Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

ah bien sûr si il y a régulièrement possibilité d'avoir accès à la cave quand le personnel de nettoyage est là, ben le problème est réglé...

enfin c grave de devoir prendre tant de mesures à causes de gens indisciplinés , non respectueux et associaux ...

enfin c'est pas encore aussi grave qu'à Knokke où le procureur de Bruges recommande aux dames de ne plus se promener avec leurs bijoux.....

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Ben, étant donné que le casse-pied à compteur à budget s'est cassé, je n'ai plus ce problème. Et les nouveaux locataires qui prendraient un compteur à budget, je les virerai rapidement pour ne pas avoir ce problème.

Et entre temps, ils n'ont qu'à recharger quand le personnel de nettoyage est présent, le lundi matin en général.

C'est ce qu'il font dans un autre bâtiment, où les portes d'accès aux caves sont fermées aussi, pour les mêmes raisons.

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

et pour le loc avec compteur à recharger vous allez faire comment ?  je ne sais pas à quelle fréquen ce ça se recharge ça, mais vous devrez chaque fois être présent rapidement alors ...

rexou

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

(...)
Le bien loué consiste en: "un appartement à usage de logement privé et de résidence principale"
La location en concernait dès lors pas la cave en manière telle que les locataires n'ont pas à disposer de la clé.
Le bailleur est cependant tenu, lorsqu'il en est informé, d'autoriser l'accèspour le relevé des compteurs. De même, il devra répondre à très bref délai d'une demande concernant une éventuelle coupure d'électricité

Dont acte: j'ai le droit de fermer les caves à clés et de ne permettre l'accès qu'en ma présence. Sous réserve de m'organiser pour ouvrir les portes "à très bref délai"

Merci Monsieur le Juge d'avoir tranché dans ce débat

Et merci à vous de nous avoir informés de cette intéressante décision. 

Francis

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Je remonte le post pour une information intéressante.

Le casse-pied m'a tellement cassé les pieds que l'affaire est passée en justice.

Le tribunal, à ma demande expresse, s'est prononcé sur le fait de donner la clé ou non au locataire.

Voici le texte mentionné au jugment:

Position du tribunal
(...)
Le bien loué consiste en: "un appartement à usage de logement privé et de résidence principale"
La location en concernait dès lors pas la cave en manière telle que les locataires n'ont pas à disposer de la clé.
Le bailleur est cependant tenu, lorsqu'il en est informé, d'autoriser l'accèspour le relevé des compteurs. De même, il devra répondre à très bref délai d'une demande concernant une éventuelle coupure d'électricité

Dont acte: j'ai le droit de fermer les caves à clés et de ne permettre l'accès qu'en ma présence. Sous réserve de m'organiser pour ouvrir les portes "à très bref délai"

Merci Monsieur le Juge d'avoir tranché dans ce débat

unlocataire

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

grmfff  à partir du moment où quelqu'un n'est pas capable de se gérer ni de suivre un réglement tout simple, sorry c un connard...et j'ai pas trop de pitié ou de commisération pour ces gens là...

alors qu'il soit dans un logement ou sous un pont peu m'importe !

Ce sont quand même les connards qui vous font vivre. Vos propos sont choquants.

raspoutine

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Exact, mes références du Code d’insalubrité sont celles d’application pour la  Région Bruxelles – capitale   moniteur belge du 19/09/2003   modifié le  9 mars 2006.

http://www.bruxelles.irisnet.be/cmsmedia/fr/arrete_du_4_septembre_2003.pdf?uri=43742a96fd990ff200fdb7b92c7f0197

modifié le  9 mars 2006.

http://www.bruxelles.irisnet.be/cmsmedia/fr/arrete_du_9_mars_2006.pdf?uri=43742a960ade02a3010adfbf1209000f:

Effectivement, il semble que le texte de AGW ne mentionne pas précisément le compteur...

Mais plusieurs villes de la région wallonne le mentionnent dans leurs Dispositions communales concernant les critères d’Insalubrités comme par exemple à Mouscron, :
« Les compteurs gaz/électricité/eau doivent être accessibles en tout temps. »

http://www.mouscron.be/francais/patrimoine/reglsalu.pdf

je regarde dans les autres villes ...

A bientôt.
Raspoutine.

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

On peut être d'accord, ... ou non.

La question est de savoir le droit de la personne en question.

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

grmfff  à partir du moment où quelqu'un n'est pas capable de se gérer ni de suivre un réglement tout simple, sorry c un connard...et j'ai pas trop de pitié ou de commisération pour ces gens là...

alors qu'il soit dans un logement ou sous un pont peu m'importe !

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

En ce qui concerne le désordre qui y règne, je présume que le local compteur est un local commun aux différents occupants ?
Pourquoi ne pas étendre le nettoyage de ce local au nettoyage périodique effectué par la dame chargée du nettoyage, nettoyage à charge des occupants, et vous aurez un local compteur en ordre.

Le problème que j'ai rencontré est le suivant: si on laisse accès aux locataires, ils y entreposent des poubelles, des crasses, du brol... et ils laissent ouvert.

En ville, quand c'est ouvert, c'est vite squatté. Avec des gens qui font tout et n'importe quoi dans les caves. J'espère ne jamais avoir à vivre ce que les copropriétaires ont dû vivre avant que je n'achète: drogués dans les caves, des prostituées sur des matelas jonchées de seringues, avec une odeur de merde parce que dehors il fait froid et qu'on aime pas sortir. Et encore, je résume.

Avec des squatteurs dans la cave, personne n'est en sécurité. C'est vrai que quand on loue une maison au village, ou dans des endroits civilisés, on ne se rend pas compte de la dérive potentielle. Mais j'ai vu des caves dans lesquelles il y avait eu le feu. J'ai vu des caves emplies de dizaines de m3 de poubelles. J'ai vu des caves servir de chiottes. Et j'ai vu des rats courir dans les immondices répandues dans les caves. Et je ne veux pas que cela m'arrive.

C'est vrai, quand le Teco saute, on est ennuyé. Le locataire doit attendre qu'on passe. Et il râle. Mais quand on lui explique ce que je mentionne ci-dessus, le locataire raisonnable comprend.

En fait, dans la masse, il n'y en a qu'un qui casse les pieds: celui qui a un compteur à carte. Et encore. Dans ceux qui ont un compteur à carte activé, il n'y en a qu'un qui casse les pieds.

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Pour les relevés d’index, comment procèdent les occupants, ils doivent attendre le jour de passage de la femme d’ouvrage ? et si les horaires sont incompatibles, qu’il travaillent et rentrent tard en soirée ?

Je fais les relevés et je les affiche.

Le problème qui se pose actuellement, c'est le cas d'un locataire avec un compteur à budget... qu'il doit recharger régulièrement.

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Le texte exact de l'AGW du 30 août 2007 est le suivant:

Art. 9.

Les critères minimaux liés aux installations électriques et de gaz sont respectés si le logement ne présente aucun des manquements suivants:

1° le propriétaire n’est pas en mesure de présenter les attestations de conformité en vertu des réglementations en vigueur;

2° ces installations présentent un caractère manifestement ou potentiellement dangereux;

3° le tableau électrique du logement et le dispositif de coupure de l’installation électrique ne sont pas accessibles en permanence à l’occupant;

4° l’installation produisant des gaz brûlés n’est pas munie d’un dispositif d’évacuation en bon état de fonctionnement et donnant accès à l’air libre;.

5° le dispositif de coupure de l’installation de gaz n’est pas accessible en permanence à l’occupant.

L'explication donnée par un inspecteur de la région wallonne est qu'il faut pouvoir couper le courant en un seul mouvement, et que le dispositif de coupure doit se trouver au plus à un niveau de distance.

Je ne vois pas que le lcoataire doit avoir accès en permanence à son compteur électrique.

Par ailleurs, même les connards ont droit à un logement. Et j'en ai de ce type dans certains de mes logements: des cas sociaux. Dans des quartiers pas faciles.

Je poserai clairement à un inspecteur de la RW la question de savoir si j'ai une obligation légale de laisser accès 24h/24 aux compteurs d'électricité...

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

(…. Mais allez expliquer ça à des paysans ou à des connards…) quelque part, ce n’est pas votre voisin, mais c’est quand même vous, propriétaire qui avez selectionné vos locataires ….

J’ai retrouvé le texte, il s’agit d’un des critères de salubrité du logement, retrouvé dans le Code du Logement :   
le logement doit disposer d'un compteur individuel, propriété de la société distributrice d'énergie, et d'au moins :
- un point lumineux commandé par un interrupteur dans chacune des pièces,
- une prise de courant dans chacun des locaux suivants: cuisine, salle à manger, séjour, chambres,
- une prise supplémentaire dans la cuisine pour le raccordement d'un appareil électroménager lourd (autre qu'une cuisinière électrique), alimentée par un circuit électrique séparé
L’accès au compteur et au tableau électrique doit être assuré en permanence.

D’une certaine façon, en refusant l’accès au compteur, vous rendez votre logement insalubre.

Bon on ne sais jamais à l'avance comment va se comporter un locataire

et saloper un logement ou un commun c aussi le rendre insalubre

raspoutine

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

(…. Mais allez expliquer ça à des paysans ou à des connards…) quelque part, ce n’est pas votre voisin, mais c’est quand même vous, propriétaire qui avez selectionné vos locataires ….

J’ai retrouvé le texte, il s’agit d’un des critères de salubrité du logement, retrouvé dans le Code du Logement :   
le logement doit disposer d'un compteur individuel, propriété de la société distributrice d'énergie, et d'au moins :
- un point lumineux commandé par un interrupteur dans chacune des pièces,
- une prise de courant dans chacun des locaux suivants: cuisine, salle à manger, séjour, chambres,
- une prise supplémentaire dans la cuisine pour le raccordement d'un appareil électroménager lourd (autre qu'une cuisinière électrique), alimentée par un circuit électrique séparé
L’accès au compteur et au tableau électrique doit être assuré en permanence.

D’une certaine façon, en refusant l’accès au compteur, vous rendez votre logement insalubre.

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Oui mais c'est toujours le problème avec des non civilisés  ou non éduqués qui ne respectent rien

Si on me donne la clé d'accès à un local en me demandant de ne rien y entreposer, ayant été bien éduqué et ayant une certaine conception du respect des autres, je n'y entreposerai rien

Mais allez expliquer ça à des paysans ou à des connards !

raspoutine

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Bonjour,

J’avais un texte officiel, que j’avais fait valoir pour exiger du syndic que le local compteur soit  accessible en permanence  aux occupants, mais je n’arrive pas à remettre la main dessus.

Car effectivement, le compteur privatif du logement fait partie intégrante de la location.

L’occupant doit pouvoir y accéder à tout moment sans l’intervention d’une tierce personne.

Imaginez un déclenchement du « TECO » comment procèdent-ils ?
Ou si suite à un problème, ils devraient en urgence couper l’alimentation du logement ?

Généralement le fournisseur recommande de surveiller la consommation au travers de l’évolution des index afin de constater au plus tôt toute anomalie. (même si peu de personnes surveillent l’index) priver l’occupant de cette possibilité….

Pour les relevés d’index, comment procèdent les occupants, ils doivent attendre le jour de passage de la femme d’ouvrage ? et si les horaires sont incompatibles, qu’il travaillent et rentrent tard en soirée ?
Ce qui n’implique pas pour autant que ce local doit être ouvert à des personnes étrangères de l’immeuble.

En ce qui concerne le désordre qui y  règne, je présume que le local compteur est un local commun aux différents occupants ?
Pourquoi ne pas étendre  le nettoyage de ce local au nettoyage périodique effectué par la dame chargée du nettoyage, nettoyage  à charge des occupants, et vous aurez un local compteur en ordre.

Et il en est de même pour le compteur de GAZ et d'EAU si compteurs individuels. (de même pour les compteurs de passage individuel).

Raspoutine.

Erico

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Que faire , que dire ? Ben sorry il y a droit à cet accès, vu que c'est indispensable d'y entrer pour pouvoir recharger...

Je ne vois pas d'autre solution

Cela dit si vous ne lui donnez la clé qu'à lui vous lui faites signer un document comme quoi il s'engage de ne la donner à personne, de ne laisser entre personne et de ne rien y entreposer....

Bref il doit s'engager par écrit à supporter la responsabilité de toute "infraction" à cet engagement.....

Mais c pas évident, je le concède

grmff

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Je remonte le sujet.

En fait, j'ai un locataire qui me casse les pieds. Il demande d'avoir la clé de la cave, mais je sais par expérience avec lui qu'il dépose du brol à la cave.

Ensuite, si je lui donne la clé à lui, les autres vont aussi réclamer la clé, et j'aurai une catastrophe en bonne et due forme...

La raison qu'il invoque, c'est de pouvoir recharger son compteur à carte. Ma proposition, c'est de recharger quand la dame est présente pour nettoyer les communs. (heures fixes, elle sait qu'elle doit sonner chez le locataire, etc)

Le problème est devenu plus précis quand Ores/Electrabel/Sedilec/Unerg a-ont décidé qu'il fallait d'abord passer sa carte dans l'appareil avant d'aller chez Ores pour recharger. Du coup, pour un rechargement, il faut que le locataire passe deux fois.... et cela l'ennuye de le faire à date et heure fixe.

Depuis quelques temps, il s'introduisait n'importe comment dans la cave. Il passait par des endroits un peu compliqués, et dangereux. Il tripotait pour ouvrir. Il bricolait. Et toujours mentait en me disant que ce n'était pas lui.

Mais son compteur était miraculeusement rechargé par l'intervention du saint esprit.

Actuellement, j'ai fermé l'accès à la cave. Définitivement et solidement. Impossible de tripoter. Impossible de passer par où il passait. Donc, dès demain, il va me réclamer un accès à la cave....

Que faire, que dire?

Francis

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Re : Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

Pour contrôler sa conso, il ne faut pas disposer d'un libre accès.  Par contre, à mon avis, il faut pouvoir y accéder à toutes heures ou quasi en cas de problème même si cet accès se fait grace à un intermédiaire qui lui a la clé.
Pour les encombrants déposés ou abandonnés dans les communs, j'envisage d'inclure dans le bail une clause mettant à charges de tous les locataires le coût de leur enlèvement.  évidemment pour les baux en cours, je devrai faire signer un avenant, mais c'est possible.
Notez que pour le moment, je n'ai plus d'objets abandonnés dans les sous-sols.

grmff

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Accès aux compteurs d'électricité et d'eau

J'ai cru comprendre quelque part que les locataire devaient avoir un libre accès à leurs compteurs d'électricité et d'eau.

Mais je ne connais pas la raison légale de ce droit.

Perso, la majorité de mes locataires n'a pas accès aux compteurs. Pour des raisons évidentes de sécurité et de salubrité, les accès aux caves et compteurs sont fermés par une bonne porte bien costaude.

Avant que je n'achète, les locataires déposaient tout et n'importe quoi dans les caves. Dans les immeubles difficiles dans des quartiers difficiles, je ferme les accès. Les locataires qui veulent recharger leur compteur à budget doivent le faire le jour de passage de la femme de ménage.

Certains ne sont pas content, et n'admettent pas de ne pas avoir ce "droit d'accès sans retenue". En clair, ils veulent une clé d'accès. Et qui dit clé qui se balade, dit inmanquablement copie et donc accès intempestifs, apparitions de meubles qui n'appartiennent bien sûr à personne, poubelles, et autres joyeusetés dont je me passe parfaitement.

Bref, votre avis sur la source de ce prétendu "droit inaliénable à avoir accès à ses compteurs"?