Location/Développement de moisissure/impact santé/indémnisation

dedewallon · #1 06-02-2024 23:48:54

Bonjour,
Je suis locataire, en résidence principale, dans le cadre d'un bail court 3 ans, converti en 9 ans car son échéance est dépassée. J'habite en Walonie.

Assez rapidement, j'ai connu des épisodes allergiques, une partie des symptômes disparaissant à l'extérieur pour revenir au retour. Mon médecin a donc suspecté la présence d'allergène à mon domicile. Mon médecin a demandé une analyse par le service du SAMI (Service d'analyse des milieux intérieur). Nous avons invité les propriétaires à participer à la visite, mais ils ne se sont pas présentés. Les propriétaires ont donc été informé à ce moment des troubles que nous rencontrions dans le logement.

Je suis allergique aux moisissures (confirmé par des tests de type prik test). Je suis toutes les recommandations concernant la lutte contre l'humidité. Aération au minimum deux fois par jour, contrôle du taux d'humidité avec un hygromètre, en cas de dépassement du seuil des 60 %, aération supplémentaire, si le taux reste important, utilisation d'un déshumidificateur, utilisation de la hotte aspirante, entrebâillement de la fenêtre lors de la cuisine générant beaucoup de vapeur, utilisation d'un sèche lège, aucun meuble au rez de chaussé à proximité de l'enveloppe extérieurs ...

Par la suite, nous avons trouver des moisissures dans un coin dissimulées à l'arrière d'une paroi. La paroi avait été enlevée en présence des propriétaires, ils ont constatés la présence de moisissures sur les coins. Nous avons conclus à problème de ventilation, et convenu de ne pas replacer la paroi. Nous avons envoyé un courrier contenant des photos. La zone étant sombre les photos ne sont pas d'une grande visibilité.

Les moisissures sont réapparues, nous forçant à nettoyer régulièrement. Par la suite des morceaux du plafonnage se sont détachés. Nous avons découvert l'existence d'un écart entre les deux murs formant le coin. Les deux murs était juxtaposé sans chevauchements de briques. A l'angle le plafonnage était directement exposé. Les propriétaires ont comblé l'écart avec du béton. Sur ce point je crains la création d'un pont thermique.

Les moisissures se sont de nouveaux développés. Jusqu'à là les propriétaires ce sont toujours montré assez coopératif et intervenait rapidement. Puis subitement, ils se sont mis à réfuter les développements de moisissures. Etant allergique, nous nettoyons immédiatement, aussi le développement des moisissures dépendant des conditions climatiques. Lors des visites, ils indiquaient que les moisissures étaient absente. Le mur est tacheté à plusieurs endroits, ils indiquent qu'il s'agit de traces de ciment. Cela peut être le cas sur la partie basse du mur, ou de la brique affleure, mais on en trouve aussi sur la partie basse.

Suite au forte pluie, nous avons vu apparaître des gondolements du plafonnage, derrière un radiateur. sur une hauteur de 1m50. La surface était humide et devenait sèche en fonction des conditions climatiques. A l'arrière était visible, un développement de salpêtre et aussi des traces ressemblant à des moisissures. J'avais aussi des réactions allergiques, mais difficile de faire le rapprochement en période estivale (graminé, ...). Nous avons signalé, le problème en profitant d'une visite du propriétaire pour un autre problème. Elle n'a pas répondu à notre proposition de constatation. Par la suite, elle a commencé à tourner autour du pot dans ses réponses. Lors d'une autre visite, cette fois ci en présence d'un ouvrier, je l'ai "forcer" à venir constater le problème. Je lui ai indiqué que je souffrais de réaction allergique, et demandé de retirer le radiateur pour effectuer un nettoyage. Elle a refusé, indiquant qu'elle n'interviendrait qu'après l'expertise de l'assurance. Je lui ai indiqué qu'il s'agissait d'un problème de santé, elle de nouveau refusée, indiquant qu'il s'agissait de la règle, les propriétaires peuvent attendre le retour de l'assurance avant d'intervenir. J'ai tenté d'argumenter en vain. Elle a refusé, en indiquant que la maison était vielle, et qu'il était donc normale que des problème de ce type apparaissent. Je ne le réfute pas, mais on parle ici d'un problème de salubrité. Je lui demander ensuite de constater l'état du coin ou se trouvait le développement de moisissures, en lui demandant d'intervenir. De nouveau refus. J'ai insisté, la discussion a durée plus d'une demi heure. J'ai fini par la menacer de réaliser une expertise à mes frais, puis de porter le problème en justice. Elle m'a alors indiqué que le logement était vieux et que je devais l'accepter comme tel. Qu'elle n'interviendrait pas. Mais que si mes problèmes étaient insurmontables, elle était prête à me proposer une rupture à l'amiable sans indemnité de ma part (il n'y a pas d’indemnité à versé dans la part du preneur en Belgique passé la 3ème année de location) et sans préavis. Elle a voulu négocier tout de même une notification un mois à l'avance. Je n'ai pas accepté, lui demandant de m'adresser la proposition par écrit. Malgré plusieurs rappel elle ne l'a jamais fait.

J'ai donc adresser une mise en demeure concernant ces problèmes et d'autres qui étaient en suspens.

Les propriétaires ont réagis à la mise en demeure en dépéchant un expert. L'expert a constater une zone humide dans la partie concerné par les développements de moisissures. Il indiqué un déficit en ventilation (angle, zone situé près d'un meuble), et indiqué une isolation par l'intérieur, des deux murs sur au moins 1 mètre (recommandation que l'on retrouve classiquement). Les propriétaires ont donc accepté de faire les travaux d'isolations. Toutefois il n'ont isolé qu'un mur par l'extérieur.

La période actuelle est propice (baisse des températures extérieur), les moisissures sont réapparues sur le mur non isolé, et aussi sur le mur isolé à proximité du coin. J'ai fait des mesures avec un thermomètre (laser). J’obtiens une mesure de 13,6° pour une température ambiante de 20 °, et un taux d'humidité de 62%, le point de rosé indiquait par l'appareil est 13.0°

J'ai invité le propriétaire a venir constater la présence des moisissures, avant d'effectuer le nettoyage. Il n'a rien dit de spécifique.
A son départ je lui ai indiqué que nous ferions le nettoyage.

Lors d'une autre visite, j'ai abordé la demande d’indemnisation pour les troubles de jouissance subis et en date du début de la location. Le préjudice porte principalement sur les efforts de nettoyage, et l'impact sur la santé. Je lui ai demandé si il était d'accord sur le constat de déficit du bâtiment en matière de salubrité, il a a chaque fois éludé la question en indiquant qu'il cherchait à résoudre le problème (ce que je ne réfute pas).
Aussi, il réfute à présent que d'avoir pu observer des moisissures lors de la visite car il n'est pas en mesure de reconnaître si il s'agit de moisissure ou non. Il a aussi réfuté l'avoir constaté lors de la première visite.

J'ai pris contact avec un expert, il m'indique que je dois aller au juge de pays en m'appuyant sur le rapport du l'expert. Je n'ai pas ce rapport. à disposition, et malgré ma demande je ne l'ai pas obtenu.

Mon problème porte sur la preuve concernant le développement de moisissure, elle n'était pas présente lors de l'analyse de l'expert. Les derniers développements ont été nettoyé. Si je veux avoir un rapport contradictoire, je dois attendre de nouveau développement.

Que pensez vous de la situation ?

panchito · #2 07-02-2024 07:36:44

En général ce type de moisissures est créé par le style de vie du locataire qui est non approprié aux lieux loués:
- Manque d'aération
- Manque de chauffage

Cela s'appelle de la condensation et les dégâts provoqués par ces moisissures sont des dommages locatifs

GT · #3 07-02-2024 10:42:06

dedewallon a écrit :

Que pensez vous de la situation ?

Vous avez demandé une enquête portant sur la salubrité de votre logement ?
https://www.wallonie.be/fr/demarches/in … -salubrite
https://logement.wallonie.be/storage/lo … e-2023.pdf

Respectez la procédure.

dedewallon · #4 08-02-2024 20:13:59

panchito a écrit :

En général ce type de moisissures est créé par le style de vie du locataire qui est non approprié aux lieux loués:
- Manque d'aération
- Manque de chauffage
Cela s'appelle de la condensation et les dégâts provoqués par ces moisissures sont des dommages locatifs

C'est la réponse classique que donne les propriétaires qui veulent pousser la responsabilité sur le locataire.

La condensation peut-être du au mode de vie, ou par un problème du bien.

Comme j'indiquais mon mode de vie est drastique quand à la gestion de l'humidité :

Aération au minimum deux fois par jour, contrôle du taux d'humidité avec un hygromètre, en cas de dépassement du seuil des 60 %, aération supplémentaire, si le taux reste important, utilisation d'un déshumidificateur, utilisation de la hotte aspirante, entrebâillement de la fenêtre lors de la cuisine générant beaucoup de vapeur, utilisation d'un sèche lège, aucun meuble au rez de chaussé à proximité de l'enveloppe extérieurs ...

L'expert a indiqué un problème de condensation due à l'isolation, de circulation d'air (coin de mur avec un angle d'environ 45°, pas d'isolation). L'expert à indiqué la marche à suivre pour l'isolation. Les propriétaires ont effectués des travaux sans respecter les consignes de l'expert.
Un autre expert a mesuré de l'humidité ascendante. J'ai aussi effectué des mesures de températures des murs. J'obtiens des différences de 5 à 7°, et le point de rosé était atteint.

Les critères minimaux de salubrité ne sont donc par rencontrés :

2. Les critères minimaux de salubrité en matière d'étanchéité ne sont pas respectés s'il existe:
– des infiltrations résultant d'un défaut d'étanchéité de la toiture, des murs ou des menuiseries extérieures;
– de l'humidité ascensionnelle dans les murs ou les planchers;
– une forte condensation due aux caractéristiques techniques des diverses parois extérieures ou à l'impossibilité d'assurer une ventilation normale.
Source :11 février 1999 - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères de salubrité, le caractère améliorable ou non des logements ainsi que les critères minimaux d'octroi de subventions
https://wallex.wallonie.be/eli/arrete/1 … 06317ea0ff

Le soucis, est qu'ils ne veulent pas reconnaitre l'existence des moisissures (alors qu'ils ont fait plusieurs fois fait des travaux, qui n'ont pas réslolu le problème).

Mon préjudice porte principalement sur les les effets de la moisissures sur notre santé.

dedewallon · #5 08-02-2024 20:19:46

GT a écrit :

dedewallon a écrit :
Que pensez vous de la situation ?

Vous avez demandé une enquête portant sur la salubrité de votre logement ?
https://www.wallonie.be/fr/demarches/in … -salubrite
https://logement.wallonie.be/storage/lo … e-2023.pdf
Respectez la procédure.

J'ai appliquer la procédure avec l'envoi d'un recommandé indiquant tous les problèmes du logement, en réponse les propriétaires ont fait l'expertise que je signale et qui a montré les problèmes d'isolation et de ventilation causant de la condensation (qui ne sont pas de ma faute).

Ils vont continuer les travaux car le problème n'est pas résolu

Comme j'indique avant, les propriétaires ne reconnaissent pas l'existence de moisissure. Ils l'ont niés par écrit. Mais je pense que le fait de réaliser les travaux rentrent en contradiction.

Il pourrait donc refuser de m'indémniser pour les troubles de jouissance comprenant l'impact sur la santé, et je devrais alors passer par le juge de paix ?

Dernière modification par dedewallon (08-02-2024 20:22:06)

rexou · #6 08-02-2024 23:35:34

Lors d'une autre visite, j'ai abordé la demande d’indemnisation pour les troubles de jouissance subis et en date du début de la location. Le préjudice porte principalement sur les efforts de nettoyage, et l'impact sur la santé. Je lui ai demandé si il était d'accord sur le constat de déficit du bâtiment en matière de salubrité, il a a chaque fois éludé la question en indiquant qu'il cherchait à résoudre le problème (ce que je ne réfute pas).
Aussi, il réfute à présent que d'avoir pu observer des moisissures lors de la visite car il n'est pas en mesure de reconnaître si il s'agit de moisissure ou non. Il a aussi réfuté l'avoir constaté lors de la première visite
J'ai pris contact avec un expert, il m'indique que je dois aller au juge de pays en m'appuyant sur le rapport du l'expert. Je n'ai pas ce rapport. à disposition, et malgré ma demande je ne l'ai pas obtenu.
Mon problème porte sur la preuve concernant le développement de moisissure, elle n'était pas présente lors de l'analyse de l'expert. Les derniers développements ont été nettoyé. Si je veux avoir un rapport contradictoire, je dois attendre de nouveau développement.
Que pensez vous de la situation ?

Vous avez évoquez une demande d'indemnisation pour troubles de jouissance depuis le début de la location. Vous parlez de préjudice, d'effort de nettoyage et d'impact sur votre santé.

Vous vivez dans ce bien depuis plus de trois ans, puisque votre bail court est dépassé.

Et vous n'avez pas pensé à déménager ???

Dernière modification par rexou (08-02-2024 23:39:16)

Girkou

dedewallon · #7 20-02-2024 07:44:58

rexou a écrit :

Vous avez évoquez une demande d'indemnisation pour troubles de jouissance depuis le début de la location. Vous parlez de préjudice, d'effort de nettoyage et d'impact sur votre santé.
Vous vivez dans ce bien depuis plus de trois ans, puisque votre bail court est dépassé.
Et vous n'avez pas pensé à déménager ???

Comme je l'indiquais les propriétaires sont intervenus. Disons que la relation n'était pas si mauvaise. Et la "collaboration" a commencé à de venir plus compliqué. Avec des refus d'intervenir lors de notre première mise en demeure. La situation n'est toujours pas résolus.

Bien sur que nous envisageons de déménager. Mais déménager n'est pas anodin.

rexou · #8 20-02-2024 10:32:03

dedewallon a écrit :

rexou a écrit :
Vous avez évoquez une demande d'indemnisation pour troubles de jouissance depuis le début de la location. Vous parlez de préjudice, d'effort de nettoyage et d'impact sur votre santé.
Vous vivez dans ce bien depuis plus de trois ans, puisque votre bail court est dépassé.
Et vous n'avez pas pensé à déménager ???
Comme je l'indiquais les propriétaires sont intervenus. Disons que la relation n'était pas si mauvaise. Et la "collaboration" a commencé à de venir plus compliqué. Avec des refus d'intervenir lors de notre première mise en demeure. La situation n'est toujours pas résolus.
Bien sur que nous envisageons de déménager. Mais déménager n'est pas anodin.

Si je comprends bien, les propriétaires étaient de bonne composition... jusqu'à un certain point.

De deux choses l'une :
- soit vos problèmes sont liés au bien que vous occupez et tous vos problèmes seront résolus si vous déménagez
- soit ils sont liés -au moins en partie- à votre mode de vie et ils réapparaitront dans un nouveau logement

Déménager n'est pas anodin... et en comparaison de ce que vous citez -troubles de jouissance, troubles de santé, nettoyage, croisade contre vos propriétaires... - est-ce si insurmontable de déménager ? Vous préférez continuer à subir les nuisances et dégrader votre santé ?

A moins que vous ne souhaitiez rester dans le bien, mais à moindre prix, et en obtenant des compensations financières pour les troubles que vous subissez ?

JeanLarue · #9 21-02-2024 13:20:09

Bonjour à tous

Meme avec une nouvelle construction vous pouvez avoir ce problème d'humidité de condensation
Oui c'est du à un manque d'aération
Oui c'est du à un manque de chauffage ou pont thermique
Oui les locataires s en serve généralement contre leur bailleur

Que peut faire le bailleur ?
Mettre une aération mécanique ou naturel

Que fera le locataire ?
Il ne le fera pas aller car

. Ça crée un vent froid
.ça use de l'électricité
.ça fait du bruit

Que peut faire le bailleur ?

Après ces travaux il pourra faire une révision du loyer
Car cela fera monter le peb

En conclusion

Aéré c'est mieux pour tous
Il faut régulièrement les nettoyer et aéré au moins 15 minutes par jour

Girkou, panchito

dedewallon · #10 22-02-2024 17:57:27

rexou a écrit :

Si je comprends bien, les propriétaires étaient de bonne composition... jusqu'à un certain point.
De deux choses l'une :
- soit vos problèmes sont liés au bien que vous occupez et tous vos problèmes seront résolus si vous déménagez
- soit ils sont liés -au moins en partie- à votre mode de vie et ils réapparaitront dans un nouveau logement
Déménager n'est pas anodin... et en comparaison de ce que vous citez -troubles de jouissance, troubles de santé, nettoyage, croisade contre vos propriétaires... - est-ce si insurmontable de déménager ? Vous préférez continuer à subir les nuisances et dégrader votre santé ?
A moins que vous ne souhaitiez rester dans le bien, mais à moindre prix, et en obtenant des compensations financières pour les troubles que vous subissez ?

Si les travaux préconisés par l'expert avaient été suivi en premier lieu le problème de condensation aurait été réglé.

Nous envisageons de déménager. Mais ma question concerne la demande d’indemnisation pour préjudice subi.

En ce qui concerne l'obtention de compensations financières, les demandes faites restent sans réponse. Mais ils s'agit d'un autre élément que je traite en parallèle, et qui probablement devra finir en justice de paix.

GT · #11 22-02-2024 18:28:38

dedewallon a écrit :

Nous envisageons de déménager. Mais ma question concerne la demande d’indemnisation pour préjudice subi.
En ce qui concerne l'obtention de compensations financières, les demandes faites restent sans réponse. Mais ils s'agit d'un autre élément que je traite en parallèle, et qui probablement devra finir en justice de paix.

N'hésitez pas à nous faire part du jugement qui sera prononcé par le juge de paix sur base des pièces du dossier qui lui seront communiquées.
Un demande d'indemnisation, à vous d'apprécier.
Le jugement, quel sera-t-il ? Je l'ignore

rexou · #12 23-02-2024 00:29:15

GT a écrit :

dedewallon a écrit :
Nous envisageons de déménager. Mais ma question concerne la demande d’indemnisation pour préjudice subi.
En ce qui concerne l'obtention de compensations financières, les demandes faites restent sans réponse. Mais ils s'agit d'un autre élément que je traite en parallèle, et qui probablement devra finir en justice de paix.
N'hésitez pas à nous faire part du jugement qui sera prononcé par le juge de paix sur base des pièces du dossier qui lui seront communiquées.
Un demande d'indemnisation, à vous d'apprécier.
Le jugement, quel sera-t-il ? Je l'ignore

Vous vous focalisez beaucoup sur les indemnisations...

Comme dit GT, portez l'affaire en justice et le juge appréciera. N'hésitez pas à venir nous informer du suivi de votre affaire.

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