Bonjour.
Derrière le bâtiment que mon propriétaire à, acheté, il y à une bande de terrain enclavé appartenant à 5 héritiers en indivisions, terrain, que mon propriétaire entretenait depuis 28 ans car jamais, un des héritiers n’à mis le bout de son nez sur ce terrain.
L’accès au terrain est une servitude passant dans ma cour et devant ma porte d’entrée, servitude reprise dans l’acte d’achat de mon propriétaire.
Il y à quelque temps, un couple a acheté la maison voisine et depuis, convoite cette bande de terrain qui jouxte le leur. Ils sont donc allés trouver deux des héritiers, pour essayer d’acheter  le terrain, les deux héritiers ont répondu qu’ils n’étaient pas seuls a prendre une décision, mais qu’ils laissaient aux voisins la jouissance du terrain à condition de l’entretenir, chose qu’il fait à moitié, derrière chez moi et devant la fenêtre de ma cuisine, c’est la brousse…
Le voisin entreprend des travaux à son bâtiment, à partir de ma cour, mon propriétaire lui a demandé de quel droit il se trouvait là, sa réponse fût "j'use de mon droit de passage".
Les avocats de mon propriétaire ont demandé à ce voisin d’apporter la preuve de son droit de passage via son acte d’achat.
En retour de courrier, il invoque que son droit de passage est le passage pour aller au terrain des 5 indivis, car deux des héritiers lui ont donné le terrain en entretien.
Il me menace aussi de faire démonter la barrière que j’ai installé devant la servitude avec l’accord des mêmes propriétaires, qui m’ont dit qu’eux ne venaient JAMAIS et que le voisin pouvait entretenir le terrain en y accèdent par son propre terrain. Je signale que cette barrière n’est jamais fermée à clef, elle est juste la pour éviter que mes chiens n’aillent sur la voie publique.
Concrètement, ce voisin, a t’il le droit de toujours me déranger en passant devant ma porte d’entrée et d’y laisser de la terre et des herbes, a t’il le droit d’user de cette servitude ?
Cordialement