Bonsoir,

Tout d'abord, un grand merci à vous tous! je commence à mieux comprendre.
Reprenons...

PIM :

Effectivement, je ne sais pas si cette décision n'a pas fait l'objet d'un acte de base modificatif.
Actuellement, ces modifications se trouve dans un document annexe : Annexe au règlement général de copropriété (assemblées générales).A l'intérieur de ce document, on retrouve le nom du nouveau syndic, du vérificateur des comptes et de la présidente du conseil de gérance ; l'identification des comptes bancaires crées et enfin la modification de la répartition des charges communes.
En dessous de chacun de ces trois article figure la phrase : Décision actée lors de l'assemblée générale du XX/XX/2008.
Notre acte de base a été rédigé en mai 2008, et cette annexe en octobre 2008, une fois que tous les copropriétaires avaient emménagé.
Mais je vois nulle part une indication qui pourrais me faire penser que le document est authentique (signature, cachet, nom d'un notaire ou quoique se soit) hormis la phrase souligné ci-dessus
Je pense que je vais appeler mon notaire pour avoir quelques explication sur ce point.

grmff :

Je peux comprendre, ce qui m'étonne c'est que lorsque cette proposition a été faite, personne n'a rechigné. Si je me souviens bien, nous avions payer l'assurance incendie selon les quotité et le reste a été divisé par appartement. L'agent immobilier qui s'est occupé de la vente des différentes appartements a même trouvé cette répartition logique (je ne le connais pas, je ne sais pas s'il est compétent ou non...).

Je vais m'attarder à la lecture de l'art 577.

Une autre question qui me vient à l'esprit. les quotités sont souvent proprotionnelles aux mètres carrés. Mais j'ai lu...

Si je comprends bien, les quotités sont aussi proportionnelles à la valeur des appartements. Mais l'on peut tout à fait choisir n'importe quel autre critère fondé...

Luc :

Avez-vous une idée des changements possibles?

merci à tous,
bonne soirée
Tak

Bonsoir,

Content de voir que mes questions apportent des commentaires ;-).

Aucun des copropriétaires ne voudra faire appel à un syndic extérieur (moi compris étant donné les couts engendrés) et c'est bien pour cette raison que je viens sur ce forum afin d'avoir des réponses à mes questions ... Nous sommes tous de bonne volonté et cherchons à faire les choses correctement. Malgré tous, de petites discussions peuvent arrivées, et jusqu'à présent nous avons toujours trouvé une solution.

Cette fois-ci encore, nous avons un petite discussion par rapport à la répartition des charges, et pour être sûr que ce soit fait dans les règles, je cherche à comprendre ce que l'on peut (peut pas) faire.

@Fledermaus :

Pourquoi est-ce illégal ? la répartition des charges communes doit-elle forcement se faire en fonction des quotités ?
Lors de la première AG, nous avons nommé un syndic ainsi qu'un bureau, et (comme l'immeuble était neuf) nous avons décider une répartition des charges. Cela semblait logique à tous d'avoir une répartition par appartement et non pas par quotité, nous avons donc voté cette décision à l'unanimité.
(d'ailleurs, d'un point de vue personnel, je ne vois pas pourquoi quelqu'un qui possède un plus grand appartement utiliserait plus la lumière des communs ou salirait plus vite les communs et devrait donc payer une plus grande partie du nettoyage des communs.... en plus, dans notre immeuble, c'est justement l'inverse)

Unanimité
J'ai fais plusieurs recherches, et j'ai par exemple lu que pour changer la répartition des charges communes, il fallait l'unanimité. Mais est-ce l'unanimité parmi les copropriétaires présents lors de l'AG ou parmi l'ensemble des copropriétaire du bâtiment? (dans une petite copropriété, cela fait une grande différence)

Autre point : l'ascenseur.
J'ai lu qu'il existe un mode de répartition des charges d'entretien d'ascenseur selon l'étage du bien du copropriétaire. Quelqu'un pourrait-il s.v.p. me donner un exemple? (s'agit-il d'un coefficient multiplicateur des quotité, ou un coefficient unique?)

Merci à tous
bonne soirée.
Tak.