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#1 Re : Copropriétés forcées » Châssis privatif ou communs? » 25-10-2023 15:40:52

Bonjour,

D'après les extraits du règlement de copropriété que vous avez partagés, il semble y avoir une distinction claire entre les parties communes spéciales et la propriété privée des copropriétaires. Les parties communes spéciales comprennent notamment les châssis, à l'exclusion des persiennes et volets, tandis que les parties vitrées des portes et fenêtres sont considérées comme des éléments de propriété privée.

En se basant sur ces informations, il est probable que le remplacement du châssis de la fenêtre en question soit de la responsabilité du copropriétaire, car il est considéré comme faisant partie de sa propriété privée.

Cependant, il est recommandé de consulter l'ensemble du règlement de copropriété ainsi que les règles et réglementations spécifiques de votre résidence pour obtenir une réponse précise à cette question. Il peut également être utile de discuter de cette situation avec le syndic de copropriété ou le conseil syndical pour obtenir des conseils et des clarifications spécifiques à votre résidence.

Gardez à l'esprit que les règlements de copropriété peuvent varier d'un immeuble à l'autre, et il est essentiel de respecter les règles spécifiques de votre copropriété pour éviter tout litige ou désaccord entre les copropriétaires.

J'espère que ces informations vous seront utiles pour clarifier la situation. Si vous avez d'autres questions ou besoins d'informations supplémentaires, n'hésitez pas à les poser.


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