Bonjour et merci pour donner la possibilité de poser des questions d'ordre juridique.
Pour commencer par le début, j'ai conclu, en qualité de bailleur,  un contrat de bail d'appartement, en novembre 2001, de la durée de trois ans. Le bail est affecté à la résidence principale de mon locataire.
J'ai récemment décidé de vendre l'appartement et j'ai trouve un acheteur disposé à signer le compromis de vente à condition d'y inclure une clause suspensive lui permettant de ne pas passer l'acte devant le notaire, au cas où l l'appartement serait toujours occupé à la date convenue de passation de l'acte.
Mes questions sont les suivantes :
1 - ai-je le droit, après avoir signé le compromis de vente, de donner un préavis de trois mois à mon locataire afin qu'il quitte l'appartement à la fin juin 2003, sachant que le contrat prévoit la clause suivante : "…chacune de partie aura la faculté de renoncer à l'exécution du présent contrat à l'expiration de la première et de la deuxième année (le 30 novembre 2003, dans le cas en espèce, Ndr), moyennant préavis notifié par lettre recommandée au moins trois mois d'avance."?
2 - Ou bien, le locataire pourrait-il faire valoir le droit d'occuper l'appartement jusqu'à la fin de la deuxième année, c.à.d. le 30 novembre 2003 ?
3 - Si la réponse à la question n°2 est "oui", l'acheteur de mon appartement pourrait-il résilier le contrat de bail dès l'acquisition du titre de propriété de l'appartement ou serait-il obligé d'attendre l'échéance du 30 novembre avant de résilier le contrat ?
J'espère vivement que vous pourrez répondre à ces questions et je vous en remercie d'avance.

Andrea