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Châssis privatif ou communs?

MarcoBrux
Pimonaute intarissable
Inscription : 08-06-2017
Messages : 641

Châssis privatif ou communs?

Bonjours,

Dans une résidence, un copropriétaire demande à la copropriété de remplacer le châssis d'une des fenêtres de son appartement, qui, d'après lui, a été attaqué par un champignon...

J'aimerai avoir votre avis sur cette question en général et au vu de 2 paragraphes extraits du règlement de copropriété.

le 1er dit:"ARTICLE 1:LES PARTIES COMMUNES SPÉCIALES...
se sont par exemple:
- Les murs de façade
- Les ornements extérieurs des façades
- terrasses et châssis( à l'exclusion des persiennes et volets
- etc etc "

L'article 2: ETENDUE DE LA PROPRIETE PRIVEE
...Ainsi sont privatifs... :
- Plancher ou revêtement( à l'exclusion des hourdis, poutres et solive)
- les parties vitrées des portes et fenêtres
- les portes palières-etc etc

Merci d'avance

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 342

Re : Châssis privatif ou communs?

NaxosTM a écrit :

Bonjour,

D'après les extraits du règlement de copropriété que vous avez partagés, il semble y avoir une distinction claire entre les parties communes spéciales et la propriété privée des copropriétaires. Les parties communes spéciales comprennent notamment les châssis, à l'exclusion des persiennes et volets, tandis que les parties vitrées des portes et fenêtres sont considérées comme des éléments de propriété privée.

En se basant sur ces informations, il est probable que le remplacement du châssis de la fenêtre en question soit de la responsabilité du copropriétaire, car il est considéré comme faisant partie de sa propriété privée.

Cependant, il est recommandé de consulter l'ensemble du règlement de copropriété ainsi que les règles et réglementations spécifiques de votre résidence pour obtenir une réponse précise à cette question. Il peut également être utile de discuter de cette situation avec le syndic de copropriété ou le conseil syndical pour obtenir des conseils et des clarifications spécifiques à votre résidence.

Gardez à l'esprit que les règlements de copropriété peuvent varier d'un immeuble à l'autre, et il est essentiel de respecter les règles spécifiques de votre copropriété pour éviter tout litige ou désaccord entre les copropriétaires.

J'espère que ces informations vous seront utiles pour clarifier la situation. Si vous avez d'autres questions ou besoins d'informations supplémentaires, n'hésitez pas à les poser.

Si vous recherchez un fournisseur de fenêtres de confiance, je peux vous recommander GM PLAST j'ai eu un problème similaire au vôtre et ils m'ont aidé.

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