d'eau pour les radiateurs. Il était pourtant prévu de passer dans chaques appartement pour purger les radiateurs. Il faut également savoir qu'ils sont en conflit avec leur syndic...

Alors quid? A mon sens, ils ne peuvent pas s'y opposer mais je cherche une preuve tangible (règlement, jurisprudence ou autres)...

Qu'en pensez-vous? Avez-vous une idée?

Merci d'avance wink

SNPC · #2 11-05-2006 13:55:33

Vous dites vous-même qu'il s'agit de travaux privatifs...
Sous réserve d'autres précisions et accords (statuts, décision unanime des copropriétaires...), le problème se pose au niveau des relations de voisinages, purement et simplement et non de l'ACP et du syndic.
C'est notamment le domaine privilégié de la notion d''"abus de droit" qui permet de sanctionner la personne qui use de son droit non pas dans son intérêt propre mais pour nuire à autrui.

Pistes: tentative de conciliation en justice de paix. A défaut, action en référé devant le Président du Tribunal de Première Instance (avec avocat).

Pour plus d'infos: service juridique du SNP, réservé aux membres. Voir www.snp-aes.be ou tel. 02/512.62.87

Colet · #3 12-05-2006 00:06:41

Ssy a écrit :

Bonjour,
Un changement de vannes des radiateurs doit être exécuté. Seul problème, l'alimentation doit être coupée dans tout l'immeuble.

Le remplacement de vannes de radiateurs dans certains appartements chauffés par un chauffage collectif est un problème fréquent dont la solution dépend de plusieurs critères.

1.- L'étage où se situe les vannes à remplacer. Si c'est au dernier étage, on coupe le chauffage et le (ou les) circulateur, on vide juste ce qu'il faut d'eau de l'installation, on remplace la ou les vannes défectueuses puis on rétabli la pression en purgeant partout.
2.- Si les vannes à remplacer sont situées à différents étages ou dans les étages inférieurs et que l'immeuble à un certain âge, il vaut lieux ne pas vider l'installation.
Il faudrait donc couper le chauffage et les circulateurs et geler les tuyauteries sur lesquelles sont fixées les vannes à remplacer.
Vidanger une installation de chauffage ancienne risque de décrocher des tas de particules de rouille dans les tuyaux et les radiateurs lors du remplissage qui vont aller se placer un peu partout et qui peuvent provoquer des bouchons qui vont perturber le bon fonctionnement des radiateurs.
Dans ce cas d'espèce, les opposants à la vidange de l'installation de chauffage ont raison de s'y opposer.

SNP. Pour plus d'info: service juridique du SNP, réservé aux membres.
Voir www.machin.chose et tutiquanti ou bigophone 02/bof.tutut.

Et bien mon colon, SNP ne manque pas d'air!
Profiter d'un forum comme celui-ci pour faire sa propre pub et inviter les intervenants qui n'en demandent pas tant à devenir membres pour
(peut-être) être mieux informés est une démarche racoleuse indigne d'un organisme que je croyais être bien au-dessus de ces basses manoeuvres.
Le jour où s'ouvrira un débat sur ce forum sur l'occupation perturbante d'une famille étrangère dans un immeuble et que quelqu'un invitera le plaignant à s'inscrire au VB pour être bien informé sur la manière de s'en débarrasser, je me demande comment PIM va réagir.

Je m'insurge sur ce genre de tolérance inadmissible et j'espère que d'autres interviendront pour demander un peu plus de retenue au SNP et plus de vigilance à PIM, que je remercie d'avance.

Ssy · #4 12-05-2006 06:50:05

Bonjour,

Merci pour vos réponses. Je suis active dans le monde juridique donc je connais la procédure wink mais nous n'en sommes pas du tout là.

A partir du moment, où, le jour du changement de vannes, quelqu'un passe dans chaques appartements pour purger les radiateurs, je ne vois pas où est le problème. Si vous ne pouvez plus faire de travaux chez vous, ça devient radical. Ici, c'est une rénovation mais si ça devait être un problème de vannes défectueuses qu'elle serait la solution?? Laisser la vanne défectueuse et ne plus se chauffer.

Bonjour les voisins et membres de la copropriété! mad

grmff · #5 12-05-2006 07:50:54

Pour les vannes défectueuses, il existe la technique qui gèle les tuyaux. Cela évite la vidange de l'installation et le problème de la purge.

Dans le cas des très grands immeubles, si vous avez peu de vannes à changer, cela peut être avantageux financièrement: cela va plus vite de geler que de tout vidanger, de tout remplir et de tout purger.

En outre, cela permet de garder de l'eau morte dans l'installation. C'est meilleur.

giannigianni · #6 12-05-2006 09:30:35

Ssy a écrit :

Bonjour,
Merci pour vos réponses. Je suis active dans le monde juridique donc je connais la procédure mais nous n'en sommes pas du tout là.
A partir du moment, où, le jour du changement de vannes, quelqu'un passe dans chaques appartements pour purger les radiateurs, je ne vois pas où est le problème. Si vous ne pouvez plus faire de travaux chez vous, ça devient radical. Ici, c'est une rénovation mais si ça devait être un problème de vannes défectueuses qu'elle serait la solution?? Laisser la vanne défectueuse et ne plus se chauffer.
Bonjour les voisins et membres de la copropriété!

Dans mon ACP on fait ce genre de travaux (changement des vannes) à partir de maintenant quand le chauffage ne marche plus. Chaque année la societe en charge du chauffage envoi une lettre, atravers le syndic, à tous les coproprietaires pour demander si ils ont besoins de ce type de travaux tout à fait privatif mais qui peuvent etre cumulés afin d'economiser.
Il se peut que certains travaux privatifs sur les radiateurs sont necessairs en hiver. Et bien on vide la seule colonne interessée et/ou on coupe le chauffage quelques heures: le tout au frais de qui a demandé les travaux privatifs...Simple non?

PIM · #7 12-05-2006 13:49:53

Colet a écrit :

SNP. Pour plus d'info: service juridique du SNP, réservé aux membres.
Voir www.machin.chose et tutiquanti ou bigophone 02/bof.tutut.
Et bien mon colon, SNP ne manque pas d'air!
Profiter d'un forum comme celui-ci pour faire sa propre pub et inviter les intervenants qui n'en demandent pas tant à devenir membres pour
(peut-être) être mieux informés est une démarche racoleuse indigne d'un organisme que je croyais être bien au-dessus de ces basses manoeuvres.
Le jour où s'ouvrira un débat sur ce forum sur l'occupation perturbante d'une famille étrangère dans un immeuble et que quelqu'un invitera le plaignant à s'inscrire au VB pour être bien informé sur la manière de s'en débarrasser, je me demande comment PIM va réagir.
Je m'insurge sur ce genre de tolérance inadmissible et j'espère que d'autres interviendront pour demander un peu plus de retenue au SNP et plus de vigilance à PIM, que je remercie d'avance.

On sort du sujet initial et il aurait mieux valu poster un message séparé à ce sujet. Mais soit.

Je suis évidemment interpellé par une partie du message de Colet.

Mais je trouve que le raccourci est un peu rapide, dans sa comparaison avec le VB...

Il convient d'observer que le SNP intervient régulièrement dans ce forum en donnant des informations précises très utiles pour nos différents intervenants.

Ce n'est vraiment qu'à titre occasionnel que cet organisme invite l'intervenant à devenir membre du SNP s'il veut profiter d'une assistance juridique plus élaborée dans le cadre du problème indiqué.

Je fais parfois de même en invitant les participants, dans des cas pointus, à prendre contact avec la Legal Hotline.

Je précise, pour autant que de besoin, que je ne suis ni membre, ni actionnaire, ni intéressé de quelque manière que ce soit, auprès de ces divers organismes indépendants.

Je crois simplement qu'ils sont utiles et je ne vois pas d'inconvénient à les recommander.

S'il n'y avait du SNP que des messages disant "si vous voulez trouver une solution à votre problème, devenez membre", il est évident que ce serait contraire à la net-étiquette et je n'aurais pas manqué d'intervenir.
Or, ici, il ne s'agit pas du tout de cela: SNP donne très volontiers et très fréquemment sur ce forum des infos pratiques et précises. Ce n'est vraiment que s'il faut "pousser le bouchon plus loin" que cette invitation "devenez membre" apparaît... Est-ce réellement blâmable ?

Je suis cependant persuadé que le SNP - qui lira très certainement ceci aussi - veillera à ne pas braquer les esprits et fera tourner son clavier 7 fois dans sa bouche la prochaine fois....

Je ne puis cependant m'empêcher, pour finir, de relever que les participants des autres salons (notamment "location") n'ont jamais vu un problème avec cela... et que c'est toujours dans le salon "copropriétés" que cela pétarade...

Un signe ?....

giannigianni · #8 12-05-2006 14:03:48

PIM a écrit :

Je ne puis cependant m'empêcher, pour finir, de relever que les participants des autres salons (notamment "location") n'ont jamais vu un problème avec cela... et que c'est toujours dans le salon "copropriétés" que cela pétarade...
Un signe ?....

Oui et le signe est claire comme la statistique entre nombre de messages divisé par nombre de sujets dans les salons (1 à 4 ou 5 sur tous les salon sauf copropriete ou le rapport est 1 à 10) ce que pour moi est un indice de:
- "litigiosite" des intervenants "typique" en copropriete...
- les sujets en copropriete sont plus à longue debattus
- en coproprieté on est à la fois preneur, bailleur, proprietaire, avocat, syndic etc.

Bref, en copropriete, moi inclus on est des...

grmff · #9 12-05-2006 18:15:51

Pas gentil, le Colet, avec notre gentille SNP... Une saute d'humeur? Un café mal passé?
Il est à noter que la plupart du temps, le SNP donne des indications précises et gratuites aux questions de propriétaires sui se posent sur ce forum.

Perso, j'en suis étonné (mais ravi!) puisque c'est le métier premier du SNP: donner des conseils aux propriétaires en leur faisant payer une cotisation... Pourquoi donc fait-elle cela gratuitement? Par sacerdoce? Ou pour un peu de pub?

A mon avis, par sacerdoce, et elle justifie le temps passé sur ionternet à sa hiérarchie comme effet de pub...

Bref, pas attaquer SNP, sinon je fonde le SNB.

tempura · #10 12-05-2006 20:07:17

Pour en revenir au sujet initial, je ne vois pas bien le problème.
Certains, voire un copropriétaire désire changer les vannes de ses radiateurs. Il s'agit de travaux privatifs. Soit, les installations privatives peuvent être vidangées individuellement et les autres ne sont pas concernés, soit elles ne le peuvent pas et il faut vider tout ou partie de l'installation commune. Dans ce dernier cas, je ne vois pas pourquoi ils devraient marquer leur accord. Il suffit de les informer que l'installation sera vidangée tel jour de telle à telle heure (étant entendu que tous les frais - vannes + vidange) sont à charge des personnes qui font les travaux privatifs). Le bon sens veut qu'on fasse ça quand personne n'a besoin du chauffage, sauf raison impérieuse de le faire en dehors de cette période, mais pour le reste, je ne vois pas le problème saut à considérer qu'ils refusent de purger ou faire purger leurs propres radiateurs après vidange/remplissage de l'installation. Dans ce cas, ils causent par leur refus un certain désagrément, voire un dommage aux autres copropriétaires et leur responsabilité peut être engagée.

Colet · #11 14-05-2006 11:13:40

Bonjour à tous!

N'importe quel chauffagiste digne de porter ce nom vous confirmera qu'il n'est jamais bon de vidanger une installation de chauffage et que c'est surtout très mauvais si l'installation est ancienne.

Comme je l'ai dit déjà, lors du remplissage après vidange, des particules métalliques se détachent et vont se loger un peu partout, provoquant des bouchons.
En l'absence d'un bac à boues ou d'un filtre magnétique à particules, les bouchons se forment souvent dans un élément de chaudière, réduisant la circulation de l'eau à cet endroit et vont provoquer sa perte par surchauffe.
De plus, le dégazage de l'eau de remplissage après vidange provoque de la rouille dans les tuyauteries et les radiateurs.
Donc: moins on vidange mieux cela vaut.

Conseil: exiger autant que faire se peut que les travaux sur une installation de chauffage se fassent par gel des tuyauteries, ce qui limitera la vidange au seul radiateur à remplacer et la purge des autres radiateurs n'est plus nécessaire. Il suffira juste de rétablir la pression dans le système.

Colet.

kaplan · #12 14-05-2006 15:18:27

PIM a écrit :

Je ne puis cependant m'empêcher, pour finir, de relever que les participants des autres salons (notamment "location") n'ont jamais vu un problème avec cela... et que c'est toujours dans le salon "copropriétés" que cela pétarade...
Un signe ?....

C'est ben vrai tongue

tempura · #13 14-05-2006 18:25:47

Colet a écrit :

Bonjour à tous!
N'importe quel chauffagiste digne de porter ce nom vous confirmera qu'il n'est jamais bon de vidanger une installation de chauffage et que c'est surtout très mauvais si l'installation est ancienne.
Comme je l'ai dit déjà, lors du remplissage après vidange, des particules métalliques se détachent et vont se loger un peu partout, provoquant des bouchons.
En l'absence d'un bac à boues ou d'un filtre magnétique à particules, les bouchons se forment souvent dans un élément de chaudière, réduisant la circulation de l'eau à cet endroit et vont provoquer sa perte par surchauffe.
De plus, le dégazage de l'eau de remplissage après vidange provoque de la rouille dans les tuyauteries et les radiateurs.
Donc: moins on vidange mieux cela vaut.
Conseil: exiger autant que faire se peut que les travaux sur une installation de chauffage se fassent par gel des tuyauteries, ce qui limitera la vidange au seul radiateur à remplacer et la purge des autres radiateurs n'est plus nécessaire. Il suffira juste de rétablir la pression dans le système.
Colet.

Je veux bien croire qu'il ne soit pas conseillé de vidanger l'installation, mais quand il faut le faire, il faut le faire. Le gel du tuyau n'est pas non plus la panacée. Il arrive, surtout sur les anciennes installations que le gel provoque la rupture du tuyau et alors il faut bien vidanger et vite. D'ailleurs, eu égard à ce risque, les chauffagistes répugnent à utiliser ce procédé. Il n'est reste pas moins que sur le principe, je ne crois pas qu'il soit requis de recueillir l'accord de l'ag avant de vidanger l'installation pour réaliser des travaux privatifs, mais je peux me tromper évidemment.

Colet · #14 14-05-2006 19:47:03

tempura a écrit :

Je veux bien croire qu'il ne soit pas conseillé de vidanger l'installation, mais quand il faut le faire, il faut le faire. Le gel du tuyau n'est pas non plus la panacée. Il arrive, surtout sur les anciennes installations que le gel provoque la rupture du tuyau et alors il faut bien vidanger et vite. D'ailleurs, eu égard à ce risque, les chauffagistes répugnent à utiliser ce procédé. Il n'est reste pas moins que sur le principe, je ne crois pas qu'il soit requis de recueillir l'accord de l'ag avant de vidanger l'installation pour réaliser des travaux privatifs, mais je peux me tromper évidemment.

Je ne voudrais pas avoir l'air d'enfoncer des portes ouvertes!
S'il s'agit de travailler sur des tuyaux de chauffage qui sont près de ressembler à de la dentelle de Bruges plutôt qu'à un tube bien hermétique, il est évident qu'il vaut mieux s'abstenir d'essayer de les geler.
Dans ce cas, il serait d'ailleurs prudent de les remplacer avant que les inondations
arrivent.
En cas de fuite existante, l'avis de l'assemblée n'est pas nécessaire, la réparation urgente pouvant être prise à l'initiative du syndic seul.
En cas de remplacement de vannes privatives défectueuses, s'il y a lieu de vidanger une ou plusieurs colonnes, en général on le fait sans rien demander à personne.
Il existera des perturbations pendant quelques jours, jusqu'à ce que tous les radiateurs soient purgés partout et que la pression adéquate soit rétablie.

Ssy · #15 15-05-2006 07:39:30

tempura a écrit :

Pour en revenir au sujet initial, je ne vois pas bien le problème.
Certains, voire un copropriétaire désire changer les vannes de ses radiateurs. Il s'agit de travaux privatifs. Soit, les installations privatives peuvent être vidangées individuellement et les autres ne sont pas concernés, soit elles ne le peuvent pas et il faut vider tout ou partie de l'installation commune. Dans ce dernier cas, je ne vois pas pourquoi ils devraient marquer leur accord. Il suffit de les informer que l'installation sera vidangée tel jour de telle à telle heure (étant entendu que tous les frais - vannes + vidange) sont à charge des personnes qui font les travaux privatifs). Le bon sens veut qu'on fasse ça quand personne n'a besoin du chauffage, sauf raison impérieuse de le faire en dehors de cette période, mais pour le reste, je ne vois pas le problème saut à considérer qu'ils refusent de purger ou faire purger leurs propres radiateurs après vidange/remplissage de l'installation. Dans ce cas, ils causent par leur refus un certain désagrément, voire un dommage aux autres copropriétaires et leur responsabilité peut être engagée.

Normalement, ça devrait être "simple" wink En fait, pour une partie les canalisations vont effectivement être gelées mais apparemment une vanne nécessite de couper le chauffage et de vidanger. Les autres coproprios ne veulent pas en entendre parler car pour certains il est (soi-disant) impossible de purger leurs radiateurs (??) et que donc ce type de travaux endommagerait leur installation. Le Syndic n'est pas contre de fermer le chauffage quelques heures vu qu'en plus les températures actuelles le permettent mais comme celui-ci est en conflit avec les coproprios il ne se mouille pas. Bref, je ne sais pas trop comment débloquer la situation. mad (?)
(!) (?)

Colet · #16 15-05-2006 13:27:16

Ssy a écrit :

Normalement, ça devrait être "simple" En fait, pour une partie les canalisations vont effectivement être gelées mais apparemment une vanne nécessite de couper le chauffage et de vidanger.

Vous devez savoir que pour geler des tuyaux il faut nécessairement couper le chauffage (arrêter les chaudières et les circulateurs).
Si impérativement, il faut vidanger pour remplacer une vanne (pourquoi juste que cette vanne??) il faut profiter du fait que le chauffage est à l'arrêt pour le faire.
En principe, TOUS les radiateurs sont munis d'un purgeur d'air.
Dire que des radiateurs sont impossible à purger est donc assez surprenant.
Mais si vraiment il existe quand même quelques radiateurs sans purgeur dans quelques appartements, il faut profiter de l'occasion pour les en munir.
C'est le bon sens même.
La purge des radiateurs n'a jamais endommagé quoi que ce soit et cette opération est indispensable pour le bon fonctionnement du chauffage dans tous les appartements.
Ceux qui utilisent un argument de ce genre pour refuser que le travail se fasse n'y connaissent rien.
Ils ont peur tout simplement, mais c'est sans sans raison.

Ssy · #17 15-05-2006 14:30:30

Vous devez savoir que pour geler des tuyaux il faut nécessairement couper le chauffage (arrêter les chaudières et les circulateurs).
Si impérativement, il faut vidanger pour remplacer une vanne (pourquoi juste que cette vanne??) il faut profiter du fait que le chauffage est à l'arrêt pour le faire.
En principe, TOUS les radiateurs sont munis d'un purgeur d'air.
Dire que des radiateurs sont impossible à purger est donc assez surprenant.
Mais si vraiment il existe quand même quelques radiateurs sans purgeur dans quelques appartements, il faut profiter de l'occasion pour les en munir.
C'est le bon sens même.
La purge des radiateurs n'a jamais endommagé quoi que ce soit et cette opération est indispensable pour le bon fonctionnement du chauffage dans tous les appartements.
Ceux qui utilisent un argument de ce genre pour refuser que le travail se fasse n'y connaissent rien.
Ils ont peur tout simplement, mais c'est sans sans raison.

je suis contente de lire ceci! smile Merci! Je pensais également que c'était un peu facile de la part des autres proprios mais à force de s'entendre dire "pas question" je commençais à me poser des questions mad

tempura · #18 15-05-2006 19:17:47

Ssy a écrit :

Normalement, ça devrait être "simple" En fait, pour une partie les canalisations vont effectivement être gelées mais apparemment une vanne nécessite de couper le chauffage et de vidanger. Les autres coproprios ne veulent pas en entendre parler car pour certains il est (soi-disant) impossible de purger leurs radiateurs (??) et que donc ce type de travaux endommagerait leur installation. Le Syndic n'est pas contre de fermer le chauffage quelques heures vu qu'en plus les températures actuelles le permettent mais comme celui-ci est en conflit avec les coproprios il ne se mouille pas. Bref, je ne sais pas trop comment débloquer la situation. (?)
(!) (?)

Si certains ne veulent pas en entendre parler, n'en parlez pas ! On n'a pas besoin de leur autorisation/avis pour remplacer une vanne défecteuse et faire les opérations nécessaires à cette fin (que ce soit par gel ou par vidange). Les radiateurs sans purgeur, c'est à mon avis, aussi rare que les voitures sans portières, mais bon, s'il en existe, on ne les purgera pas alors.

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