Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

grmff

Pimonaute non modérable

Lieu : Sibulaga, Onatawani

Inscription : 25-05-2004

Messages : 24 042

Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

Je voudrais soumettre un cas à votre sagacité. Ce cas est le cas réel d'une personne qui a toute ma confiance. Appelons-le Novri.

Novri loue un studio meublé et équipé, avec lit, salle de douche, WC, etc. Pas cher. 300€ tout compris, mais le prix dans ce coin-là. Il y est locataire depuis des années. A l'origine, le propriétaire lui a fait signer une "convention de chambre d'hôtel". C'est totalement illégal bien entendu. Mais le proprio (une société) s'arrange pour ne pas donner une copie de la convention en question. Novri n'est pas le seul dans le cas. D'autre locataire dans le même immeuble sont dans le même cas.

Novri a un bail toutes charges comprises. Un jour, après plusieurs années d'occupation, le proprio demande de payer une indexation, puis demande un supplément pour les factures d'eau. Novri refuse, arguant que le bail est toutes charges comprises. N'ayant pas de copie de son bail, il ne peut pas le prouver.

Mais les années ayant passé, le propriétaire doit bien se rendre à l'évidence: un juge donnerait raison à Novri. Le proprio doit abandonner les poursuites (qui avaient pourtant commencé) Suite à cet épisode, le proprio reconnait par écrit l'existence d'un bail verbal, reconnait que les charges sont forfaitaires, reconnait que l'indexation n'est pas due, et rembourse le trop payé suite à l'indexation sur près de deux années.

Au cour du bail et à plusieurs reprises, le propriétaire envoie des rappels à Novri. Comme Novri paie le loyer en liquide (comme exigé par le proprio), et que le proprio mélange tous ses papiers de manière régulière, Novri doit prendre congé à plusieurs reprise pour se justifier. Le proprio a une employée pour cela. Mais l'employée mélange tout... et perd régulièrement des papiers.

Novri a vu à plusieurs reprise des locataires se faire jeter manu militari sur la rue par le proprio, parfois pour à peine un mois de retard de loyer. Parfois avec violence. Toujours hors la loi. Le monde des studios meublés n'est pas toujours peuplé de personnes qui ont toutes leurs frites dans le même cornet.

Novri avait décidé de payer le loyer uniquement par compte bancaire. Cela ne plaisait pas au proprio. Si vous voulez mon opinion profonde, le proprio étant une société, l'actionnaire unique de la société préfère que le loyer soit payé en cash, pour qu'il ne rentre pas dans les comptes de la société. Mais ce n'est qu'une opinion...

Voilà le décor planté.

En 2008, Novri se fait encore appeler par le proprio. Il doit justifier les payements, une fois de plus. Il va avec ses papiers... et comme une biesse, il les laisse chez le proprio. Adieu les reçus!

Puis, menacé par le proprio, il cache d'autres reçus chez sa copine pour éviter de les perdre si le proprio le jette avec violence.... Puis se dispute avec la copine et perd la possibilité de récupérer les reçus.

Ensuite, il reçoit de son proprio le congé "pour occupation personnelle". Une arnaque, évidemment. En effet, j'imagine mal une société implanter un siège dans un studio meublé.

Il prend alors l'accord verbal (encore une bêtise) de pouvoir prolonger un peu son bail, au delà de la date butoir. Perso, je lui ai conseillé de quitter pour la date prévue... et d'empocher les 18 mois de loyer puisque la société n'aurait jamais occupé le bien en question!!!

Puis, il arrête de payer le loyer, car indexé par le proprio. Au lieu de payer l'ancien... il s'arrête de payer.

Il est alors convoqué en justice pour ne pas avoir payé le moindre loyer en 2008. Convoqué, mais avec les boites aux lettres, il ne reçoit pas la convocation. Ne se présente donc pas au tribunal. Se fait donc condamner par défaut: loyer en retard, rupture du bail, 3 mois d'indemnités, intérêts, frais d'huissiers, dépends etc. Plus de 5000€ au total.

Que faire? Comment réagir? Faire opposition? Quelle possibilité as-t-il? Quelles chances a-t-il?

Si je fais appel à votre sagacité aujourd'hui pour ce cas réel, c'est que je pense ne pas avoir le recul suffisant.

Mon idée serait de faire opposition, démontrer la bonne foi de Novri, démontrer la mauvaise foi du proprio, démontrer que ce ne sont que des manoeuvres destinées à mettre fin à un bail pour augmenter le loyer. Que le proprio n'est pas droit dans ses bottes, et n'est pas digne de confiance. Et faire confiance à la justice qu'elle verra clair dans le jeu du proprio.

L'autre idée est de faire de la menace. Menacer de dévoiler l'encaissement en black de la majorité des loyers, et menacer d'un redressement fiscal de plusieurs millions s'il ne lache pas Novri. En effet, si les loyers ont bien été encaissés en black, il y a de quoi faire mettre le proprio sur la paille.

L'idée de Novri, c'est de payer et de partir. Quitte à s'endetter pour 10 ans.

Et vous, vous feriez quoi?

pfffff

Pimonaute bavard

Inscription : 20-08-2008

Messages : 258

Re : Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

Ma première impression est qu'il va devoir ramer pour prouver ses paiements, s'il n'a ni trace bancaire ni reçu.

Ce serait bien qu'il fasse une paix des braves 34 secondes avec son ex-copine...

Sinon, je regarderais s'il y a des commencements de preuve par écrit. Par exemple :

- a-t-il encore des traces des poursuites avortées jadis par son bailleur ?
- a-t-il fait des retraits bancaires mensuels fixes correspondant aux loyers ?
- il y a une trace de la demande d'indexation et du congé pour occupation personnelle ? Je suppose que le bailleur ne produira pas de mise en demeure de payer (ce qui l'a été). Etonnant que, face à un locataire qui ne paie rien, le bailleur réponde de la sorte...
-etc...

PIM

Pimonaute non modérable

Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique

Inscription : 10-03-2004

Messages : 17 563

Site Web

Re : Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

Je ferais opposition.
Faire opposition, c'est se remettre dans le pristin état (juridiquement parlant).
S'il avait vu sa convocation, il y aurait été pour se défendre, non ?

Plutôt que de s'endetter pour 10 ans pour payer ce qu'il n'est pas redevable (même si son dossier n'est pas terrible: mais devant tant d'invraisemblances accumulées, le Juge considérera peut-être que l'histoire est vraie: il est acteur dans Smuldog Millionnaire, ce Novri ?), - je reprends ma phrase - plutôt que de payer d'office pendant 10 ans, il ferait mieux de payer (nettement moins) pour un bon avocat.

grmff

Pimonaute non modérable

Lieu : Sibulaga, Onatawani

Inscription : 25-05-2004

Messages : 24 042

Re : Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

Souvenir souvenir...

Je pense que finalement, il avait fait opposition, et du repayer quelques loyers parce qu'il avait laissé les reçus chez le proprios. Par la suite, les loyers ont été payés par banque. Mais je ne pourrai plus le confirmer.

En réalité, depuis, j'ai compris que le loyer payé en cash arrivait dans la poche de l'employée du proprio, et que les reçus se perdaient...

Finalement, depuis 10 ans, l'immeuble a été fermé, Novri a été expulsé, le syndic a fait faillite, l'immeuble est resté vide 3 ans, Novri n'est pas resté plus de 10 minutes à la rue et est devenu mon locataire, le propriétaire m'a vendu le bazar, il a fait déclarer sa femme folle, j'ai remis l'immeuble sur pied avec Novri, les biens du vendeur ont été saisis, les loyers aussi, de ses sociétés ont été mises en liquidation (mais l'employée, nommé gérante se sert dans les autres), le propriétaire vendeur est mort, son notaire a racheté son chateau de domicile (je vous laisse imaginer les possibles malversations du notaire),....

...et finalement, ce qui me fait réouvrir ce post, Novri est décédé hier. Beaucoup de mes locataires m'ont présenté leurs condoléances.

rexou

Pimonaute non modérable

Lieu : bruxelles

Inscription : 21-03-2010

Messages : 10 575

Re : Expulsion, opposition ou tuladanlfion?

Nous sommes tous de passage sur cette terre.
Vous avez aidé une personne qui le méritait.
Que Novri repose en paix.