bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

calaz

Pimonaute

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bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

bonjour à tous,

je suis propriétaire d'un appartement. Mes locataires se séparent. Madame part et monsieur veut rester. J'ai chercher des cas dans les forums et j'ai trouvé un déterrage ... d'un déterrage....
https://forum.pim.be/topic-278275-separ … age-1.html

Panchito avait écrit : " A votre place j'aurais immédiatement répondu par écrit que (un recommandé est juridiquement considéré comme reçu deux jours après son envoi):
- Vous actiez la résiliation du bail signé le ... ayant x et y comme preneur et z comme garant
- Vous consentiez a resigner un nouveau bail avec le monsieur seul, preneur du bail précédent au même loyer si et seulement si:
      - au, mettons, 31 août au plus tard, il vous apportait des preuves de solvabilité suffisantes, un ou plusieurs garants, qu'il pouvait bloquer 2 mois de loyer sur un compte bancaire bloqué à son nom conformément à la loi.
      - il acceptait de reprendre le rapport d'ELE original comme nouvel ELE
      - il apporte la preuve que sa responsabilité locative est toujours bien assurée et que les primes d'assurance ont toujours bien été payées et sont à son nom
      - idem pour les compteurs d'eau et d'électricité. "

je m'en suis donc inspirée , après réception du préavis, pour le courrier envoyé à monsieur en recommandé. j'y ai ajouté qu'il pouvait prendre un nouveau colocataire et que celui-ci signerait le bail solidairement et indivisiblement.
Monsieur m'a répondu avoir trouvé un nouveau colocataire donc plusieurs questions me viennent à l'esprit :

1/ puis-je faire signer un bail court ? ( sachant que monsieur était mon locataire depuis + de 6 ans déjà )
2/ si c'est un bail long les délais de résiliations ( 1an , 2 ans , 3 ans ) seront il à nouveau d'application ?
3/ l'ELE d'origine doit-il être à nouveau enregistré avec le nouveau bail ?

en espérant avoir été claire
merci de m'avoir lue et dans l'attente de réponses
bon week-end

rexou

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

Oui, vous pouvez signer un bail court.
Nouveau bail car les preneurs sont différents.
Peu importe que l'un  d'entre eux apparaisse déjà sur le bail précédent

calaz

Pimonaute

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

merci pour cette réponse si rapide.

Quand est-il de ELE original savez-vous me dire s'il doit être réenregistrer ?

rexou

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

Les nouveaux preneurs peuvent signer pour donner leur accord de reprendre comme base l'état des lieux initial.

Doit être en principe réenregistré, oui... mais aucun intérêt à le faire et aucun inconvénient à ne pas le faire.

PIM

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

Pour ma part, il me paraît plus logique de considérer que le nouveau colocataire remplace le sortant et qu'il y a donc une cession entre eux. Et qu'en conséquence, le bail initial et l'état des lieux initial restent d'application.
Il suffit donc de faire un avenant avec 4 signataires:
- le bailleur
- le colocataire initial
- le colocataire sortant
- le colocataire entrant
actant les accords pris.

rexou

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

Plus logique non.
Une autre alternative, oui.
Mais dans ce cas, cela supprime la possibilité, par ailleurs fort intéressante, de signer un nouveau bail court...

PIM

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Re : bail prolongé avec un autre colocataire et ELE original repris

Plus logique non.
Une autre alternative, oui.
Mais dans ce cas, cela supprime la possibilité, par ailleurs fort intéressante, de signer un nouveau bail court...

Et le locataire initial (celui qui reste), il aura beau jeu d'invoquer qu'il était déjà là avant et qu'il est donc dans un bail de type 9 ans...