Utile ou pas à l'immobilier

Carl14

Pimonaute

Inscription : 05-07-2021

Messages : 1

Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

PIM

Pimonaute non modérable

Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique

Inscription : 10-03-2004

Messages : 17 510

Site Web

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

Merci pour vos réponses,

Liens utiles:
https://cours-de-droit.net/les-droits-p … 121607354/

https://fr.wikipedia.org/wiki/Patrimoine_(droit)

http://ses-stg-lecomte.over-blog.fr/art … 94634.html

Quelle est la finalité de votre question ?

Auror18

Pimonaute

Inscription : 07-07-2021

Messages : 1

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour @Carl14,

Je ne suis pas expert en droit, mais je pense c'est vrai. Les droits patrimoniaux, comme exemple le droit de propriété sur une voiture ou sur une maison. Par contre, les droits extra-patrimoniaux sont par exemple toute personne à un droit à l'image.
Sinon,  tu peux consulter cet article https://partiels-droit.com/cest-quoi-le … rimoniaux/. Les détails seront énoncés dans l’article.

Ravie de pouvoir donner la moindre information

grmff

Pimonaute non modérable

Lieu : Sibulaga, Onatawani

Inscription : 25-05-2004

Messages : 23 954

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Un message difficilement compréhensible et hautement théorique d'un nouvel inscrit.
Une réponse tout aussi théorique d'un autre nouvel inscrit. Mais avec un lien vers un autre site...

J'hésite. Spam, pub, hameçons, arnaque?...

GT

Pimonaute non modérable

Inscription : 11-10-2014

Messages : 12 701

Re : Utile ou pas à l'immobilier

Bonjour à tous,

Ceux qui sont évaluables en argent sont des droits patrimoniaux, est-ce vraiment ça ?
Ce sujet de droit se pose souvent dans l’immobilier quelqu’un ici pourrait m’informer plus ?
La connaissance en droits est tellement indispensable en terme d’immobilier ...

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