Bris de barillets privés commandés par le syndic

henejy · #1 05-09-2023 20:16:21

Lors d'un passage du syndic, celui-ci a commandé à un serrurier de forer deux barillets se trouvant sur nos portes privées.
Les clefs ont été remises à tous les autres copropriétaires, sans notre consentement, et ils s'en servent allègrement, déclenchant moultes alarmes.
Derrière ces portes se trouvent un jacuzzi, un sauna et une piscine privés ainsi que des produits chimiques.
Nous pensions qu'il s'agissait d'une erreur de sa part car nous avions décidé, en AG de remplacer des barillets communs. Nous lui avons signalé les faits et lui avons demandé de remettre les choses en l'état initial. Il a confirmé sa position et nous dit qu'il soumettra les travaux effectués, par ailleurs non urgents, à la prochaine AG.
En quoi une AG peut-elle déterminer d'exécuter des travaux sur des parties privées.
Ces parties privées sont clairement définies et dans les actes notariés, et dans l'acte de base.
Y'a t-il des recours ?

AdemJS · #2 06-09-2023 12:11:12

Bonjour,

S'il s'agit bien de parties privatives vous appartenant, il me semble qu'il s'agit d'un viol de propriété privée, qui ne peut pas, selon ce que vous expliquez, être justifié par une quelconque urgence. Et quand bien même il y aurait eu urgence, le Syndic n'a pas à remettre les clés des nouveaux barillets aux autres propriétaires.

Mais avant d'éventuellement déposer plainte au commissariat, il serait judicieux de tenter de résoudre cela à l'amiable.

rexou · #3 06-09-2023 12:36:16

henejy a écrit :

Lors d'un passage du syndic, celui-ci a commandé à un serrurier de forer deux barillets se trouvant sur nos portes privées.
Les clefs ont été remises à tous les autres copropriétaires, sans notre consentement, et ils s'en servent allègrement, déclenchant moultes alarmes.
Derrière ces portes se trouvent un jacuzzi, un sauna et une piscine privés ainsi que des produits chimiques.
Nous pensions qu'il s'agissait d'une erreur de sa part car nous avions décidé, en AG de remplacer des barillets communs. Nous lui avons signalé les faits et lui avons demandé de remettre les choses en l'état initial. Il a confirmé sa position et nous dit qu'il soumettra les travaux effectués, par ailleurs non urgents, à la prochaine AG.
En quoi une AG peut-elle déterminer d'exécuter des travaux sur des parties privées.
Ces parties privées sont clairement définies et dans les actes notariés, et dans l'acte de base.
Y'a t-il des recours ?

Pardon si je ne comprends pas très bien... Le syndic aurait fait remplacer les serrures donnant accès à des biens privatifs vous appartenant ?
Pour faire effectuer des travaux nécessaires à la copro et décidés en AG, je peux comprendre. De quels travaux serait-il question ?

Là où je bloque totalement, c'est quand vous dites que ce syndic remet les nouvelles clés... à tous les copros de l'immeuble ??? Et semble persuadé d'être dans son bon droit. Vous nous expliquez un peu plus le contexte et la situation ?

J'avoue que je patauge un peu... pas dans votre piscine, rassurez-vous.

GT

Laurie071298 · #4 06-09-2023 13:24:47

Sans prendre partie pour une partie ou l'autre, il semble clairement y avoir un soucis avec la notion "de partie privée". Non seulement, le syndic ne semble pas reconnaître ses parties comme parties privées ... mais les autres copropriétaires non plus vu qu'ils usent allègrement de ces clés. C'est peut-être ce point la qu'il faut résoudre en premier.

Sinon, si vous êtes dans vos droits et chez vous, vous portez plainte a la police pour violation de propriété. Et vous changez fissa ces barillets à vos frais et vous retournez ensuite contre le syndic. Mais le simple fait que cela n'ait pas encore été fait renforce mon sentiment qu'il y a un soucis avec la reconnaissance du caractère privatif de ces pièces.

PIM

GT · #5 06-09-2023 16:23:44

Laurie071298 a écrit :

Sans prendre partie pour une partie ou l'autre, il semble clairement y avoir un soucis avec la notion "de partie privée". Non seulement, le syndic ne semble pas reconnaître ses parties comme parties privées ... mais les autres copropriétaires non plus vu qu'ils usent allègrement de ces clés. C'est peut-être ce point la qu'il faut résoudre en premier.
Sinon, si vous êtes dans vos droits et chez vous, vous portez plainte a la police pour violation de propriété. Et vous changez fissa ces barillets à vos frais et vous retournez ensuite contre le syndic. Mais le simple fait que cela n'ait pas encore été fait renforce mon sentiment qu'il y a un soucis avec la reconnaissance du caractère privatif de ces pièces.

Le syndic ne reconnaît pas SES parties ? Vraiment ?

PIM, grmff, rexou, MarcoBrux

grmff · #6 06-09-2023 16:46:12

Si c'est chez vous, vous remplacez les barillets de votre propre porte, vous engueulez le syndic, vous lui envoyez la facture, et vous mettez une affiche "propriété privée sur la porte" avec votre numéro de téléphone ou d'appartement.

PIM · #7 06-09-2023 16:51:08

Je rejoins Laurie071298 dans son analyse: il y a clairement un malentendu / divergence d'opinion sur ce qui est privatif ou commun.
Et pourtant ce ne devrait pas être compliqué: c'est, a priori, réglé dans l'acte de base/règlement de copropriété.
Et si cela ne l'est pas: direction le juge de paix.

ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...

rexou · #8 06-09-2023 17:12:35

J'ai la nette impression qu'il nous manque des éléments essentiels pour analyser la situation clairement. Nous avons une vue partielle et nébuleuse de la situation. Un peu plus de précisions quant au contexte seraient les bienvenues.

GT

grmff · #9 06-09-2023 17:17:47

PIM a écrit :

ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...

Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum... big_smile

GT · #10 06-09-2023 17:21:56

rexou a écrit :

J'ai la nette impression qu'il nous manque des éléments essentiels pour analyser la situation clairement. Nous avons une vue partielle et nébuleuse de la situation. Un peu plus de précisions quant au contexte seraient les bienvenues.

Comme bien souvent.

GT · #11 06-09-2023 17:25:27

grmff a écrit :

PIM a écrit :
ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...
Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum...

Je suis pris "à partie" ou "à parti" ?

https://www.laculturegenerale.com/prend … thographe/

grmff · #12 06-09-2023 17:49:05

GT a écrit :

grmff a écrit :
PIM a écrit :
ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...
Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum...
Je suis pris "à partie" ou "à parti" ?
https://www.laculturegenerale.com/prend … thographe/

Je ne sais pas. Je suis déjà parti... angel

rexou

GT · #13 06-09-2023 18:27:38

grmff a écrit :

GT a écrit :
grmff a écrit :
PIM a écrit :
ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...
Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum...
Je suis pris "à partie" ou "à parti" ?
https://www.laculturegenerale.com/prend … thographe/
Je ne sais pas. Je suis déjà parti...

Reviendrez-vous dans la partie ?

Chokotoff · #14 07-09-2023 14:01:50

GT a écrit :

grmff a écrit :
PIM a écrit :
ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...
Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum...
Je suis pris "à partie" ou "à parti" ?
https://www.laculturegenerale.com/prend … thographe/

Il peut peut-être vous prendre avec ses parties devil

GT · #15 07-09-2023 15:49:08

Chokotoff a écrit :

GT a écrit :
grmff a écrit :
PIM a écrit :
ps pour GT: lire ces parties (et pas ses). Mais c'était fun de le relever...
Ya de ces taquins un brin pince sans rire qui se balladent sur le forum...
Je suis pris "à partie" ou "à parti" ?
https://www.laculturegenerale.com/prend … thographe/
Il peut peut-être vous prendre avec ses parties

Vous me prenez à parti.
Je n'apprécie pas. Je suis loin de bien le prendre.

XTof.vl · #16 07-09-2023 16:28:46

Vous voilà bientôt parti!

GT · #17 07-09-2023 17:04:55

XTof.vl a écrit :

Vous voilà bientôt parti!

Pourquoi pas ?

XTof.vl · #18 07-09-2023 18:20:18

GT a écrit :

XTof.vl a écrit :
Vous voilà bientôt parti!
Pourquoi pas ?

Ce serait une grande perte, et ce serait à mon grand regret.

PIM

grmff · #19 07-09-2023 21:39:52

GT a écrit :

XTof.vl a écrit :
Vous voilà bientôt parti!
Pourquoi pas ?

Mr Pim, il manque un bouton "j'aime pas, mais vraiment pas" mad

PIM

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