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plus sérieusement, je ne vois pas où est l'impasse, d'autant que, si j'ai bien compris, le second jugement n'a pas été rendu?
Je ne suis pas spécialiste mais je me demande aussi où est la base de la démarche de l'huissier. Cela ressemble à de l'intimidation...
Y a-t-il des précédents concernant cette question d'un vote de ratification d'une assemblée générale annulée?
Et puis, comme on l'a déjà invoqué, où est l'intérêt du CP? Que perd il ou gagne-t-il dans cette affaire? Cela n'a pas été dit et semble primordial. Faut-il vraiment se tenir au formalisme pour le formalisme s'il n'y a pas d'enjeu?
Un avocat peut-être???
Mais je trouve un peu simpliste de devoir courir après des conseils pour sortir d'une situation qui résulte de prises de positions illégales (puisque sanctionnées par le juge) alors qu'il aurait été tellement plus simple de reconnaître ses torts dès le début et de rentrer dans la normalité.
Il n'est pas nécessaire d'être universitaire pour savoir que dans une copropriété, des votes globaux (pour des nominations de personnes ou pour des travaux séparés) peuvent être contestés et qu'il est donc préférable de ne pas recourir à cette méthode.
Il y a maintenant un retour de manivelle et il semble bien que la copropriété au cours de toutes ces années de procédure a été mal conseillée ou mal orientée par des prises de position qui l'ont menée dans une impasse.
Les responsables de cette situation devraient en tirer les conclusions qui s'imposent.On se grandit en reconnaissant qu'on avait tort. Mais si vous pensez toujours avoir raison, alors....vive la guerre des tranchées.
Si G. Brassens vous inspire, vous pouvez chanter comme lui:"moi mon colon celle que j'préfère c'est la guerre de 14-18....
Evidemment, lorsque la Science s'exprime, il n'y a plus qu'à s'incliner...
Tout ce que Casimir écrit est confondant mais correspond à mon expérience. Il existe des personnes qui se complaisent dans la chicane et si les copropriétés sont un vivier privilégié de ce type de comportements, favorisé par la proximité obligée, on en rencontre en matière d'urbanisme, de voisinage, de pratiques du commerce...
Cela démontre à quel point il est ardu de régir par des lois la vie en société, même dans un microcosme tel que la copropriété... On met difficilement dans des cases régies par des normes la psychologie complexe de l'être humain.
Ce que j'ai lu sur ce site concernant des intentions de modifications de la loi me semble aller dans le sens d'un progrès. Il faudra trouver - on n'y arrivera jamais tout à fait - un "maître achat" qui concilie les attributions des différents organes de l'association des copropriétaires, de façon à assurer, autant que faire se peut, un fonctionnement harmonieux et équitable de celle-ci.
Dire cela, c'est la tarte à la crème, évidemment. Mais il faut garder à l'esprit l'objectif qui est le mouvement et non l'immobilisme, avec des garde-fous (et le mot "fou", ici, ne semble pas inapproprié!)