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GARANTIE LOCATIVE

okokok
Pimonaute
Lieu : Kraainem
Inscription : 07-07-2004
Messages : 16

GARANTIE LOCATIVE

étant locataire mon bail s'est achevé fin décembre 2004.
durant l'année 2004 la maison a changé de propriétaire ( octobre 2004 ). le bail a donc été repris par le nouveau propriétaire.
Le  nouveau propriétaire ne veut pas nous libérer la garantie locative.   
Le contrat bancaire de garantie locative est toujours au nom de l'ancien proprio. Je n'ai signé aucun contrat bancaire de garantie locative avec le nouveau proprio. Celui-ci aurait-il du faire le transfert de la garantie avec ma signature lors de l'acte de vente?
Est-ce l'ancien proprio qui doit me libérer ma garantie locative?

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LocFurax
Pimonaute
Inscription : 08-03-2005
Messages : 7

Re : GARANTIE LOCATIVE

D'accord, merci, je vais envoyer le recommandé comme vous me le conseillez.

Voici la lettre que j'ai préparée, dites-moi si c'est assez complet. Je vous la soumets pour que vous me donniez d'autres idées, sachant qu'il y en plus dans plusieurs têtes que dans une, évidemment ça coule de source. Merci pour votre collaboration. Je ne peux de toute façon pas l'envoyer aujourd'hui, car la cartouche d'encre noire de l'imprimante est vide, pas de chance !

C'est pas mal ça de pouvoir retenir de l'argent sur le loyer avec une raison valable, ça ouvre bien des perspectives. La loi est quand même bien faite quand on la connait un peu comme c'est votre cas. On devrait pouvoir s'en sortir avec un peu de persévérance et se faire rendre justice aux dépends de cet ours mal leché qui ne fait qu'hiberner et qui ne sert à rien qu'à être proprio.
Voici le texte :

Cher Monsieur,

J'ai passé ces six dernières semaines dans le froid à cause de vous parce que vous n'êtes pas venu pour faire réparer la chaudière de l'appartement que vous me donnez en location. Je compte faire effectuer les réparations nécessaires à vos frais en retenant sur le loyer que je vous dois le montant de la facture du chauffagiste. Si vous ne me répondez pas , ça voudra dire que vous êtes d'accord et que nous nous en tiendrons à cet accord.

Nonobstant cela, je vous invite à m'écrire une lettre par écrit m'autorisant à retenir aussi un mois et demi de loyer (pendant lequel il faisait glacial chez moi à cause de votre paresse à vous déplacer le soir) pour défaut de jouissance des lieux loués.

Je vous signale également qu' à cause du froid, de l'humidité s'était installée qui à provoqué la multiplication d'une espèce certainement commune de champignons ou de parasites très prolifiques qui ont causé la destruction d'une partie du plancher du salon, de la paroi qui sépare la cuisine de la salle de bain et des portes en chênes dont ces parasites doivent être très friands à mon avis car c'est par elles qu'ils ont commencé à se manifester. D'énormes taches noires et grises qui m'ont effrayées au point que, pour éviter une transmission à tout le bâtiment, j'ai stoppé net la progression de cet ennemi ravageur en prenant sur moi de démonter les portes, la partie du plancher entamée et la fameuse cloison à mes frais et sur mes heures du soir pour vous rendre service et pour éradiquer ce mal surnois. Je vous invite donc à prévoir la réparation des éléments sus-mentionnés au plus vite, sans quoi  je me verrais contraint de vous retenir encore plusieurs mois de loyer pour effectuer les réparations par les corps de métiers qui conviennent.

Veuillez prendre vos responsabilités au plus tôt et me répondre si vous n'êtes pas d'accord et si vous comptez faire les travaux directement à vos frais et avec vos sous-traitants; dans le cas contraire, une absence de réponse me conforterait dans l'idée que je dois le faire moi-même avec la retenue sur les loyers.

En vous remerciant de votre attention, je vous prie d'agréer cher Monsieur Maertens, mes meilleurs sentiments distingués.

                                                                 
                                                                                Nicolas Martin.

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 557

Re : GARANTIE LOCATIVE

tongue mort de rire tongue

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 557

Re : GARANTIE LOCATIVE

Je propse que PIM crée un nouveau salon " humour ".

rien que pour rire

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 503

Re : GARANTIE LOCATIVE

J'ai beaucoup ri à la lecture de votre récit. J'espère pour vous et pour le propriétaire qu'il s'agit bien d'une farce. Votre français est trop bien léché pour ce soit autre chose...

Néanmoins, je vous déconseille d'écrire ce genre de courrier qui ne fera qu'inquiéter inutilement votre propriétaire, et risque de vous mettre en porte à faux s'il n'a pas le sens de l'humour, et si le juge qui ne manquera pas de vous recevoir n'a pas d'humour non plus. Si les juges peuvent avoir de l'humour, ce n'est pas le cas de tous...

Si vous deviez envoyer ce courrier (ou un autre), je vous conseille de mettre des dates et des délais. Sans date ni délai, votre courrier n'a pas grande valeur...

J'ai spécialement ri en imaginant quelqu'un servir à être paresseux... aï aï aï comme dirait Gotlib!

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 557

Re : GARANTIE LOCATIVE

Toujours pour rigoler, je me souviens d'un rigolo ( locataire, mais à l'insu de son plein gré), qui , sur base de mentions floues de son bail ( enfin, à son avis ), et d'un état des lieux assez sommaire, avait effectué pas mal de dégradations dans la petite maison qu'il occupait.

A la sortie, après jugement d'expulsion et désignation d'un expert judiciaire, évidemment, il a continué à joué au rigolo; " mais monsieur l'expert, il n'y a jamais eu de porte ici ( un WC) , les toiles d'araignées, mais jamais je n'ai fait rentré ces charmantes bestioles etc... et des meilleures.

L'expert, sur base de photos, de témoignages et des états des lieux d'entrée et de sortie des précédents locataires ( les états des lieux étaient précis et l'expert qui les avaient rédigés a témoignés, d'abord auprès de l'expert judiciaire ensuite au tribunal) a clairement établi la matérialité des dégâts locatifs.

Le locataire, malheureusement pour lui était solvable et même propriétaire, a été condamné assez lourdement et ne rit plus que jaune.
Juste retour des choses, des ennuis professionnels et familiaux ont suivis.

D'autres rient à sa place.

Le proprio, qui a récupéré son bien et pas mal d'€.

L'expert, lui, en rit toujours dans sa barbe.

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LocFurax
Pimonaute
Inscription : 08-03-2005
Messages : 7

Re : GARANTIE LOCATIVE

Bon !!! Là je suis un peu perplexe ?! Que la situation soit cocasse aux yeux de certains, je le conçois, c'est pas tous les jours qu'on entend ce genre d'aventure, d'ailleurs j'ai hésité longtemps avant d'en faire part publiquement. Comme les plus courtes sont souvent les meilleures, s'agissant de bouffonneries s'entend, j'aimerais que l'on cesse un peu de prendre à la légère cette situation dont la tournure commence à m'inquiéter; c'est quand même moi qui y suis immergé jusqu'aux narines.

Maintenant que les dégâts sont irréversibles, je vous appelle à témoin que je n'ai pas agi de manière délibérément méchante, c'est un instinct de survie primaire (la recherche de chaleur) qui m'a poussé à brûler ces boiseries, personne de sensé ne me le reprocherait.

Certes, je suis à présent poussé à des pirouettes peu avouables  et à des mensonges d'arracheur de dents pour essayer de me soustraire à une éventuelle tape sur les doigts par l'un ou l'autre juge favorable au lobby des propriétaires mais je devrais pouvoir m'en sortir. Non ?  (?)  Avec votre bienveillante assistance, sûrement. smile

Pour suivre le conseil de Grmff, je vais redéfinir le contexte temporel et la succession des événements selon celui-ci, effectivement ça pourra me protéger d'être précis dans les dates, bien vu 23.gif

Cher Francis, le récit vécu que tu nous présentes est bien différent. Perso je ne suis pas aussi bête que ce locataire victime de son intelligence déficiente. Dans le cas qui m'occupe présentement, je ne nie pas qu'il n'y avait pas telle ou telle chose, j'affirme simplement que ces choses ont été dégradées par voie naturelle et écologique suite à la présence d'humidité qui a favorisé un terrain propice pour une attaque en règle de prédateurs lignivores dont je ne connais pas l'identité exacte (champignons, parasites, vers, insectes,...). Je prétend dans le recommandé au proprio que mon action de démontage aurait donc été à visée salvatrice et conservatrice de la part de patrimoine immobilier que j'avais en location pour préserver l'ensemble du bien immobilier. C'est l'argumentation que j'utilise pour ma défense et surtout pour mon attaque afin de rediriger vers moi la plus grande partie possible des loyers que je verse à mon propriétaire dont l'incompétence flirte avec l'inutilité. Aussi ne perdons pas de vue que je désire me faire dédommager du surcroît de travail occasionné par le démontage et la découpe des éléments combustibles à des dimensions consommables par mon brûle-tout. J'espère lui extirper un maximum d'euro pour lui faire regretter d'ignorer la détresse de son prochain (moi en l'occurence), surtout quand c'est ce prochain qui alimente par la régularité suisse de ses ordres permanents son compte bancaire de nanti égo(nombril)ïste. Quand l'ennemi n'a pas de coeur, il ne faut pas le traiter avec raison. Je serai implacable et décidé, sans pitié, comme la mort quand elle se donne. C'est quand on hésite, qu'on perd.
Et comme le dit si bien un fumeux adage: la meilleure défense c'est l'attaque.

Je vous tiendrai au courant de sa réponse, en éspérant, bien sûr, ne pas en recevoir ( en tous cas dans les délais fixés) pour obtenir gain de cause avant même qu'il ne comprenne ce qui lui arrive, une sorte de K.O. technique par abandon, avant même le début du match. On peut l'éspérer, c'est une option envisageable compte tenu de son manque chronique de volonté à s'occuper de ses affaires. Qui vivra, verra. On attend la suite...

Dans ma lettre, je vais ajouter aussi que, dorénavant, je retiendrai aussi du loyer, tous les frais de timbres et d'envois recommandés, ce sera toujours ça de pris et ça lui enlèvera l'envie de m'écrire trop souvent afin que je ne lui coûte pas trop en réponses. Pas bête, ça tiens !

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
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Messages : 23 503

Re : GARANTIE LOCATIVE

Cher LocFurax,

Si tu as vraiment fait ce que tu dis avoir fait, si tu es solvable, si ton propriétaire connait un avocat pas trop con, cela va te couter bonbon, comme le souligne à très juste titre notre ami Francis qui a tout à fait raison.

Pour répondre à ton argumentation de "rongeur de bois", en un tel cas, tu dois en avertir le propriétaire, par recommandé, au préalable à toute action du genre "tout ce qui brule, au feu!"

Ta simple lettre expliquant que t'as tout foutu au feu pour protéger le patrimoine de ton pauvre propriétaire est une preuve contre toi-même: tu avoues avoir tout brulé, et tu n'as aucune preuve que tu a prévenu ton proprio avant.

Bref, dans l'hypothèse ou tu as effectivement fait ce que tu écris et que je préfère persister à trouver amusant en le prenant au second degré, non seulement tu t'es mis purement et simplement dans ton tort au niveau juridique, mais en plus t'es complètement à la masse. La seule défense possible est la crise de démence. Et encore, le code civil mentionne clairement que le juge est en droit d'accorder au préjudicié (ton proprio) réparation du préjudice (les portes) par le dément.

Bref, ton argumentation actuelle ne tient pas une seule seconde devant un juge. Trouve-z-en une autre (qu'on se marre...)

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PIM
Pimonaute non modérable
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Re : GARANTIE LOCATIVE

Je croisais les doigts en me disant que c'était un gag (assez amusant d'ailleurs), mais, c'est bien ce que je craignais : cela a l'air authentique ! mur.gif

Le Locfurax ferait bien d'aller consulter un avocat....

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LocFurax
Pimonaute
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Re : GARANTIE LOCATIVE

:~  J'ai l'impression d'avoir bien fait en vous consultant. Il est vrai comme le dit Grmff qu'un juge, bien calé dans son fauteuil trop mou, pourrait prendre parti contre moi si l'avocat de la partie adverse devait insister sur le fait que je n'ai aucune preuve matérielle de ce que j'avance, en dehors de ma "bonne" foi.

Qu'à cela ne tienne, avant de me manifester, je vais réparer le plancher vite fait et le recouvrir de la moquette, pour que ce problème là soit résolu. Pour le reste, puiqu'il faut absolument des preuves matérielles, je vais me procurer sur un chantier de démolition des vieux morceaux de bois pourris jusqu'à la moëlle (censés provenir de la cloison) et d'anciennes portes en chêne rongées jusqu'à la trame (pour qu'on ne puisse pas les reconnaître) sur lesquelles je remonterai les huisseries religieusement conservées précédemment (je savais que je faisais bien de les garder celles-là) comme marques évidentes de leur appartenance à l'immeuble, que je stockerai à la cave comme indices irréfutables de la véracité de mes propos. J'en ferai des photos qui pourront être valablement opposées en justice et qui appuyeront ma défense et ma demande d'indemnisation.

Le brûle-tout s'en est retourné à l'atelier d'où je l'avais emprunté, je m'en suis chargé ce matin pour qu'en cas de visite impromptue de mon fouineur de proprio, il n'ait pas la puce à l'oreille. Pas si bête !

Une fois ces opérations terminées, ça me prendra un bout de journée avec ma camionnette, je lui enverrai un recommandé pour lui expliquer cette histoire si bien montée grâce à votre aimable collaboration pour m'éviter de passer pour une victime de démence passagère, ce qui, comme vous le savez bien maintenant, est une erreur d'appréciation que le juge n'aurait pas manqué de commettre, causant une erreur judiciaire de plus à inscrire à son passif d'arbitre vendu au plus offrant.

De cette façon, je deviendrai de fait le préjudicié et je demanderai réparation pour le préjudice (diminution de jouissance) en retournant la situation à mon grand avantage. Trop fort !!! La facilité de pouvoir maquiller des événements me sidère, j'ai l'impression d'être dans un film. C'est si facile quand on est bien entouré de compétences telles que les vôtres; en quelque sorte vous êtes les cerveaux et moi les bras. On va y arriver, je le sens bien à terrasser l'adversité constituée par mon proprio profiteur et son avocat mangeur de preuves matérielles, sans oublier ce juge qui n'hésiterait pas une seconde à me prendre pour un fou, même passager.

Maintenant que je me sens en confiance, faudrait pas que je tarde trop pour calculer le montant que je vais lui réclamer; primo pour couvrir mes frais et deuxio pour avoir un bénéfice confortable, tant qu'à faire... Faut taper sur le clou tant qu'il est chaud, et surtout tant qu'on tient le marteau.

ça pourra passer comme ça ?

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grmff
Pimonaute non modérable
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Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 503

Re : GARANTIE LOCATIVE

Si ça passe comme ça, je mange ma casquette...

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LocFurax
Pimonaute
Inscription : 08-03-2005
Messages : 7

Re : GARANTIE LOCATIVE

Merci pour l'encouragement, je suppose que cela signifie que ce montage ne trouve pas de faille dans laquelle pourrait s'immiscer un article de loi.

Tout devrait bien se passer, conformément à nos attentes, si je suis bien la procédure dans l'ordre et que j'informe le proprio dans les règles et à temps par recommandé. Celui-ci va partir cet après-midi par lequel je le préviens des désagréments survenus malgré moi à son bien. Je compte aussi lui faire remarquer que le bâtiment est mal entretenu et qu'il manque des portes à la cave, avant que quelqu'un d'autre ne s'en aperçoive; ainsi, on ne pourra pas soupçonner mon implication dans leur disparition aussi mystérieuse qu'incompréhensible. Je dirai que c'est surement pour cacher qu'elles avaient été victimes des prédateurs de bois incriminés qui ont fini par trouver asile et couvert chez moi et qu'on a voulu sciemment le dissimuler en ôtant toute trace de leur existence dans l'immeuble. Ce sera une charge de plus à verser dans mon dossier contre lui.

J'ai par hasard appelé ma compagnie d'assurances, elle ne couvre pas les dégâts occasionnés par la condensation, malheureusement, sinon j'aurais fait d'une pierre deux coups, en me faisant aussi dédommager par elle.

Quoi qu'il en soit, je demande une indemnité forfaitaire de trois mois de loyer + un mois pour mes faux-frais + la restauration de l'appartement aux frais du bailleur, le bien nommé en ce cas-ci car il fait profession de baîller entre deux crise de sommeil.

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
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Messages : 3 557

Re : GARANTIE LOCATIVE

Toujours mort de rire!!!

Pour info, les dégâts causés par la condensation sont quasi systematiquement du fait du preneur ( des autres et des proprios en particulier, pour des cons ...) et sont donc mis à charge de ce preneur...

Je serai ravi d'être dans la salle d'audience ( du tribunal de Justice de Paix) et de voir la réaction des participants....

Sait-on jamais, je pourrai même être acteur dans cette comedia del arte.

J'en ris d'avance...

Grmff, je partagerai volontier ta casquette, et y ajouterai mon stetson...

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LocFurax
Pimonaute
Inscription : 08-03-2005
Messages : 7

Re : GARANTIE LOCATIVE

Oui cher Grmff  smile

Je me sens gonflé à bloc et plein d'un optimisme alimenté à la source de l'espoir quasi certain d'avoir gain de cause. Le retournement de situation que j'ai réussi à imaginer frôle le génie artistique d'un scénariste hollywoodien plusieurs fois oscarisé.

Le recommandé est enfin parti, je suis dans une trépignante expectative, comme un enfant qui aurait envoyé une lettre au Père Noël, sauf que lui c'est le père Marcel.

Pour la casquette, en plus d'un assaisonnement adéquat, je te conseille d'élaborer un accompagnement très digeste qui la rendra plus agréable à consommer le moment venu. L'instant le moins agréable devrait rester la mastication, à moins que tu ne la découpes en petits morceaux faciles à déglutir, que tu les fasses sauter au beurre ou à l'huile de maïs, ça donnera l'illusion de tacos ou de chips qui une fois trempés dans une sauce gouteuse bien assaisonnée (la salsa ou la barbecue, c'est pas mal pour faire passer) te feront peut-être découvrir une nouvelle manière d'utiliser les couvre-chefs démodés, tout en rendant service aux affamés du tiers-monde. Pour le Stetson, cher Francis, mieux vaudrait porter ton dévolu sur le cheval qui va avec, c'est bien plus nourrissant et tu peux inviter des amis pour le partager.

Bon, l'enthousiasme me rend un peu jovial  tongue , je le reconnais.

Merci pour votre soutien et vos conseils avisés, je n'y serais probablement pas arrivé tout seul.

Je vous tiendrai au courant.

P.S. Tout à coup, il me vient une pensée inquiétante. Et si mon proprio connaissait ce site et qu'il ait lu mes intentions !?  hmm  Non, pas de risque, il est bien trop occupé à paresser devant sa télé.
Voilà que je commence à devenir parano, comme si j'étais coupable d'avoir croqué dans la pomme de l'arbre d'Eden.  lol

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