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reduction des D.E. sur bruxelles

kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 23-04-2004
Messages : 680

reduction des D.E. sur bruxelles

Deux personnes achètent ensemble ( les 2 sont cohabitants - achat 50/50 ) un appartement sur bruxelles et bénéficient des droits d'enregistrement réduit.
3 ans plus tard monsieur décide d'acheter seul un autre appartement sur bruxelles et d'y affecté sa résidence principale.

Est ce que ce monsieur aura droit à la réduction des droits d'enregistrement pour son 2ème achat?( pour moi ,oui car il ne posséde pas une autre habitation en totalité et aura  sa résidence principale dans ce 2ème bien situé toujours à bruxelles - mais j'voudrais avoir confirmation )

Si oui , il est donc possible d'avoir 2 ou 3 voire 4 biens sur bruxelles pour lesquelles ont a bénéficié à chaque coup de DE réduit (!)  (!)  (!)

Ps:question suppléméntaire:dans une copropriété , le propriétaire d'un lot privatif où se trouve 4 radiateurs avec répartiteur de chaleur sur chacun d'eux , souhaiterait supprimer 2 radiateurs dans son lot ( 1 dans la cuisine et 1 dans la sdb ) .Faut il l'accord de l'AG pour supprimer ces 2 radiateurs ou peut il le faire sans demander l'avis?

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 515
Site Web

Re : reduction des D.E. sur bruxelles

Ne pas mélanger les sujets svp (surtout aussi discordants)

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kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 23-04-2004
Messages : 680

Re : reduction des D.E. sur bruxelles

Pardon fleurs.gif

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kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 23-04-2004
Messages : 680

Re : reduction des D.E. sur bruxelles

Pas de réponses  sad  cry

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 957

Re : reduction des D.E. sur bruxelles

Je ne sais pas... donc je ne réponds pas. Désolé.

Mon pif me dit qu'il n'aura pas droit à une deuxième réduction. Les règles sont parfois nazes, mais ily a des limites...

Pour le coup des radiateurs, cela a été discuté maintes fois sur le forum "copropriété"

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kaplan
Pimonaute intarissable
Inscription : 23-04-2004
Messages : 680

Re : reduction des D.E. sur bruxelles

Merci quand même

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