Locataires souhaitant adopter un chiot

Alexandra_Czn · #1 25-03-2021 16:22:27

Bonjour à tous,

l'éternelle question des locataires souhaitant adopter un chiot : l'interdiction est-elle légale ?

Voici plusieurs détails sur notre situation :
Nous sommes un jeune couple vivant dans un grand appartement sans parquet au rez-de-chaussée avec un grand jardin à Auderghem et nous souhaiterions adopter un petit labrador que nous voudrions dresser.
Notre contrat de bail stipule que nous devons demander l'autorisation au propriétaire pour pouvoir adopter un chien, ce que nous avons fait et a été refusé en raison d'un article de la co-propriété et d'ordre intérieur stipulant "Article 46 – Les co-propriétaires, de même que leurs locataires ou occupants, ne pourront avoir, à titre de tolérance que des chiens, des chats ou des oiseaux, tous ces animaux devant être de petite taille. Si l’un ou l’autre de ces animaux devaient être la cause de trouble dans l’immeuble, par bruit, odeur ou autrement, l’assemblée générale pourrait ordonner, à la simple majorité des votants, de retirer la tolérance pour l’animal cause du trouble."
Un labrador est considéré comme un chien de taille moyenne.
En contactant par téléphone notre propriétaire pour avoir un dialogue constructif avec lui, il nous a fait part du fait que lui-même n'était pas contraire à ce que nous possédions un chien, et que nous pouvions rédiger un email à l'attention de la copropriété pour leur demander. Nous avons rédigé cet email avec tout notre coeur et nos meilleurs arguments et celui-ci a été transfére par notre propriétaire aux membres de la copropriété. Il y a 4 appartements dans l'immeuble, nous sommes situés au rez-de-chaussée avec un grand jardin.
A cet email, nous avons récolté un refus supplémentaire avec l'argument suivant : "par crainte d'aboiements intempestifs, nous ne pouvons vous donner l'autorisation de posséder un chien dans l'appartement".
Pensez-vous que ces arguments soient valables (taille du chien, crainte de nuisances,...) ? Que pouvez-vous nous conseiller ?
D'avance, un grand merci pour votre retour et une belle journée à tous.

Dernière modification par Alexandra_Czn (25-03-2021 16:25:38)

PIM · #2 25-03-2021 16:37:01

Alexandra_Czn a écrit :

Bonjour à tous,
l'éternelle question des locataires souhaitant adopter un chiot : l'interdiction est-elle légale ?
Voici plusieurs détails sur notre situation :
Nous sommes un jeune couple vivant dans un grand appartement sans parquet au rez-de-chaussée avec un grand jardin à Auderghem et nous souhaiterions adopter un petit labrador que nous voudrions dresser.
Notre contrat de bail stipule que nous devons demander l'autorisation au propriétaire pour pouvoir adopter un chien, ce que nous avons fait et a été refusé en raison d'un article de la co-propriété et d'ordre intérieur stipulant "Article 46 – Les co-propriétaires, de même que leurs locataires ou occupants, ne pourront avoir, à titre de tolérance que des chiens, des chats ou des oiseaux, tous ces animaux devant être de petite taille. Si l’un ou l’autre de ces animaux devaient être la cause de trouble dans l’immeuble, par bruit, odeur ou autrement, l’assemblée générale pourrait ordonner, à la simple majorité des votants, de retirer la tolérance pour l’animal cause du trouble."
Un labrador est considéré comme un chien de taille moyenne.
En contactant par téléphone notre propriétaire pour avoir un dialogue constructif avec lui, il nous a fait part du fait que lui-même n'était pas contraire à ce que nous possédions un chien, et que nous pouvions rédiger un email à l'attention de la copropriété pour leur demander. Nous avons rédigé cet email avec tout notre coeur et nos meilleurs arguments et celui-ci a été transfére par notre propriétaire aux membres de la copropriété. Il y a 4 appartements dans l'immeuble, nous sommes situés au rez-de-chaussée avec un grand jardin.
A cet email, nous avons récolté un refus supplémentaire avec l'argument suivant : "par crainte d'aboiements intempestifs, nous ne pouvons vous donner l'autorisation de posséder un chien dans l'appartement".
Pensez-vous que ces arguments soient valables (taille du chien, crainte de nuisances,...) ? Que pouvez-vous nous conseiller ?
D'avance, un grand merci pour votre retour et une belle journée à tous.

Cela me paraît abusif : l'autorisation ne pourrait être retirée, le cas échéant, que si le trouble invoqué existe réellement et pas la crainte du trouble.

Voyez ces 2 articles sur notre blog:
https://www.pim.be/clause-du-bail-anima … s-valable/
et
https://www.pim.be/les-locataires-leur- … de-lhomme/

Par ailleurs, les autres appartements sont-ils occupés par les copropriétaires (qui ont voté à l'AG) ? Ou par des locataires ?

Alexandra_Czn · #3 25-03-2021 16:53:21

Un très grand merci pour votre retour. Effectivement, l'interdiction portant finalement sur la taille de l'animal et sur des craintes, cela me parait également abusif.
L'immeuble est occupé par deux apaprtements loués (dont nous-mêmes) et deux propriétaires (dont celui au-dessus de nous). Mais à ce stade, nous ne savons pas qui est à l'origine du refus.
Ma première réaction serait de rassurer oralement nos voisins et de mieux comprendre leurs craintes. Je ne veux toutefois pas créer de mauvaises relations avec notre propriétaire en agissant sans son autorisation, et en insistant outre-mesure. Cependant ma déception est immense et je n'ai pas envie d'abandonner sur base de ces arguments.
L'agence immobilière qui s'est occupée de la gestion de la location peut-elle être d'une certaine aide ? Ou cela ne peut se résoudre qu'en dialoguant ?

PIM · #4 25-03-2021 17:05:36

Alexandra_Czn a écrit :

Un très grand merci pour votre retour. Effectivement, l'interdiction portant finalement sur la taille de l'animal et sur des craintes, cela me parait également abusif.
L'immeuble est occupé par deux apaprtements loués (dont nous-mêmes) et deux propriétaires (dont celui au-dessus de nous). Mais à ce stade, nous ne savons pas qui est à l'origine du refus.
Ma première réaction serait de rassurer oralement nos voisins et de mieux comprendre leurs craintes. Je ne veux toutefois pas créer de mauvaises relations avec notre propriétaire en agissant sans son autorisation, et en insistant outre-mesure. Cependant ma déception est immense et je n'ai pas envie d'abandonner sur base de ces arguments.
L'agence immobilière qui s'est occupée de la gestion de la location peut-elle être d'une certaine aide ? Ou cela ne peut se résoudre qu'en dialoguant ?

Rien de tel que le dialogue.
Et si cela ne va pas, il est toujours possible d'aller en conciliation chez le juge de Paix. Procédure gratuite.

grmff · #5 25-03-2021 21:58:45

Bienvenue sur le forum.
Je ne vais pas vous faire plaisir, mais je vais tout de même vous partager mon expérience de propriétaire avec des locataires qui ont des chiens.

En résumé: taux d'emmerdement et de problème de 98%

Donc, pour ce qui est des chiens, j'oppose un refus systématique.
Les portes bouffées? J'ai eu. Ai-je eu des problèmes à la sortie? Oui.
Les aboiements intempestifs quand le locataire est absent? J'ai eu. Avec des problèmes avec tous les autres locataires.
Les chiens qui jouent sur le carrelage avec un os et qui rendent fous les locataire en dessous, et le propriétaire du chien qui a mis 3 mois à comprendre ce qui se passait "parce que son chien ne fait pas de bruit", j'ai eu. Avec des menaces de quitter le logement et de perte de loyer si on ne trouvait pas une solution.
Les chiens qui hurlent à la mort pendant des heures? J'ai eu.
Les chiens qui se répondent d'un appartement à l'autre? J'ai eu.
Les chiens qui aboient dès qu'il y a un passant dans la rue? Aussi.
Dès qu'il y a une personne qui passe derrière la porte? Itou.
Qui pisse dans les couloirs commun? Oui, mais selon les propriétaires des chiens, ce n'est pas le leur. Jamais. En aucun cas. Idem avec les crottes. Idem dans les jardins communs.
Les locataires qui se barrent parce que le voisin a pris un chien, c'est une risque.
Les locataires qui font un élevage de chien, j'ai eu. 12 minipitbul avec leur maximère...
Les locataires qui se plaignent que je refuse leur chien alors que j'ai accepté (quod non) celui du voisin, et qui refusent l'idée que la personne qui a un chien peut le garder en cas de changement de propriétaire, j'ai eu aussi.
L'impossibilité de visiter, d'inspecter, de vérifier les équipements techniques d'un bien en l'absence du locataire à cause de la présence d'un chien agressif, j'ai eu aussi.
Les personnes qui refusent de louer parce que le voisin a un chien, j'ai failli avoir. Par peur. Pour des raisons d'hygiène. Pour des raisons culturelles.
Les chiens qui courent sans laisse et complètement incontrôlé par leur propriétaire qui n'en a rien à faire "parce qu'il est gentil" et qui se foutent de savoir si les gens ont peur des chiens, tout le monde en connait.

Ne croyez pas les imbéciles qui disent que c'est une atteinte à votre vie privée et familiale, et qu'aucun juge ne vous mettra à la porte pour un chien. La dernière expulsion (avant-dernière?) que j'ai commandée était causée par la présence d'un chien auquel je n'avais pas donné l'autorisation.

Alors, évidemment, si vous avez un jardin, je comprends votre position. Mais comprenez la position des propriétaires qui ont acheté dans cette copropriété avec la certitude qu'ils n'auraient pas à subir de chien.

On vous dit "éventuellement un petit chien", et vous venez avec un labrador?

Le labrador de mon voisin est décédé. Pendant 8 ans, chaque fois que je rentrais chez moi, il aboyait sur toute la longueur du chemin au passage de ma voiture. Idem quand je tondais le gazon le long de son "territoireé. Idem quand il me voyais sortir de chez moi à 50m. Mal dressé? Non. Juste territorial. Mon voisin a fini par le garder essentiellement à l'intérieur pour nous éviter cela. Ses deux labradors précédents n'ont jamais eu ce comportement.

Et ne dites pas que vous vous débarrasserez de votre chien s'il avait ce comportement. Un chien, on s'y attache, et on ne le vire pas parce qu'il fait du bruit. Et alors commence la longue descente aux enfers pour tout le quartier.

Et si vous pensez que je n'aime pas les chiens, vous avez raison. Pour toutes les raisons à la fois que je viens d'évoquer. Que ce soit des labradors, des pitbuls, des bordercollie, des chiwawa, ou des bergers malinois, j'avoue, je n'aime pas les chiens.

Savez vous quel est le chien qui cause les plus mordeurs selon les statistiques des hôpitaux en France? Le berger allemand en premier. Et en second, le labrador.

Voilà, j'espère que je ne vous aurai pas choqué, le but n'était pas là. C'est juste de vous donner le ressenti d'une personne qui pourrait être votre voisin, et qui n'osera pas vous le dire en face mais qui n'en pensera pas moins et refusera qu'on change le ROI de la copropriété.

copropriétaire engalère

copropriétaire engalère · #6 25-03-2021 22:21:19

Hélas, trop vrai et réaliste, aussi je suis sidéré que les gens pensent réellement qu'on ne peut virer à cause des animaux.......
Par contre j'adore les chiens (les animaux) et je m'en prive sciemment en Belgique car je me dois de respecter le ROI qu'on impose aux autres.....

@grmmfff, 2 manons pour vous!

Himura · #7 25-03-2021 22:33:07

Je partage grosso modo l'avis de Grmff.
Et pourtant, j'adore les chiens, réellement. J'en ai un et j'en ai toujours eu. Mais vous l'aurez compris : je les refuse en location également.

Que des emmerdements, c'est automatique.

Déjà parce que rares sont les personnes qui éduquent réellement leur chien. Ils l'imaginent tous initialement, mais peu persévèrent. C'est du boulot de longue haleine !
Ensuite parce que les critères de normalité des uns, n'est presque jamais ceux des autres.

Et finalement, un animal, même petit, ça fait des dégâts.
Et en sortie de location, personne n'aime devoir réclamer / payer des centaines, parfois des milliers d'euros d'un coup alors qu'on n'y vivra plus.
Comme pour l'éducation : on prétend toujours qu'on assumera, mais à la fin, on fera toujours tout pour ne pas assumer.

C'est peut-être un peu malheureux. Mais je crois que lorsqu'on veut agrandir la famille, il faut y penser avant, et être capable de s'assurer correctement vis-à-vis des conséquences possibles.

Dernière modification par Himura (25-03-2021 22:33:31)

dégadézo · #8 26-03-2021 05:54:16

grmff a écrit :

Donc, pour ce qui est des chiens, j'oppose un refus systématique.
[…]
Alors, évidemment, si vous avez un jardin, je comprends votre position. Mais comprenez la position des propriétaires qui ont acheté dans cette copropriété avec la certitude qu'ils n'auraient pas à subir de chien.
On vous dit "éventuellement un petit chien", et vous venez avec un labrador?.

Tout ça c’est bien beau mais ça ne répond pas à la question.
On ne vous demande pas de vous épancher sur vos mauvaises expériences (et je suis sûr qu’elles reflètent bien une certaine réalité) mais de donner un avis précis.

Il y a tout au plus, et c’est pour cela que j’ai cité vos propos sur la taille du labrador, un problème, enfin même 2, de « taille » qui se pose :
1) celui de la taille du chien adulte car oui un labrador adulte n’est pas un petit chien ;
2) de la position de refus adoptée (prématurément) par l’assemblée des co-propriétaires en contradiction même avec le ROI en son Article 46 - « Les co-propriétaires, de même que leurs locataires ou occupants, ne pourront avoir, à titre de tolérance que des chiens, des chats ou des oiseaux, tous ces animaux devant être de petite taille. Si l’un ou l’autre de ces animaux devaient être la cause de trouble dans l’immeuble, par bruit, odeur ou autrement, l’assemblée générale pourrait ordonner, à la simple majorité des votants, de retirer la tolérance pour l’animal cause du trouble. »

Le chien n’a même pas vécu son expérience de chien ... qu’il est déjà condamné ! ?

A quoi sert le ROI s’il n’est déjà pas respecté.

On relève d’ailleurs dans la réponse que ce n’est pas la taille du labrador qui pose problème mais de ses éventuels aboiements ! Personne n’en sait fichtrement rien.

Il est dit dans cet article que l’on pourrait retirer la tolérance pour l’animal cause du trouble. Lisez bien !

Donc, me concernant (et indépendamment de la taille du chien qui n’est même pas mise en cause - alors qu’à raison elle le pourrait -) ma position serait de prendre le chien, malgré le refus (inadéquat), et de le laisser gambader. Au risque que si ce chien « déconne » de signifier à la locataire l’argument que j’ai mentionné en gras du trouble du voisinage causé.

Le ROI doit être respecté des locataires comme des propriétaires.

Bonne journée.

Dernière modification par dégadézo (26-03-2021 05:55:30)

panchito · #9 26-03-2021 07:37:26

Grmff a écrit :

On vous dit "éventuellement un petit chien", et vous venez avec un labrador?

Dans le titre ils parlent d'un chiot...évidemment quelques mois après être né, c'est petit...

copropriétaire engalère · #10 26-03-2021 09:03:03

dégadézo a écrit :

Le ROI doit être respecté des locataires comme des propriétaires.
Bonne journée.

Si vous avez bien lu, c'est la raison pour laquelle je m'en prive.

grmff · #11 26-03-2021 09:41:54

Alexandra_Czn a écrit :

Pensez-vous que ces arguments soient valables (taille du chien, crainte de nuisances,...) ? Que pouvez-vous nous conseiller ?
D'avance, un grand merci pour votre retour et une belle journée à tous.

dégadézo a écrit :

grmff a écrit :
Donc, pour ce qui est des chiens, j'oppose un refus systématique.
[…]
Alors, évidemment, si vous avez un jardin, je comprends votre position. Mais comprenez la position des propriétaires qui ont acheté dans cette copropriété avec la certitude qu'ils n'auraient pas à subir de chien.
On vous dit "éventuellement un petit chien", et vous venez avec un labrador?.
Tout ça c’est bien beau mais ça ne répond pas à la question.
On ne vous demande pas de vous épancher sur vos mauvaises expériences (et je suis sûr qu’elles reflètent bien une certaine réalité) mais de donner un avis précis.

Vous posiez clairement deux questions:
1. la validité des arguments
2. demande de conseil

1. Ma réponse est claire: les chiens causent des ennuis, les autres occupants vont s'en plaindre, vous n'allez pas savoir vous en séparer parce qu'on ne jette pas un chien comme une brosse à dent, et vous allez vous retrouver dans les problèmes.
2. Il me semblait que le sous entendu était clair: ne prenez pas de chien.

Pour le reste, il est évident que le labrador est un gros chien, donc pas autorisé par le ROI.
Leurs arguments sont-ils valables? Non. Ils ne peuvent pas vous l'interdire sur base de ce ROI comme ils le font. Mais leur position a le mérite d'être claire et honnête: ils vont vous casser les pieds pour virer votre chien au premier aboiement ou à la première crotte qui traine dans le jardin dont vous avez la jouissance, mais qui reste partie commune....

copropriétaire engalère

dégadézo · #12 26-03-2021 11:51:35

grmff a écrit :

Vous posiez clairement deux questions:
1. la validité des arguments
2. demande de conseil

lol lol lol

Cette manie qu’ont certains de toujours avoir le dernier mot.

Et si vous vous adressiez à la bonne personne en réponse ?

Pour le surplus, parce que vous insistez, on ne vous demande pas la couleur du cheval blanc de Napoléon.
On vous demande d’apprécier la situation sur base :
- d’un propriétaire frileux qui a peur de s’engager ;
- de l’article 46 du ROI, tolérant des petits chiens pourvu qu’ils ne fassent pas ombrage à la collectivité auquel cas SI l’AG des copropriétaires venait à se décider ils pourraient priver son maître d’en détenir 1 en raison du préjudice causé ;
- d’une réponse prématurée négative de ces gens alors que le chien N’A MEME PAS DEJA montré sa (grande) gueule ;
- de l’absence de la prise en compte (future) de la taille du clébard (alors que tout le monde s’accorde, vous en premier, pour dire qu’un labrador chiot ne sera jamais un petit chien adulte).

Je vous renvoie à mes propos plus haut pour ma réponse.

Quant à vos états d’âme de propriétaire ulcéré par les chiens, les mauvais locataires, etc..., on s’en fiche. A un certain moment, il faut prendre le temps de répondre valablement.

Bien le bonjour chez vous.

PS: comme le dit le proverbe : « il n’y a pas de mauvais propriétaires, il n’y a que de mauvais locataires ». Je suppose que vous connaissez « l’histoire » de la poutre et de l’oeil ...

copropriétaire engalère · #13 26-03-2021 12:20:39

dégadézo a écrit :

grmff a écrit :
Vous posiez clairement deux questions:
1. la validité des arguments
2. demande de conseil

Cette manie qu’ont certains de toujours avoir le dernier mot.
Et si vous vous adressiez à la bonne personne en réponse ?
Pour le surplus, parce que vous insistez, on ne vous demande pas la couleur du cheval blanc de Napoléon.
On vous demande d’apprécier la situation sur base :
- d’un propriétaire frileux qui a peur de s’engager ;
- de l’article 46 du ROI, tolérant des petits chiens pourvu qu’ils ne fassent pas ombrage à la collectivité auquel cas SI l’AG des copropriétaires venait à se décider ils pourraient priver son maître d’en détenir 1 en raison du préjudice causé ;
- d’une réponse prématurée négative de ces gens alors que le chien N’A MEME PAS DEJA montré sa (grande) gueule ;
- de l’absence de la prise en compte (future) de la taille du clébard (alors que tout le monde s’accorde, vous en premier, pour dire qu’un labrador chiot ne sera jamais un petit chien adulte).
Je vous renvoie à mes propos plus haut pour ma réponse.
Quant à vos états d’âme de propriétaire ulcéré par les chiens, les mauvais locataires, etc..., on s’en fiche. A un certain moment, il faut prendre le temps de répondre valablement.
Bien le bonjour chez vous.
PS: comme le dit le proverbe : « il n’y a pas de mauvais propriétaires, il n’y a que de mauvais locataires ». Je suppose que vous connaissez « l’histoire » de la poutre et de l’oeil ...

Il faut aussi noter que le ROI se change à envie. ne vous trompez pas d'ennemis.

grmff · #14 26-03-2021 14:04:22

dégadézo a écrit :

grmff a écrit :
Vous posiez clairement deux questions:
1. la validité des arguments
2. demande de conseil

Cette manie qu’ont certains de toujours avoir le dernier mot.
Et si vous vous adressiez à la bonne personne en réponse ?

Vous avez raison, j'ai cru que je répondais à la même personne. Je présente donc mes excuses à Alexandra d'avoir nourri le troll.

Pour le surplus, je ne répondrai pas, puisque vous me demandez de m'adresser à la bonne personne.

Bien le bonjour chez vous aussi.

copropriétaire engalère, XTof.vl

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