copropriété - ascenseurs

jlb

Pimonaute

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copropriété - ascenseurs

Bonjour à la communauté,
Copropriétaire d’un appartement dans une résidence à 2 entrées : 1 partie 7 appartements et l’autre 6, chaque partie est desservie par un ascenseur.
Il s’agit d’un bâtiment neuf, 4 ans !
Cette année, certains copropriétaires des Rdch voudraient répartir les frais d’ascenseur non plus par quotités mais par une clé (à définir éventuellement) par étages.
Il est à noter que l’acte de base NE spécifie PAS de critère d’utilité !
Ces copropriétaires mettent en avant le coût de l’entretien (contrat 10 ans avec Kone) qu’ils veulent ainsi répartir par étages. Par contre, ils ne parlent pas de la consommation de l’utilisation de l’ascenseur. Il est à noter qu’il n’y a pas de compteur électrique uniquement pour les dits ascenseurs !
Personnellement, répartir par utilité des frais fixes (entretien) ne tient pas la route. De plus, comme il n’y a pas de compteur destiné aux ascenseurs, les frais seraient calculés de deux façons pour la même fonction !!!
Qu’en pensez-vous ? Certains ont-ils été confrontés à ce problème ?
Merci de m’avoir lu et de … répondre.
Jean-Luc Bonnechère

grmff

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Re : copropriété - ascenseurs

Qu'entendent-ils par une répartition par étage? Plus cher si vous habitez plus haut?
Les rez ont-ils une utilité des ascenseurs? Présence de caves ou de parking par exemple?

jlb

Pimonaute

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Re : copropriété - ascenseurs

Bonjour, mon post précédent aurait dû mentionner que l'immeuble comporte un sous-sol avec caves , parkings et local poubelles.
Effectivement, la répartition par utilités prévoit une clé par étage.
J'ai connu cela à Bxl essentiellement pour des immeubles de plus de 6/7 étages.
Dans notre ville, le bâti des immeubles à appartements comporte surtout 3/4 étages.
Merci à vous

grmff

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Re : copropriété - ascenseurs

Je ne comprends pas le terme "une clef par étage"
Donnez un exemple pour un immeuble de parking et caves+rez+3 etages:
Ss: 8 parking et 8 caves
Rez: un appart de 100m2, un de 50m2
1er: idem
2e un seul appart de 150m2
3e 4 studios sous toiture de 30m2
Qui paie quoi?

grmff

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Re : copropriété - ascenseurs

A mon avis, cela n'a aucun sens de répartir "par étage" si leur idée est que ceux qui sont plus haut paient plus cher. Je pense même qu'il y a eu de la jurisprudence qui disait que cela n'a aucun sens.

Pour la consommation électrique, ce n'est pas le trajet qui consomme, mais les démarrages et arrêts. Donc, pas de raison que ceux qui habitent plus haut paient plus cher.
Pour l'entretien, c'est pareil. Ce n'est pas parce qu'on va plus haut qu'il y a plus d'entretien.
Pour le remplacement du moteur, de l'armoire de l'électronique de puissance (variateur) et de l'armoire d'électronique de contrôle, c'est pareil. Ce n'est pas le nombre d'étage qui fait que le moteur ou les armoires coûtent coûte plus cher. Au contraire, comme c'est le même prix, c'est réparti sur plus d'étages si il y a plus d'étages....
Pour les boutons et les portes, c'est pareil.

Quant à faire payer le même prix par étage quel que soit le nombre d'appartement, cela peut se justifier aussi. Un appartement avec deux chambres sera plus grand et occupé par plus de personnes qui prendront plus souvent l'ascenseur qu'un appartement d'une chambre ou qu'un studio. Et les quotités suivent la même logique.

Moralité: pas de raison de changer la clef de répartition.