cedé trois piece de l'habitation

michelle

Pimonaute

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cedé trois piece de l'habitation

bonjours,j'ai acheté deux batiment qui en fait une seul maison pour les deux avec un seul conteur et une seul arrivée d'eau avec deux portes d'entrée en facade .
Je voudrai cedé gracieusement trois piece aux rez de chaussée de la plus petite partie a mon beau pere car il a une grave maladie orpheline.
Mon probleme je voudrai qu'il puisse obtenir un autre numero de porte different du notre qu'elle sont les normes et demarche a faire?

rexou

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Re : cedé trois piece de l'habitation

Il existe deux portes d'entrée et un seul numéro ?
Il n'a jamais été prévu de numéroter la seconde maison?
Si le premier batiment porte le numéro 10 et que votre voisin a le 14, vous vous "attribuez" le 12. Sinon, vous splittez 10A et 10B.  Et vous ajoutez dans tous les cas une sonnette et une boite aux lettres.
Ceci pour la procédure simplifiée et pour le facteur

Mais si ces deux bâtiments forment à l'urbanisme une seule habitation unifamiliale, vous serez considérés à la commune comme un seul ménage.  Pour obtenir deux habitations, cela implique une demande à l'urbanisme, et sans doute une révision de votre revenu cadastral en cas d'accord.

grmff

Pimonaute non modérable

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Re : cedé trois piece de l'habitation

Consultez l'urbanisme de la commune.

michelle

Pimonaute

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Re : cedé trois piece de l'habitation

oui il y a deux portes car la ou je reside ,c'etait un magasin qui va le redevenir, notre privé sera derriere le magasin
quand j'ai acheté ses deux maisons, il avais qu'un seul numero impert et ceux de mes voisins suivent  bien le mien.
J'avais poser la question pour le 31A et le 31B et ils m'ont dit que cela ne se passait pas comme sa il faut demander une autorisation a l'urbanisme.
Se qui m'inquiette maintenant si j'offre gracieusement ses pieces du rez de chaussée de cette petite maison a mon beau pere ,est ce que je serai obligé de faire mettre un compteur electrique ,eau, car on a qu'un seul compteur pour tout le batiment surtout qu'il ne paye rien comme consommation tout lui est offert?
Je tient a se qu'il ai un numero de maison different question financier

cochise

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Re : cedé trois piece de l'habitation

Sur l'acte d'achat, qu'est il indiqué? S'il y a deux bâtiments discincts, ils seront cadastrés sous 2 n° différents.
Pas de problème niveau compteur, que vous ayez un ou deux n°, vous pouvez parfaitement n'avoir qu'un seul compteur.

michelle

Pimonaute

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Re : cedé trois piece de l'habitation

non c'est indiqué en une seul maison, mais bien deux entrées facade

cochise

Pimonaute incurable

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Re : cedé trois piece de l'habitation

Donc c'est rapé.

michelle

Pimonaute

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Re : cedé trois piece de l'habitation

c'est rapé?? se qui veux dire (?)