servitude et morceau de terrain à usage commun

merci pour cette réponse rapide
1. En faite la baie vitrée est à la limite de mon terrain donc si il passe la passe ils sont chez moi et  face au jardin (ils ont vue totale et dégagée sur l'ensemble du terrain) mais donne aussi sur la partie commune.
2. Si il y a un tritre pour la communauté que puis-je faire pour l'enlever car ca date du temps où il y avait un four qui n'existe plus donc plus deraison de la communauté.
3. Pour la citerne que doi-je faire si lui a dans son titre la possession de celle-ci?

1. De quand date cette fenêtre? Moins de 30 ans? Plus de 30 ans? Du moment où il y avait un seul proprio pour le tout?
Quelle est la dimension de la "partie commune"? Est-elle délimitée?

2. Il faut voir ce qui serait marqué sur son titre. S'il s'agit d'une servitude d'usage du four, la disparition du four fait disparaître la servitude...

3. Je ne vois pas comment il pourrait avoir un titre pour une citerne. Ca serait sans doute également une servitude pour l'usage de la citerne. Plus d'usage de la citerne, plus de servitude.

Je pense que la baie vitrée date du temps où sa maison et la mienne n'en faisait qu'une mais je croix que le jardin n'a jamais été dans le lot.
Les parties communes ne sont pas délimitées.
Pour la citerne je ne sais pas car je n'ai même rien dans mes papiers qui la mentionne j'en ignoraisl'existance c'est le voisin qui me l'a dit.
J'ai acheter le terrain au voisin d'en face et dans mes papiers c'est écrit:
"Le four et la cours appartiennent au deuxième lot (c'est à dire au proprio du jardin) mais seron à l'usage commun des dexième et troisième lot (qui est ma maison et celle de mon voisin car sur les plans c'est une maison unifamiliale)

C'est après juin 1941 car le plan que j'ai est de cette date et la séparation n'existait pas encore et avant mars 1978 date à laquelle les ancien proprios ont acheter.
par exemple je veux faire opposition à l'usage commun car j'estime qu'il n'y a plus de raison valable à part le loisir que mes voisins utilise une partie de mon jardin puis-je le faire et comment?

TRès compliqué tout cela, je n'ai rien compris et j'ai relu 3 fois, à chaque fois je découvrai une vue différente !  Je crois qu'il faudrait reprendre l'exposé du problème du début et en étant plus précis.  Ne pas mélanger les problèmes ! il vaut mieux créer un nouveau post!

Bonjour

Vous ne nous ennuyez pas du tout! Toutes les questions sont les bienvenues, et je comprends qu'il est difficile d'expliquer une situation aussi tordue que celle que vous décrivez.

A mon sens, si le four a disparu, la servitude disparaît également. Vous pouvez donc cloturer votre propre jardin, qui vous appartient.

Par contre, si l'usage de la cour dure depuis plus de 30 ans, il y a servitude.
De même, si la fenêtre est là depuis plus de 30 ans, il y a servitude de vue.

Dans ce cas, vous ne pouvez pas empêcher la fenêtre du voisin, et vous ne pouvez cloturer pour empêcher le voisin de jouir de la cour.

Par contre, si la jouissance vous cause un trouble (poubelle, non entretien, etc.) vous pourrez toujours demander à un juge d'annuler la servitude.

Et finalement, vous pouvez également faire le coup de force (illégal...): cloturer tout le jardin, espérer que le voisin ne réagisse pas, et opter pour la technique du fait accompli...

Je vous donne le lien vers le code civil qui parle des servitudes:
des servitudes et services fonciers

Voici ce que j'y trouve d'intéressant:
Les vues:
Art.  675. L'un des voisins ne peut, sans le consentement de l'autre, pratiquer dans le mur mitoyen aucune fenêtre ou ouverture, en quelque manière que ce soit, même à verre dormant.

Art.  676. Le propriétaire d'un mur non mitoyen, joignant immédiatement l'héritage d'autrui, peut pratiquer dans ce mur des jours ou fenêtres à fer maillé et verre dormant.
  Ces fenêtres doivent être garnies d'un treillis de fer, dont les mailles auront un décimètre (...) d'ouverture au plus, et d'un châssis à verre dormant. <L 15-12-1949, art. 28>

Art.  686. Il est permis aux propriétaires d'établir sur leurs propriétés ou en faveur de leurs propriétés telles <servitudes> que bon leur semble, pourvu néanmoins que les services établis ne soient imposés ni a la personne, ni en faveur de la personne, mais seulement à un fonds et pour un fonds, et pourvu que ces services n'aient d'ailleurs rien de contraire à l'ordre public.
  L'usage et l'étendue des <servitudes> ainsi établies se règlent par le titre qui les constitue; à defaut de titre, par les règles ci-après.

Art.  690. Les <servitudes> continues et apparentes s'acquièrent par titre, ou par la possession de trente ans.

De rien, ca fera 25€

Re bonjour,
j'ai vu mon voisin hier, il est venu avec ses papiers et ses plans, ils sont totolement différents des miens. sur les siens le four est deux fois plus petit et la cours est un endroit commun donc ne m'appartient même pas.
J'ai découvert  autre chose, c'est que la cour derrière chez moi (achetée avec la maison il y a deux ans) ne serait pas à moi mais à lui? Maintenant je ne sais pas trop quoi car elle est dans mon acte et celui du voisin. Je vais aller à l'enregistrement jeudi comme vous me l'avez conseillé, mais que faire si la cour se trouve dans deux actes appartenant à deux personne bien distinct?
Maintenant, le propriétaire a été beaucoup plus conciliant qu'au téléphone (car au début, il me disait d'aller en justice), il me propose de faire un mur pour délimité la cour commune derrière chez lui ainsi que le four en y ajoutant un petit bout de terrain et renoncerai à la cours et au passage derrière ma maison. Je vous avoue que cela me tente car c'est à ça que je pensait car plus personne ne passera derrière chez moi et il n'y aurra plus de vue par la baie vitrée. Seulement, j'ai quand même un doute sur l'honnèteté du proprio car comme dit le proverbe "trop beau pour être honnète" en effet, je lui ai parler du comportement de son locataire, et suite à ça il m'a dit qu'il voulait bien les mettre dehors (je pense qu'il y a des retards de loyer) et qu'il me donnerai les clés pour que je puisse moi même choisir le future locataire (bizzard!)
Qu'en pensez-vous?
Si nous faison la séparation (à frai commun) que dois-je faire pour que cela soit légale et reconnu pour que personne ne puisse jamais revenir sur ce qui a été fait.
Je sais que la situation est très compliquée mais si vous voullez je peux toujours vous envoyer le plan pour y voir plus clair.
Merci