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en fait j'ai payer le terrain 1500€ et presque 1000€ de frai de notaire.
Le voisin semble éviter de donner la copie de son acte car je lui ai dis que j'en avais besoin pour aller chez le notaire et qu'il ne me l'a pas fourni.
Je ne veux pas lui enlever la jouissance de la cour mais je pourais car il ne se gene pas pour essayer de m'intimider avec le terrain qui est en mauvais état et qu'il dit qu'il peut m'attaquer car ca peut lui amener des rats et sur un bac a fleur en brique qui est dans la cour derrière ma maison où il y a la servitude de passage mais n'empiète pas sur le passage prévu.
Le problème c'est la servitude de passage qui ne figure pas dans mon acte mais qui figurerais dans celui du voisin.
J'ai essayer de trouver tout les renseignements par moi même mais dans les administrations personne ne les auraient.
Franchement je ne sais plus quoi faire et la situation est invivable, je suis mal à l'aise quand je dois aller dans le jardin car les locataires se plantent devant leur baie vitrée pour nous observer
Bonjour à tous, c'est encore moi avec mon problème tordu
Suite à l'arrangement avec le voisin, il c'est montré très gourmant, c'est à dire qu'il veut 40m² de jardin plus 3/4 de la cour commune pour renoncer à la servitude de passage, ce que je trouve énorme, surtout que je ne suis pas certaine qu'il y ai vraiment une servitude car je ne trouve pas les historiques, j'ai même été au cadastre de mons et eux non plus n'ont pas su me répondre. Par désespoire de cause j'ai téléphonné à la maison des notaires de charleroi pour expliquer mon problème et l'on m'a répondu que mon notaire n'avait pas fait son travail donc que je devais écrire au président de la chambre des notaires.
Ma première question est : que pourais-je donner a mon voisin en échange de la servitude si elle existe en sachant que ses locataire laisse des poubelles parfois même 6 ou 7 dans la cour donc que je pourais facilement leur enlever la jouissance de cette cour?
Et la seconde question est : dois-je écrire au président de la chambre des notaires et quelles seront les suites de cette lettre?
Encore merci
Voilà je reviens de chez le notaire, il trouve aussi la situation assé spéciale et m'a conseiller de faire appel à un géomètre, mais je lui ai expliqué que je me suis ruinée avec l'achat de ce jardin et que le propriétaire et moi étions + ou- d'accord sur la construction d'un mur. Il m'a donc conseiller d'aller chez lui avec le voisin pour examiner les deux actes, de signer un acte à seing privé et de l'enregistrer, ce qui me convient parfaitement et ne me coutera que 25€.
Merci beaucoup à tous pour votre soutien et vos conseils, vous m'avez énormément aidé.
je vous souhaite beaucoup de bonheur et une bonne contunuation.
Encore merci
ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas ces informations et que je devais m'adresser au notaire, quand je leur ai dit que justement c'est l'historique des notaires que je venais chercher pour trouver celui qui à constater la division pour me renseigner sur les servitudes et sur ce qui est a moi ou pas, ils sont partit sur des explication un peu bizzard dont je n'ai pas tout compris pour ensuite me parler du cadastre de mons et m'ont dit d'aller au cadastre de charleroi. C'est dernier était évidemment pas apte à me répondre.
Bref c'est toujours le même dans les bureaux
j'ai rendez-vous demain matin avec mon notaire, je vais lui expliquer le problème en espérant qu'il mette un peu du siens pour me donner les information que je demande, surtout que je pense qu'il a l'obligation de faire des recherches sur la nature du bien et de ses servitudes pour pouvoir rédiger un acte précis et juste.
Une chose est sur c'est que je ne suis pas contente et qu'il va le savoir surtout si il ne montre pas de bonne volonté.
Voilà, je reviens de l'enregistrement, ils ne savent pas (ou ne veulent pas) me donner l'historique des notaires et m'ont envoyer au cadastre, ces dernier ne savent pas me renseigner sur les détails dont j'ai besoin. Je dois donc aller voir le notaire. Maintenant j'ai une question, lors d'un achat le notaire est-il obligé d'être aussi précis que je le demande? C'est à dire, est-ce qu'il aurait du être précis sur les servitudes, les parties communes au lieu de me donner des informations fausses ou approximatives.
Car si il a le devoir de le faire je ne vais pas le rater sutrtout que comme je l'ai dit c'est pas la première fois qu'il s'occupede ces parcelles.
oui effectivement c'est l'historique de la maison, J'ai acheter la maison en juillet 2005 et le jardin la semaine passée. Comme je n'avais eu aucun plan avec la maison (escuse du notaire: c'est une veille aison il n'y en a certainement pas) et que c'est en achetant le jardin que j'ai eu les plans, je me rend compte maintenant que c'est le bordel et encore je n'ai pas les plan de la configuration actuel.
Tout ça ca fait cher quand même, je n'ai plus un radis
je me suis mis sur la paille pour acheter ce jardin et ce pour avoir la paix (c'est réussi
)
Le dernier notaire à avoir vendu le jardin en date du 12 mars 1992 est justement le notaire qui c'est charger de cette vente, de plus c'est lui aussi qui c'est charger de la vente de ma maison le 31 mars 1978, ce qui me fait penser qu'il n'a pas été très honnète avec moi car pour lui ce sont des dossiers qu'il devrait connaître pour s'en être occuper par le passé.
Je pense qu'il à délibérément cacher certains éléments, surtout qu'il est rester très vague dans les réponses apportée à mes question.
Demain je vais essayer de trouver le notaire qui c'est occuper de la division pour la configuration actuelle, car sur les plan du voisin les deux maisons en sont 3 et que sur les miens s'en est qu'une, donc personne n'a ceux de la configuration actuelle, ce qui est quand même bizzard vu que le notaire devrait les avoir comme ce n'est pas la première fois qu'il s'occupe de se dossier particulier.
Je ne sais pas comment va se passer la suite mais je la devine très difficile car c'est bien parti et que tout ce qui m'arrive n'est jamais simple, on s'y habitue mais c'est pas amusant pour autant.
J'en ai marre de ne pas avoir de bol...
Merci du conseil mais vous pouvez me dire combien ça peut me couter, car je n'ai pas beaucoup d'argent, et après il faut encore faire le mur et rendre le jardin praticable (pour le moment c'est plus une jungle, il est à l'abandon depuis des année)
Merci
Je n'ai pas fait de prêt pour le jardin, et officiellement je l'ai payer 1500€ pour +ou- 250m2.
Effectivement je ne suis pas très contente, de plus que c'est le deuxième notaire a qui j'ai affaire et qu'aucun des deux n'a été foutu de faire son boulot surtout au prix où on les payent, je trouve ça révoltant de devoir le boulot dont ils sont chargé mais on est obligé de passer par eux. Mais j'ai prévu d'aller le voir pour lui exprimer mon mécontetement une fois que j'aurai toute les informations, je n'ai pas du tout l'intention de me laisser faire. Je commence à me demander si il existe un notaire honnète et qui fait son boulot, car maintenant je me demande si il n'était pas au courant car je lui ai poser une question justement sur ce qui concerne le four et la cours parce qu'il y avaitun truc que je n'avais pas bien compris et il m'a répondu que c'était rien et que ça n'avait pas d'importance. de plus c'est déjà lui qui avait vendu ce terrain à l'ancien propriétaire, bizard qu'il ne sois pas plus au courrant que ça.
enfin je vais voir la suite des évenements et puis j'improviserai
effectivement c'est bizarre mais je commence à m'y habituer cardepuis le début c'est comme ça.
Je ne vais rien faire dans la précipitation c'est pour ça que je demande conseil et que je vais me renseigner au maximum pour trouver la vérité, car pour le moment c'est plus que vague. Je vous tiendrai au courant de ce que j'ai découvert et j'aurais certainement encore besoin d'aide car comme c'est parti là jem'attend à tous.
Re bonjour,
j'ai vu mon voisin hier, il est venu avec ses papiers et ses plans, ils sont totolement différents des miens. sur les siens le four est deux fois plus petit et la cours est un endroit commun donc ne m'appartient même pas.
J'ai découvert autre chose, c'est que la cour derrière chez moi (achetée avec la maison il y a deux ans) ne serait pas à moi mais à lui? Maintenant je ne sais pas trop quoi car elle est dans mon acte et celui du voisin. Je vais aller à l'enregistrement jeudi comme vous me l'avez conseillé, mais que faire si la cour se trouve dans deux actes appartenant à deux personne bien distinct?
Maintenant, le propriétaire a été beaucoup plus conciliant qu'au téléphone (car au début, il me disait d'aller en justice), il me propose de faire un mur pour délimité la cour commune derrière chez lui ainsi que le four en y ajoutant un petit bout de terrain et renoncerai à la cours et au passage derrière ma maison. Je vous avoue que cela me tente car c'est à ça que je pensait car plus personne ne passera derrière chez moi et il n'y aurra plus de vue par la baie vitrée. Seulement, j'ai quand même un doute sur l'honnèteté du proprio car comme dit le proverbe "trop beau pour être honnète" en effet, je lui ai parler du comportement de son locataire, et suite à ça il m'a dit qu'il voulait bien les mettre dehors (je pense qu'il y a des retards de loyer) et qu'il me donnerai les clés pour que je puisse moi même choisir le future locataire (bizzard!)
Qu'en pensez-vous?
Si nous faison la séparation (à frai commun) que dois-je faire pour que cela soit légale et reconnu pour que personne ne puisse jamais revenir sur ce qui a été fait.
Je sais que la situation est très compliquée mais si vous voullez je peux toujours vous envoyer le plan pour y voir plus clair.
Merci
encore un grand merci pour toute ces précisions, maintenant j'ai de très bonnes bases pour pouvoir faire appliquer mes droits.
Les gens ont tendance à assayer de me marcher sur les pied car je n'ai "que" 26 ans et en plus j'en parraît à peine 20 donc ils pensent avoir tous les droits.
Surtout continuer ce que vous faites car ça fait plaisir de voir qu'il y a encore des gens qui aident les autres juste par générausité...
MERCI
Merci beaucoup pour tous ces informations, je vais déjà me renseigner sur l'exatitude des servitudes et sur leur date pour voir ce qu'il est possible de faire avec les renseignements que vous m'avez donnés et essayer un arrangement à l'amiable, sinon je me verrais dans l'obligation d'aller en justice car la situation est invivable.
Merci encore pour votre aide, je vous en suis reconnaissante.
Je vais essayer d'être plus claire. La partie de mon jardin qui se trouve juste devant la baie vitrée de mon voisin est à usage commun, en fait dans le temps c'était une cour avec un four dont le voisin pouvait se servir. Comme le four n'existe plus, est-ce que je peux demander que mon voisin n'ai plus droit d'utiliser se morceau car il n'y a rien qui justifie l'accès, le terrain y est vide?
Et si cette dernière n'est pas possible puis-je cloturer cette partie à usage commun afin que mon voisin y ai accès et pas moi et comme ça il n'aurait plus de possibilité d'aller dans la partie privée de mon jardin et je pourrais occulter un peu la vue en y mettant des bambou ou une palissade en bois.
Merci
Une dernière question et puis je ne vous ennuie plus. Est-ce que je peux leurs laisser la partie commune en la cloturant et à ce moment là ils seront les seuls a y accéder et çà les empêchera d'avoir accès à mon jardin?
C'est après juin 1941 car le plan que j'ai est de cette date et la séparation n'existait pas encore et avant mars 1978 date à laquelle les ancien proprios ont acheter.
par exemple je veux faire opposition à l'usage commun car j'estime qu'il n'y a plus de raison valable à part le loisir que mes voisins utilise une partie de mon jardin puis-je le faire et comment?
Je pense que la baie vitrée date du temps où sa maison et la mienne n'en faisait qu'une mais je croix que le jardin n'a jamais été dans le lot.
Les parties communes ne sont pas délimitées.
Pour la citerne je ne sais pas car je n'ai même rien dans mes papiers qui la mentionne j'en ignoraisl'existance c'est le voisin qui me l'a dit.
J'ai acheter le terrain au voisin d'en face et dans mes papiers c'est écrit:
"Le four et la cours appartiennent au deuxième lot (c'est à dire au proprio du jardin) mais seron à l'usage commun des dexième et troisième lot (qui est ma maison et celle de mon voisin car sur les plans c'est une maison unifamiliale)
J'ai encore une question, sur la partie commune est-ce que mon voisin à le droit de laisser des choses tel que poubelle, plante, ... et de se délimité une terrasse avecdes palette?
merci pour cette réponse rapide
1. En faite la baie vitrée est à la limite de mon terrain donc si il passe la passe ils sont chez moi et face au jardin (ils ont vue totale et dégagée sur l'ensemble du terrain) mais donne aussi sur la partie commune.
2. Si il y a un tritre pour la communauté que puis-je faire pour l'enlever car ca date du temps où il y avait un four qui n'existe plus donc plus deraison de la communauté.
3. Pour la citerne que doi-je faire si lui a dans son titre la possession de celle-ci?
bonjour,
Je viens d'acheter le jardin derrière chez mon voisin et il y a plusieurs choses qui me posent problèmes. Il est utile de savoir que ce sont des locataires qui y habite. Mon premier problème c'est que le voisin à une baie vitrée ouvrante (sans rideaux) qui donne dirrectement sur mon jardin ce qui me pose de gros problème d'intimité. De plus le locataire ne c'est pas géné avant que j'achète le terrain qui ne lui appartenait pas à faire secher le linge dans le jardin, y faire sortir son chien, faire des barbec, ... Ensuite, lorsque j'ai reçu les plan du cadastre, je me suis rendue compte que le voisin avait délimité une "terrasse" avec des palettes sur mon terrain. Suite a une conversation avec le propriétaire, celui ci m'a affirmer (à comfirmer) que une partie de ce terrain est commun. En regardant mes plan de plus près il y avait dans le temps un four et une cour à usage commun dont le propriétaire est celui du jardin donc moi maintenant. Ma première question est de savoir si le four n'est plus là est ce que cette usage commun tient encore? Jene vois pas pourquoi je devrais partager mon terrain sans aucune bonne raison. La deuxième question porte sur la baie vitrée, dois-je accepter que mon voisin et d'abord une vue dirrecte sur mon jardin et un libre accès?
Le deuxième problème porte sur la servitude du passage lattéral et de la court de ma maison qui est normalement pour le propriétaire du jardin, Mon voisin me dit qu'il a un droit de passage (ce que je n'ai vu nul part) et qu'il aurrait une citerne dans le fond de mon jardin (à l'abandon bien sur), sur mes plan je ne la vois nulle part. Le plus embètant la dedans c'est que justement il loue sa maison et que les locataires actuels sont très envahissant, je n'ai pas envie qu'il passe dans ma cours à tout bout de champs (ce qui était le cas anvant que je mette un cadenas sur la porte du passage) et qu'ils se permettent de traverser mon jardin sans cesse. Que puis-je faire en sachant que le proprio se soucie peut du bien être d'autri car comme il le dit "je m'en fou j'y habite pas" et qu'un arrangement risque d'être difficile.
Merci de me répondre car cette situation ne peut plus durer