Résiliation de bail...

Noquette · #1 08-04-2007 08:47:19

Bonjour,
Ne trouvant aucunes réponses ailleurs, peut être saurez vous m'aider...
Je loue une maison avec un bail finissant le 15/07/2008....Suite à des problèmes financiers et personnels, je dois absolumment quitter les lieux cet été...Que prévois la loi?? Est ce que jevais perdre ma caution ( qui me servirait a louer ailleurs), je vis qd mm seule avec un enfant à charge...N'y a t'il aucunes lois qui prévoit pour le preneur une clause qui lui permette de quitter le bien avant l'échéance du bail, et ce pour de bonnes causes ( séparation....chomage..). PS : Me retrouvant seule, il me sera impossible de continuer a payer le loyer!!
Merci d'avance p our vos réponses
noquette

cochise · #2 08-04-2007 08:51:22

Votre bail à pris court à quelle date? Qu'est il mentionné dedans concernant une rupture anticipative? qui est le preneur? Vous, votre ex-conjoint ou les deux?

Noquette · #3 08-04-2007 08:54:58

Bonjour et merci de la rapidite!!!!

Le bail a pris court le 15 juillet 2004...il est noté quandcas de résiliation du preneur avant l'expiration du terme convenu je devrais payer une indéminité de résiliation équivalente a 3 mois de loyer....Pfffff, et ça j'en ai vraiment pas les moyens du tout du tout!!
Pour cela que j'aurai aimé savori si il existait des " clauses "..que sais je...

Noquette · #4 08-04-2007 08:56:24

cochise a écrit :

Votre bail à pris court à quelle date? Qu'est il mentionné dedans concernant une rupture anticipative? qui est le preneur? Vous, votre ex-conjoint ou les deux?

Oupss, j'ai omis de dire que le preneur eest moi :s:s:s:s

cochise · #5 08-04-2007 09:03:48

Noquette a écrit :

Le bail a pris court le 15 juillet 2004...

Un bail de 4 ans? Ben déjà, ce n'est pas légal et automatiquement, cela devient un bail de 9 ans. Le 15/07/2007, vous terminerez le premier triennat, donc un simple préavis de 3 mois avant cette date fera l'affaire. Pas d'indemnité à prévoir dans ce cas de figure. Donc envoyez un préavis avant le 15/04!

PS : je précise que votre situation personnelle n'interfère pas. Vous avez un contrat, point. Cela ne regarde pas le proprio.

Noquette · #6 08-04-2007 09:21:19

cochise a écrit :

Noquette a écrit :
Le bail a pris court le 15 juillet 2004...
Un bail de 4 ans? Ben déjà, ce n'est pas légal et automatiquement, cela devient un bail de 9 ans. Le 15/07/2007, vous terminerez le premier triennat, donc un simple préavis de 3 mois avant cette date fera l'affaire. Pas d'indemnité à prévoir dans ce cas de figure. Donc envoyez un préavis avant le 15/04!

PS : je précise que votre situation personnelle n'interfère pas. Vous avez un contrat, point. Cela ne regarde pas le proprio.

Désolée, me suis trompée, le bail a prit court le 15/07/2005....Je me doute que ma situation personnelle ne jouera pas, j'aurai espéré je ne sais plus payer le loyer et j'ai besoi de la caution pour me reloger...
Pfffff
Enfin merci bcp pour vos réponses rapides!!

cochise · #7 08-04-2007 09:27:42

Ha, là cela devient un bail court terme et effectivement, on ne peut le résilier sauf mention contraire dans le contrat. Ici, possibilité mais 3 mois d'indemnité... Désolé.
Essayez peut-être de négocier avec le proprio, de lui trouver un autre locataire valable...

jacq · #8 08-04-2007 18:10:08

Attendez le 1 er juillet 2007 et vérifié si votre bail a été enregistré, vous pourriez peut être quitter sans préavis!!!!!!! attention les conseilleurs ne sont pas les payeurs et vous risquer de ne pas récupérer votre garantie.

Erico · #9 08-04-2007 18:23:52

Noquette a écrit :

Bonjour et merci de la rapidite!!!!
Le bail a pris court le 15 juillet 2004...il est noté quandcas de résiliation du preneur avant l'expiration du terme convenu je devrais payer une indéminité de résiliation équivalente a 3 mois de loyer....Pfffff, et ça j'en ai vraiment pas les moyens du tout du tout!!
Pour cela que j'aurai aimé savori si il existait des " clauses "..que sais je...

oui mais c'est tout le problème, les locataires signent des contrats, et puis sont plus d'accord sur les causes et demandent des arrangements...bien sûr que certains sont de bonne foi et que parfois leur situation est dramatique, mais vous savez les proprio ne sont pas non plus des philantrophes ou le CPAS hein...imaginez le proprio qui doit encore rembourser le prêt contracté pour acheter le logement que vous louez..vous croyez que la banque lui fera une fleur une fois la date de remboursement venue ?...ben non....et la banque se fichera bien de sa situation et aussi qu'il est dans les problèmes suite aux problèmes de ses locataires....

cochise · #10 08-04-2007 18:25:24

Marrant, ce n'est pas vous qui avez indiqué ceci dans un autre post ?

Voilà cela commence le bail n'est pas enregistré, es-ce que je peux partir dans le mois

De toute manière, il s'agit d'un contrat de courte durée, donc cela ne fonctionne pas ici.

Erico · #11 08-04-2007 19:12:33

si c'est à moi que vous vous adressez, vous avez tout faux

cochise · #12 08-04-2007 19:16:37

Erick a écrit :

si c'est à moi que vous vous adressez, vous avez tout faux

Non, on a posté en même temps....

Noquette · #13 08-04-2007 19:34:02

Bonsoir,
Tout d'abord non je n'ai pas écrit un autre post!! Et puis je sais que le bail n'est pas enregistré mais je joue pas la dessus....Ensuite, je sais que les proprios sont pas les cpas ou que sais je encore..En ce qui concerne la signature du bail, ben oui j'ai signé mais qui pouvait m'assurer que j'aurai jamais de pépins, si j'avais été prophète ou divin, ben j'aurai pas signé hein!!! qu'est ce que je pouvais savoir que deux ans je me retrouve seule..
Di dju les hommes avec le printemps qu'est là se sentent plus lol..

Breff pas la peine de vous exciter ou me juger, je venais poser une question et me vlà presque agressée...rohhh...

Toutefois encore merci à cochise de la réponse rapide et désolée erick si je t'ai énervé!!!!

Erico · #14 08-04-2007 19:57:13

vous ne m'avez pas énervé, et je ne me suis pas excité

j'essaye juste d'expliquer la position des proprios que les locataires ne comprennent pas toujours

et bonne merde pour que votre situation s'améliore...sincèrement...

mais pour parler d'autre chose, tout les hommes ne sont pas des salauds...et puis parfois si ils vont voir ailleurs ( comme le font aussi les femmes) c'est peut être pour des raisons valables

cela dit si vous ètes seule, moi aussi...LOL

cochise · #15 08-04-2007 20:10:49

PIM, agence matrimoniale, une nouvelle corde à son arc?? lol lol lol

Erico · #16 08-04-2007 20:17:42

big_smile

jacq · #17 09-04-2007 07:27:35

La meilleur solution pour Noquette est de demander au propriétaire si elle peut quitter avant termes si elle trouve un autre locataire.
Encore faudra t'il qu'il soit agréer par le proprio et solvable , et qu'il n'y ait pas de dégats locatifs.
Dans certains cas lorsque mon locataire est réelement en difficulté j'accepte toutes propositions à l'amiable.

Noquette · #18 09-04-2007 07:45:26

Erick a écrit :

vous ne m'avez pas énervé, et je ne me suis pas excité
j'essaye juste d'expliquer la position des proprios que les locataires ne comprennent pas toujours
et bonne merde pour que votre situation s'améliore...sincèrement...
mais pour parler d'autre chose, tout les hommes ne sont pas des salauds...et puis parfois si ils vont voir ailleurs ( comme le font aussi les femmes) c'est peut être pour des raisons valables
cela dit si vous ètes seule, moi aussi...LOL

Oui, ok mais bon.....Jamais dis que tous les hommes étaient des salauds hein!!!j'en fais pas une généralité....Mnt, bien raison Coch' le forum dévie!!!!
Lollll...Quand à la question plus bas M'sieur...Z'avez la réponse wink
Lolll
Bonne journée....Et bon lundi de Pâques à tous!!!!

Erico · #19 09-04-2007 08:02:44

Je vous cite :" Les hommes, avec le printemps qu'est là, se sentent plus..."

smile

Erico · #20 09-04-2007 08:09:54

jacq a écrit :

La meilleur solution pour Noquette est de demander au propriétaire si elle peut quitter avant termes si elle trouve un autre locataire.
Encore faudra t'il qu'il soit agréer par le proprio et solvable , et qu'il n'y ait pas de dégats locatifs.
Dans certains cas lorsque mon locataire est réelement en difficulté j'accepte toutes propositions à l'amiable.

Je crois qu'en dialoguant tout est possible, j'ai aussi accepté une fois qu'une locataire ( bail commercial) quitte après 18 mois....sans indemnité...l'accord était qu'elle pouvait partir dès que j'avais un locataire solvable.....deux semaines après sa lettre de renom je signais avec un nouveau locataire.
Je n'ai pas voulu insister , elle n'en voulait pas et n'était pas faite pour être indépendante....c'est maman qui tenait sa boutique le dimanche et qui venait nettoyer pendant que mademoiselle dormait après avoir fait la java !
Je n'ai donc pas profité de la situation....je n'ai rien demandé comme indemnité....et ai accepté que ça se passe devant le juge de paix et non devant notaire ce qui est coûteux pour le locataire: conclusion 6 heures de perdues au tribunal à attendre notre tour....

et même pas un merci du locataire pour ma compréhension

Bon j'étais aussi un peu contraint et forcé, le père étant contrôleur contributions, j'avais pas envie qu'il m'emmerde ensuite pendant des mois, surtout qu'à cette époque j'avais aussi un commerce....et on connait parfois leur acharnement hein

le suivant aussi est parti après 18 mois ( à peu près) et là : 6 mois d'indemnités et passage devant le notaire...
là non plus pas faite pour être indépendante.....c'était une instit, qui ensuite est redevenu instit.....l'horaire et les tracas du métier d'indépendant c'était pas pour elle...mentalité de fonctionnaire

ben quoi faut pas pousser non plus...

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