frais de bornage pour une vente de terrain

tototristan

Pimonaute bavard

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frais de bornage pour une vente de terrain

Petite question : pour avoir de l'oxygène, je vends une partie de mon terrain, environ 2,33 ares à un voisin !
- Pour qui les frais de géomètre ? D'habitude, les frais de bornage sont à charge de qui ? Le vendeur ?

- Le reste, droit d'enregistrement...acheteur !

Merci d'avance pour la réponse,

perseverant

Pimonaute intarissable

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Re : frais de bornage pour une vente de terrain

L'usage est de l'effectuer à frais communs mais tout est affaire de négociation.

Petite question : pour avoir de l'oxygène, je vends une partie de mon terrain, environ 2,33 ares à un voisin !
- Pour qui les frais de géomètre ? D'habitude, les frais de bornage sont à charge de qui ? Le vendeur ?

- Le reste, droit d'enregistrement...acheteur !

Merci d'avance pour la réponse,

Francis

Pimonaute incurable

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Re : frais de bornage pour une vente de terrain

Cela fait partie des conditions de vente.  Parfois à charges de l'acheteur, parfois du vendeur, ..... jamais d'un autre voisin, du notaire ou du géomètre.