regularisation des comptes

christopheEU

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regularisation des comptes

Bonjour,

Dans l'immeuble ou je vis, nous sommes +- 40 appartements.
c'est une chaudiere commune au gaz.
Chaque appartement posséde un compteur d'eau froide, eau chaude et un integrateur.

Notre syndic actuel, lors de son arrivé nous a fait change la formule pour la regularisation des compte en pretendant que cela refleterait mieux la consommation de chacun ..

bref, je voudrais savoir si il existe une formule dite standard afin d'effectuer la regularisation des comptes annuels sachant que la chaudiere est commune à l'ensemble des habitants ?

merci pour votre experience
Christophe

panchito

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Re : regularisation des comptes

Tout cela est décrit dans votre acte de base

christopheEU

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Re : regularisation des comptes

Bonjour,

merci pour l'information mais notre syndic actuel des qu'il est arrivé nous a fait change de formule comme je dis soit disant que cela serait plus representatif de notre consommation.

Je voudrais juste savoir si il y'a une formule que tous les syndics utilisent pour la regularisation car je suppose que chaque batiment n'a pas sa PROPRE Formule ?

Je vais taper un oeil ds l'acte de base ..
J'ai deja parcourru ce document et je trouve que c'est le bordel dedans ..enfin ..

Je te remercie
Christophe

panchito

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Re : regularisation des comptes

Vous n'avez pas de commissaire-aux-comptes?
Pour plus de 20 lots c'est obligatoire.
Qu'en pense-t'il?

bada

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Re : regularisation des comptes

Panchito, le commissaire aux comptes est aussi obligatoire pour les copropriétés de moins de 20 lots.

christopheEU

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Re : regularisation des comptes

Hello,

@panchito => si si nous avons un commissaire aux comptes mais..
il ne s'y connait pas plus que moi..

Ce que je trouve bizarre dans tout cela c'est que :

Tous les 3 mois , nous payons nos charges, provisions celles ci concerne l'eau , et le gaz (gaz pour le chauffage et l'eau sanitaire) + diverses choses

Lors de la regularisation annuelle, un calcul d'ingénieur est fait suivant notre consommation.
Nos compteurs sont donc releves (eau froide, eau chaude, et integrateur)

Dans cette formule, nous retrouvons l'eau froide (le prix au m3 => 3.52 euros), l'eau chaude (prix m3 => 12.85 euros) MAIS l'eau chaude a ete produite avec le gaz payé tous les mois ..

Qd on demande des infos au syndic, c'est assez flou ..

J'avoue ne rien comprendre ..

Pour moi, on ne devrait payer que ce qui entre dans la copropriete ?
C'est à dire l'eau froide, le gaz et le cout du compteur ..?!

Je vous joint la copie de la formule dont le syndic nous en dit le plus grand bien ..

Si quelques copropriétaires pouvaient me dire quelle formule est utilisée pour la regularisation des comptes cela m'aiderait deja a y voir plus claire
Je precise de nouveau que c'est une chaudiere commune pour tous les appartements ..

Tiens à ce propos, est ce quelqu'un pourrait me dire pourquoi on installe des chaudieres communes dans des coproprietes ?

Il y'a t il un avantage(s) pour que le constructeur installe ce genre d'appareil ?

Je vous remercie pour vos informations
Christophe

panchito

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Re : regularisation des comptes

Je suis moi-même Ingénieur Civil ET commissaire aux comptes dans plusieurs copropriétés. Je suis très étonnée que votre propre commissaire aux comptes ne peut vous expliquer les formules que vous avez publiées et qui sont communes à peu de choses près à de nombreuses copropriétés.

Les frais de chauffage sont souvent répartis (cfr votre acete de base):
- avec une partie fixe (chez vous apparemment 20%) répartie sur base des quotités
- avec une partie variable (80%) répartie sur base des consommations.

Une partie du combustible (le gaz chez vous) est utilisé pour chauffer l'eau et ne doit donc pas être repris dans le décompte "chauffage" mais dans le décompte "eau chaude"

Donc tout me semble très clair au contraire...

C'est votre 1ère expérience en copropriété?

christopheEU

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Re : regularisation des comptes

bonjour,

merci deja pour votre reponse.
Oui c'est ma premiere experience en copropriete, je suis le president de l'immeuble car personne ne veut remplir cette mission ..

Concernant la formule, j'avoue que tout cela me semble floue ..
J'ai du mal à comprendre pourquoi nous devons payé le m3 d'eau chaude a tel prix (+12 euros) alors que nous payons tous les mois (releve trimestrielle) le gaz ..

bref, afin de comprendre je pense qu'il faut que je reprenne toutes les factures de l'année ecoulée et faire les differentes sommes :

- sommes (eau + gaz) sur l'annee
- sommes de l'eau et du gaz de tous les coproprietaire

et ces deux valeurs devraient etre equale a quelques euros pret je pense ..

Je vous remercie
Christophe

luc

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Re : regularisation des comptes

Tiens à ce propos, est ce quelqu'un pourrait me dire pourquoi on installe des chaudieres communes dans des coproprietes ?

Il y'a t il un avantage(s) pour que le constructeur installe ce genre d'appareil ?

cela consomme moins d'énergie, si c'est installé et entretenu correctement.

dach

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Re : regularisation des comptes

cela consomme moins d'énergie, si c'est installé et entretenu correctement.

Ce point de vue est discutable. La tendance est par ailleurs aux chaudières individuelles .
Si le rendement nominal peut être plus élevé en chaudières communes, le rendement annuelle est généralement plus faible principalement du fait que les besoins de chaleurs dans le temps n'est pas uniforme entre appartements et donc une installation commune doit être maintenue à température 24/24h, 7/7j et 365 jours. Il faut y ajouter les pertes de distribution.

Reivax

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Re : regularisation des comptes

Concernant la formule, j'avoue que tout cela me semble floue ..
J'ai du mal à comprendre pourquoi nous devons payé le m3 d'eau chaude a tel prix (+12 euros) alors que nous payons tous les mois (releve trimestrielle) le gaz ..

Bonjour,

La 1e règle, face à n'importe quelle question en copropriété : épluchez votre acte de base !
Le cas échéant, retrouvez dans d'ancien PV d'AG quelles règles spécifiques auraient éventuellement pu être mises en œuvre (je pense à la part fixe de consommation d'énergie qui est répartie suivant les quotités. Cette part fixe tend à refléter "l'énergie perdue" par le simple fonctionnement de la chaufferie. Une chaufferie qu'on maintient en régime consomme. Cette part varie habituellement de 20 % à 40 %).

Plusieurs cas de figure se présentent. Voici les deux plus courants :
1/ Dans d'ancienne chaufferie, il n'est pas possible de déterminer précisément la part de combustible absorbé par l'eau chaude sanitaire. Les sociétés de calculs (Ista, Caloribel, etc.) ont des abaques qui permettent de déterminer forfaitairement la part de combustible absorbée par l'eau chaude sanitaire.
2/ Un comptage énergétique est possible pour la production d'eau chaude sanitaire. (pour résumer, le ballon d'eau chaude sanitaire possède une forme de calorimètre)

Il ne faut jamais perdre de vue que les périodes de calculs des charges de chauffage et d'eau chaude sanitaire ne correspondent jamais aux clôtures comptables.
De même, les factures de clôture de gaz ne correspondent pas non plus aux périodes comptables.

Comme nous le voyons, nous pouvons avoir jusqu'à 3 périodes qui se chevauchent - voire 4 périodes si une individualisation de la consommation électrique de la chaufferie est possible (cas déjà rencontré !).

La conséquence inéluctable de ces chevauchements de période font que vous n'aurez jamais de correspondance entre ce qui "entré" dans un exercice comptable et ce qui régularisé durant ce même exercice comptable - puisque la régularisation portera en partie sur des consommations payées sur l'exercice précédent.

Bref, les régularisations de charge de chauffage et eau chaude sanitaire fonctionnent un peu en "roue libre" et doivent s'analyser en regard des deux exercices comptables qu'elles chevauchent.
C'est particulièrement casse-tête, je le reconnais. Surtout quand vous devez traiter le cas d'un emménagement déménagement...

Dernière réflexion : votre Syndic n'a aucun droit de modifier les règles de répartition de sa propre initiative, sauf si, bien entendu, ces modifications veillent à respecter... l'acte de base.

Cordialement,
X. NINANE

luc

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Re : regularisation des comptes

L'application de l'AR sur la comptabilité rendra tout ce qui est expliqué correctement par Rievax plus transparent pour l'année comptable 2013 (= AG 2014).