entretien fosse septique

delph1980 · #1 31-07-2014 21:16:53

Bonjour,

Nous sommes locataires depuis maintenant 6 mois d'une maison équipée d'une fosse septique.
Depuis notre entrée dans la maison, nous avions régulièrement des odeurs émanant de cette fosse, à l'extérieur et/ou à l'intérieur de la maison.

Nous avons donc dû faire appel à une société d'entretien de fosse septique qui a fait une vidange de la fosse.

Le propriétaire me signale que le coût de cet entretien est à ma charge.

Ne doit-il pas nous apporter la preuve du dernier entretien de cette fosse ?

S'il ne peut pas m'en apporter la preuve, ne doit-il pas contribuer au coût de cette vidange ?

En effet, il serait étonnant que nous ayions rempli la fosse en 6 mois.

Merci d'avance pour votre réponse.

Himura · #2 31-07-2014 22:06:42

Je réponds ici sans certitude sur ce que je dis.

D'un côté, je suis assez d'accord avec vous. Vous ne devriez prendre en charge que ce qui provient de votre utilisation.

D'un autre côté, c'est assez logique d'entretenir une fosse de façon périodique et régulière - ou dès qu'elle est pleine.
J'associe cela à l'entretien d'une chaudière, par exemple. On impose souvent que ça se fasse à un moment précis de l'année (disons le mois d'août). Un locataire qui débute au mois de mai n'aura jamais utilisé cette chaudière, mais devra payer ce premier entretien.
Difficile de faire autrement pour assurer le bon entretien dans le temps...

Francis · #3 31-07-2014 22:28:49

Après 6 mois, c'est anormal. Demandez au propriétaire une preuve de la vidange ?
En tout état de cause, conservez votre facture pour attester du problème en vue de la fin de location !

panchito · #4 01-08-2014 06:52:58

Il a probablement oublié de demander la preuve de l'entretien au locataire précédent...

YAKA · #5 01-08-2014 07:54:43

D'autant que logiquement une fosse sceptique ne doit pas être vidée, elle doit fonctionner seule et ne jamais "se remplir".
Il faudra aussi dans ce cas rétablir le cycle naturel en y mettant régulièrement de l'Eparcyl.
Si la fosse a été vidée récemment et que le cycle naturel ne s'est pas fait, elle s'est logiquement remplie.
Donc pour moi à charge du propriétaire.

delph1980 · #6 01-08-2014 07:56:49

Bonjour,

Tout d'abord merci pour vos réponses.

Pour ce qui est de la facture, je la leur ai demandé à deux reprises mais ne me répondent jamais à ce sujet (demandes par e-mail.).
J'aurai donc voulu savoir s'ils étaient légalement obligés de me la fournir ou non ?
J'ai lu sur internet qu'il était obligatoire de faire un entretien tous les 4 ans (trouvé sur des sites français).

Je ne pense pas que le locataire précédent ait fait un entretien, étant donné qu'il nous avait dit n'y avoir jamais touché.

Himura, je suis tout à fait d'accord avec le fait que l'entretien de la fosse septique soit à notre charge, mais le problème est apparu dès notre entrée dans la maison et je leur ai signalé 15 jours après notre entrée dans les lieux. Ils se sont déplacés et tout ce qu'ils ont fait c'est mettre du silicone autour de la fosse.

panchito · #7 01-08-2014 08:43:00

Pour ce qui est de la facture, je la leur ai demandé à deux reprises mais ne me répondent jamais à ce sujet (demandes par e-mail.).

Mais qui est venu déboucher? Une société professionnelle qui a pignon sur rue?

Sans facture c'est du noir...

Ne payez rien tant que vous n'avez pas la facture évidemment.

Himura · #8 01-08-2014 08:44:23

Bonjour,

Je ne voulais pas dire que c'était à votre charge. Je pense juste qu'il est normal que vous participiez... mais à hauteur de votre utilisation et à condition que l'installation soit normalement fonctionnelle !

Vu le message de Yaka (qui a l'air de s'y connaitre en fosse... smile ), ça semble déjà anormal.

Et si vous indiquez que vous leur avez signaler 15 jours après l'entrée, c'est un point très important. Le locataire a 1 mois pour signaler les problèmes fonctionnels de ce type (chauffage défectueux, nid de guèpes, etc.). C'est alors remis à charge du propriétaire.
J'espère que vous avez une trace de cela (email ?), au cas où.

Par contre, la solution du silicone autour de la fosse, je ne comprends pas. C'était juste pour les odeurs certainement. Personne n'a vu que la fosse était anormalement remplie ?

Pour le reste, ne vous fiez pas trop aux sites français : la règlementation diffère très très souvent.

delph1980 · #9 01-08-2014 09:15:07

Panchito, c'est nous-même qui avons fait appel il y a quelques jours à une société de débouchage et avons bien sûr reçu une facture mais le propriétaire ne compte bien sur pas participer au paiement.

Himura, oui j'ai toujours la trace du message où je leur signale qu'il doit y avoir un souci avec la fosse.
Ils m'avaient répondu à l'époque "venir voir". Ils se sont donc déplacés. Le proprio a ouvert la fosse, avait l'air de dire que c'était ok et a donc mis du silicone pour éviter les odeurs émanant de la fosse à l'extérieur.

De base, payer les 160 euros pour la vidange de cette fosse, je veux bien m'y résoudre (enfin c'est déjà payé d'ailleurs). Ce que je n'ai pas aimé c'est la réaction de mes propriétaires à mon message leur signalant, ils m'ont tout de suite renvoyé un message agressif signalant que c'était d'office à notre charge. J'aurais aimé un peu plus d'amabilité de leur part.

J'aurai donc voulu savoir si j'étais dans mes droits en leur demandant la précédente facture de vidange de fosse, et s'ils étaient obligatoirement tenus de me la fournir, histoire de les "ennuyer" un peu, se croyant u peu trop "tout permis" à mon goût.

panchito · #10 01-08-2014 09:36:04

Panchito, c'est nous-même qui avons fait appel il y a quelques jours à une société de débouchage et avons bien sûr reçu une facture mais le propriétaire ne compte bien sur pas participer au paiement.

Mais c'est avant de commander cette intervention qu'il vous fallait demander l'zccord de votre propriétaire.

Car la règle c'est que c'est celui qui commande qui paie.

J'aurai donc voulu savoir si j'étais dans mes droits en leur demandant la précédente facture de vidange de fosse, et s'ils étaient obligatoirement tenus de me la fournir, histoire de les "ennuyer" un peu, se croyant u peu trop "tout permis" à mon goût.

Belle mentzlité! Et puis vous vous étonnerez que vos propriétaires seront hyper pointilleux lors de votre état des lieux de sortie et vous demanderont toutes vos factures d'entretien (chaudière, fosse, ramonage, etc...)

Himura · #11 01-08-2014 10:25:44

Je comprends votre réaction, c'est naturel.

Mais c'est vrai qu'un proprio ou un locataire, c'est comme un voisin : il faut tjs essayer de faire en sorte que ça se passe bien et en bonne entente - quitte à mordre un peu sur sa chique !

Votre erreur, c'est effectivement d'avoir commander le débouchage vous-même. Le demandeur est forcément le payeur. Et vous ne pouvez exiger d'un tiers qu'il paye que si c'est, de manière absolue et certaine, à sa charge.

Ce n'est jamais gai d'être mis devant un fait accompli non plus.

Demandez-lui gentiment de passer, et discutez-en le plus calmement possible.
En lui présentant votre point de vue posément, et qq arguments à ce sujet, il est fort probable que ça se termine en partage des frais, par exemple, au pro rata de la durée de location.

PS : pourquoi parliez-vous de facture du propriétaire alors ?

YAKA · #12 01-08-2014 12:52:31

Whai, je m'y connais en fosses, de part le fait qu'étant locataire, j'ai eu des problèmes. et En qualité de propriétaire, ne pouvant me raccorder aux égoûts, j'ai fais construire une grande fosse sceptiques, qui fonctionne depuis plus de 20 ans sans avoir jamais été vidée....

Au niveau loi j'avoue ne pas savoir ce qu'elle dit en matière d'entretien et location...., mais je doute qu'un juge de Paix vous donnerais tort dans ces conditions.

Se laisser dans tous les sens du terme "emmerder" n'est pas amusant, et le proprio a surement failli à ses devoirs, il aurait quand même fallu avertir par recommandé votre propriétaire que sans nouvelles dans les 15 jours vous interviendriez. Après il y a la justice, mais pour le montant cela n'en vaut pas la peine, je pense.
Maintenant n'oubliez pas de demander à votre propriétaire le produit pour que votre fosse fonctionne correctement (histoire de l'emm....) wink

panchito · #13 01-08-2014 13:02:15

A part de l'Eparcyl, je ne connais pas bcp d'autres produits...

Erico · #14 02-08-2014 07:01:22

Il y a des réponses qui me font tiquer un peu.....si un proprio ( et j'en suis un ) ne remplit pas ses obligations, un bon locataire a le droit de " l'emmerder" ....c'est le proprio en tort, sorry !

Une fosse pleine après 6 mois, c'est illogique, donc à charge du proprio , au moins à 75 % , ça ne se discute pas.

Et si le proprio dit qu'elle a été vidée avant l'entrée du loc, ben qu'il le prouve alors

Faut être réglo en locations, mais faut être réglo des DEUX côtés !

Et bon les avertissements par recommandé, etc c'est bien, mais quand on a un WC qui ne fonctionne plus c'est urgent, on ne peut pas attendre une ou deux semaines !

Francis · #15 02-08-2014 08:55:28

C'est souvent le problème avec les fosses septiques, les chaudières, etc. Le propriétaire dit très souvent que l'entretien vient d'avoir lieu, ou que le locataire précédent l'a fait juste avant son départ mais il n'y a que rarement une trace indiscutable de cela, comme une facture ou un bon de travail.

En état des lieux d'entrée, dans un tel cas, je rédige ainsi " réputé en état d'entretien suivant les dires du propriétaire "
Cela me protège comme expert, mais surtout cela fait réagir les personnes présentes, locataires et propriétaires, et cela permet souvent de clarifier la situation.

Dans le cas présent, devant une fin de non recevoir du propriétaire, comme locataire je conserverais la preuve d'entretien de la fosse pour justifier en fin de location de ne pas avoir fait effectuer un entretien, en quelque sort, repasser le bâton mer....

YAKA · #16 04-08-2014 14:33:07

Selon les infos obtenues :
Vidange d'une fosse sceptique => à charge locataire - périodicité 2 à 4 ans.
Curage => à charge du propriétaire.

Après il faut voir si celle-ci a été calculée par rapport au nombre d'habitants.
Est-ce une fosse simple ou à plusieurs compartiment?.

Le grand principe, les bactéries fluidifient les matières fécales et autres et la fosse se vident via des "trous" dans un terrain.
Attention que le fait que la fosse soit pleine, ne veut pas dire qu'il faut la vider, AU CONTRAIRE. Elle doit fonctionner en autonome, une fois le milieu bactérien stabilisé.

A mon avis, la vôtre a besoin d'être curée, et vérifier les trous d'évacuation qui sont peut être bouchés.

Mais je persiste à dire que généralement elle ne doit jamais être vidée, et si nécessaire il faut laisser une partie de façon à ne pas détruire l'éco-système.

La mienne fonctionne depuis 23 ans sans amais avoir été vidée, maintenant elle fait facilement 4m/6m en 3 compartiments...

Ajoutons qu'une dose d'Eparcyl par semaine au début du renouvellementde la fosse + 1x/mois en entretien suffit généralement à maintenir les choses en ordre.

panchito · #17 04-08-2014 15:15:03

On a été obligé de la faire vider après un locataire qui n'avait rien trouver de meiux que de jeter toutes les cendres dans les canalisations chaque fois qu'il faisait un bbq.

C'était le seule fois en plus de 50 ans!

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