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Conseil de Gerance - abus

Mac
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Conseil de Gerance - abus

Lors d’Assemble Générale ce toujours les membres de Conseil de Gérance qui expliquant les problèmes lies à la copropriété. Le délègue du Syndic assiste mais ce pas lui qui dirige le débat. Bref j’ai impression que ce Conseil de Gérance qui décide de tout : date et lieu d’AG, points à discuter, travaux à effectuer, etc. Les problèmes envoyés par moi ( et autres copropriétaires ) sont ignorées ou mis dans ‘’divers’’ ( même si ils sont importants ). Ce même Conseil de Garance depuis 10 ans, je suis porte une fois candidat mais a ce moment les anciennes ils sont tous retirée ( 3 personnes ) et  comme pour cette fonction il n’a jamais les candidats je reste seul, donc je me suis retirer et l’ancienne Conseil de Gérance a pris de nouveaux la place. Evidament ca arrange le Syndic, qui n’a rien à faire sauf accepter le decisions du Conseil de Gérance. Existe-t-il la loi concernant le Conseil de Gérance ( réélection, durée, etc. ) ?


Mac

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giannigianni
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Re : Conseil de Gerance - abus

macjanu a écrit :

Lors d’Assemble Générale ce toujours les membres de Conseil de Gérance qui expliquant les problèmes lies à la copropriété. Le délègue du Syndic assiste mais ce pas lui qui dirige le débat. Bref j’ai impression que ce Conseil de Gérance qui décide de tout : date et lieu d’AG, points à discuter, travaux à effectuer, etc. Les problèmes envoyés par moi ( et autres copropriétaires ) sont ignorées ou mis dans ‘’divers’’ ( même si ils sont importants ). Ce même Conseil de Garance depuis 10 ans, je suis porte une fois candidat mais a ce moment les anciennes ils sont tous retirée ( 3 personnes ) et  comme pour cette fonction il n’a jamais les candidats je reste seul, donc je me suis retirer et l’ancienne Conseil de Gérance a pris de nouveaux la place. Evidament ca arrange le Syndic, qui n’a rien à faire sauf accepter le decisions du Conseil de Gérance. Existe-t-il la loi concernant le Conseil de Gérance ( réélection, durée, etc. ) ?

Art. 577-7.

§ 1.   Sous réserve de conditions plus strictes fixées par le règlement de copropriété, l'assemblée générale décide :
.........
c) de la création et de la composition d'un conseil de gérance qui a pour mission d'assister le syndic et de contrôler sa gestion

Donc il n'y a pas de loi specifique mais ce sont les statuts, ou la décision d’assemblée générale, qui décident de la création du conseil de gérance et en fixent les règles de fonctionnement.

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Mac
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Re : Conseil de Gerance - abus

Donc tout est flou, il n'ya pas des regles. Une fois elue conseilk de gerance peut tout faire avec le syndic. Ce tres agreable de vivre en copropriete !


Mac

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giannigianni
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Re : Conseil de Gerance - abus

macjanu a écrit :

Donc tout est flou, il n'ya pas des regles. Une fois elue conseilk de gerance peut tout faire avec le syndic. Ce tres agreable de vivre en copropriete !

Les choses sont decidées en AG. La date et lieu de l'AG si ne sont pas déjà envisagés dans les status seront etabliés avec la routine disons "semaine e mois" de l'an. Seulment les points a l'ordre du jour, sauf divers, pourront etre voté. Donc il faudra proposer de mettre votre point en agenda mais pas en divers...

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PIM
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Re : Conseil de Gerance - abus

utilisez le module ci-dessus "rechercher un message", indiquez "conseil de gérance": vous pourrez constater que c'est un sujet "chaud"...


Erik DECKERS
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Saxo
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Re : Conseil de Gerance - abus

PIM a écrit :

utilisez le module ci-dessus "rechercher un message", indiquez "conseil de gérance": vous pourrez constater que c'est un sujet "chaud"...


Le plus chaud des débats a été clôturé par pim lui-même.

Il s'intitule : Les attributions du conseil de gérance

C'est dire !

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grmff
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Re : Conseil de Gerance - abus

A Saxo:
La réponse à la question initiale a été donnée: "l'AG est souveraine"

Alors, vouloir démontrer que les rapports humains dans une copropriété forcée sont difficile, c'est complètement inutile. Tout le monde est au courant, même ceux chez qui cela se passe généralement bien.

Ceux chez qui cela se passe bien (et j'ose affirmer que c'est une large majorité) mettent sans doute beaucoup d'eau dans leur vin et  laissent gueuler l'inévitable emmerdeur de service

Celui-ci fait partie de la définition de la copropriété au code civil: la copropriété n'a pas la personnalité juridique si elle n'a pas son emmerdeur de service, élu à la majorité silencieuse des personnes présentes lol


Grmf!
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Mac
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Re : Conseil de Gerance - abus

Donc, Assemble Générale peux :
-    ne pas respecter Acte de Base
-    ne pas respecter la loi
?


Mac

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giannigianni
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Re : Conseil de Gerance - abus

macjanu a écrit :

Donc, Assemble Générale peux :
-    ne pas respecter Acte de Base
-    ne pas respecter la loi
?

Je n'ai pas bien compris dans votre cas où exactement l'acte de base et la loi ne seraient pas respectés. Un membre du Conseil de Gerance est souvant le "President" de l'AG et comme vous dites "explique les problemes" et dirige le debat. Les decisions sont prises par l'AG par vote et avec les mojorites requises. Si vous voulez voter votre point il faut que soit à l'ordre du jour et vous en avez le droit de le demander. Quant à la date e lieu de l"AG elle peut toujours etre discutée....Chez nous c'est le Syndic qui decide l'heure (la date/mois est dans les status) parce que il mets à disposition ses lieux alors que sinon on devrait payer une salle ailleur....

Toutefois et à defaut:

Art. 577-9.
........
§ 2.    Tout copropriétaire peut demander au juge d'annuler ou de réformer une décision irrégulière, frauduleuse ou abusive de l'assemblée générale.
Cette action doit être intentée dans un délai de trois mois prenant cours au moment où l'intéressé a pris connaissance de la décision. Le copropriétaire régulièrement convoqué est présumé avoir pris connaissance de la décision au moment de son adoption par l'assemblée générale.

§ 3.     Tout copropriétaire peut également demander au juge d'ordonner la convocation d'une assemblée générale dans le délai que ce dernier fixe afin de délibérer sur la proposition que ledit copropriétaire détermine, lorsque le syndic néglige ou refuse abusivement de le faire



Art. 577-6.
......

§ 2.     Sans préjudice de l'article 577-8, § 4, 1°, l'assemblée générale peut être convoquée à l'initiative d'un ou de plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes.

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Mac
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Re : Conseil de Gerance - abus

J’ai demandé au Syndic (lettre du 24 aout, lettre recommande du 19 septembre) de mette certains points a la discussion pendant prochain AG (infractions graves, changement affectation, annexation parties communes). Aujourd’hui je viens de recevoir la convocation pour AG – aucune de ces points ne sont pas pris en compte. Que faire ?


Mac

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Saxo
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Re : Conseil de Gerance - abus

A grmf, je vous concède qu'il est certainement commode de pouvoir désigner son emmerdeur de service.
Cela étant, vous êtes sans doute très bien placé pour répondre à la dernière question posée, qui est :  que faire quand un syndic (avec le c. de gérance) refuse même de répondre en AG aux questions, refuse même de mettre les questions à l'ordre du jour ?

Ici :
"J’ai demandé au Syndic (lettre du 24 aout, lettre recommande du 19 septembre) de mette certains points a la discussion pendant prochain AG (infractions graves, changement affectation, annexation parties communes). Aujourd’hui je viens de recevoir la convocation pour AG – aucune de ces points ne sont pas pris en compte. Que faire ?"

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Mac
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Re : Conseil de Gerance - abus

meme probleme, malheuresement ce pas Saxo qui aide !


Mac

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grmff
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Re : Conseil de Gerance - abus

A grmf, je vous concède qu'il est certainement commode de pouvoir désigner son emmerdeur de service.
Cela étant, vous êtes sans doute très bien placé pour répondre à la dernière question posée, qui est : que faire quand un syndic (avec le c. de gérance) refuse même de répondre en AG aux questions, refuse même de mettre les questions à l'ordre du jour ?

Tout d'abord, c'est Grmff ou Grmf!. Au choix.

Ensuite, j'espère que vous aurez bien pris ma boutade au second degré. L'humour fait certainement partie du kit de survie de tous les copropriétaires combattants.

On dit: "Au poker, dans les 5 premières minutes, si vous n'avez pas repéré le pigeon, c'est que le pigeon, c'est vous."

En copropriété, le principe est le même. Alors, que faire pour ne pas être l'emmerdeur de service? Que faire pour ne pas le devenir?

Parce que le statut d'emmerdeur de service est réversible. L'emmerdeur peut devenir le héros qui sauve la copropriété du désastre d'une gestion habilement frauduleuse. Certains emmerdeurs de service ont raison.

Mais avoir raison seul, c'est être catalogué d'emmerdeur de service. Vous me suivez jusqu'ici? Alors, vous aurez compris qu'avoir raison seul est totalement inutile. L'emmerdeur de service ne se reproduit pas en ralliant les autres copropriétaires à sa cause: il se transfigure. Il devient le grand sauveur.

Il n'est pas obligatoire qu'il ait raison. Je connais des emmerdeurs de service qui ont emmené leur copropriété de Charybe en Scylla. Ou du paradis aux enfers. Mais je m'emporte dans mon discours.

Résumé? La différence entre l'emmerdeur de service et la voix dont ont écoute le conseil est épaisse comme du papier à cigarette. L'emmerdeur de service est seul et gueule dans le désert. Le sauveur fait suivre sa voix en ralliant les propriétaires à sa juste cause. Juste? C'est lui qui le dit, et les propriétaires l'écoutent... Le propriétaires descend-il du mouton de panurge comme le syndic descend du diable? Sans doute pas.

Il vous reste donc à convaincre, à garder du recul, à ne pasperdre votre sens de l'humour, à considérer ce qui est important de ce qui est futile, à vous battre quand c'est important et à vous taire quand c'est futile.

Personne n'est parfait sur terre. Certainement pas un syndic qui a l'impossible tâche de contenter tout le monde en leur faisant cracher leurs charges au bassinet.

Mais votre syndic est-il moins bon qu'un autre? Vraiment? Est-ce l'intérêt de la copropriété de changer de syndic? Existe-t-il un syndic parfait? Est-ce que l'unité de la copropriété mérite que l'on se déchire? Est-ce qu'une action en justice apportera un plus à la copropriété? Quel est le vrai intérêt de la copropriété?

Bref, je n'ai pas de solutions pour vous. Il est difficile de juger à travers vos yeux. C'est à vous qu'il convient de vous poser ces questions.


Grmf!
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luc
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Re : Conseil de Gerance - abus

Eh bien ... l'analyse de Grmff! est encore toujours d'actualité. Et le restera probablement.

Quand à la solution il pose la question, mais ne donne pas la réponse. Normal, parce que c'est aux copropriétaires de la formuler et imposer.

Grmff a écrit :

Quel est le vrai intérêt de la copropriété?

Avoir la vie calme du cimetière à court terme?

Avoir la vie un peu plus actif du renouveau à long terme?

Se désintéresser du bût de l'ACP?

S'interesser à son propre profit à cour terme?


Cordialement,

Luc

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perseverant
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Re : Conseil de Gerance - abus

Pour répondre à Saxo, il est envisageable de révoquer le syndic. C'est  l’assemblée générale qui peut le faire à tout moment. Lorsqu’il existe, c’est le contrat signé entre l’assemblée et le syndic qui fixent les conditions de révocation (délai, indemnités éventuelles, etc.). Elle peut également lui adjoindre un syndic provisoire
En effet, elle peut trouver à redire à la gestion du syndic (comptabilité opaque, absence de  réponse aux questions des copropriétaires, carences diverses, etc.). Dans ce cas, elle peut le révoquer ou lui adjoindre un syndic provisoire, pour une durée ou à des fins déterminées. Le problème est que c’est le syndic mis sur la sellette qui doit convoquer une assemblée générale extraordinaire pour désigner ce nouveau syndic. On comprendra aisément qu’une certaine réticence puisse naître dans son chef. La loi du 15 décembre 2005 (Moniteur Belge du 28 décembre 2005) sur la simplification administrative a imposé au syndic, quel que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, de transmettre à son successeur ou tout tiers mandaté tous les documents concernant la copropriété ainsi que toute la comptabilité et les actifs dont il avait la gestion (nouvel article 577-8 & 4, 9°).

Peut-être cette dernière solution débloquerait-elle la situation ?

Saxo a écrit :

A grmf, je vous concède qu'il est certainement commode de pouvoir désigner son emmerdeur de service.
Cela étant, vous êtes sans doute très bien placé pour répondre à la dernière question posée, qui est :  que faire quand un syndic (avec le c. de gérance) refuse même de répondre en AG aux questions, refuse même de mettre les questions à l'ordre du jour ?

Ici :
"J’ai demandé au Syndic (lettre du 24 aout, lettre recommande du 19 septembre) de mette certains points a la discussion pendant prochain AG (infractions graves, changement affectation, annexation parties communes). Aujourd’hui je viens de recevoir la convocation pour AG – aucune de ces points ne sont pas pris en compte. Que faire ?"

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curieux
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Re : Conseil de Gerance - abus

luc a écrit :

Eh bien ... l'analyse de Grmff! est encore toujours d'actualité. Et le restera probablement.

Quand à la solution il pose la question, mais ne donne pas la réponse. Normal, parce que c'est aux copropriétaires de la formuler et imposer.

Grmff a écrit :Quel est le vrai intérêt de la copropriété?

Avoir la vie calme du cimetière à court terme?

Avoir la vie un peu plus actif du renouveau à long terme?

Se désintéresser du bût de l'ACP?

S'interesser à son propre profit à cour terme?

Il n'y a d'intérêt de la copropriété elle-même que sur le plan de l'organsation sociale : occupation du territoire, économies d'énergie, création d'emploi etc....

Pour les copropriétaires elle n'a aucune valeur en soi, elle n'est rien d'autre qu'une réunion d'intérêts particuliers - qui par la mise en commun de certains moyens - s'accomodent de certains avantages et certains inconvénients.  Ce qui est le propre de tout groupement dont on peut librement sortir.

Lorsque cela se passe bien dans une copropriété cela signifie simplement que les intérêts, souhaits, objectifs des différents copropriétaires sont assez semblables ou complémentaires pour être suffisamment satisfaits.
Lorsque certains intérêts, souhaits, objectifs ne sont pas satisfaits apparait celui (ou celle) que l'on apelle "l'emmerdeur de service", appellation qui signe la différence avec le restant du groupe. Alors considérons celui (ou celle-là) sous cet angle et rien de plus et trouvons lui une autre appellation..

Et si l'enmerdeur se bat il est possible (et même probable) que l'objet de sa démarche soit pour lui suffisament important même si cela nous semble futile. Il y faut parfois bien du courage !

Par ailleurs, l'enmerdeur ne "gueule" pas nécessairement et la "voix que l'on suit" peut être trompeuse.

Quant à l' humour bien nécessaire dans tout kit de (sur)vie en commun, le mien se dissout totalement devant les manoeuvres de prise de pouvoir unilatérales qui, si j'en juge par référence à ce que je lis sur ce forum sont assez largement répandues.

Je précise que dans ma copropriété la vie est posssible, les décisions quant à l'etnretien, les comptes etc... sont globalement ok et pourtant il y a, si on le désire, et sans que cela soit futile, de quoi se battre.


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Re : Conseil de Gerance - abus

Grmff a écrit :

On dit: "Au poker, dans les 5 premières minutes, si vous n'avez pas repéré le pigeon, c'est que le pigeon, c'est vous."

En copropriété, le principe est le même. Alors, que faire pour ne pas être l'emmerdeur de service? Que faire pour ne pas le devenir?


Jouez-vous au Poker ?

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grmff
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Re : Conseil de Gerance - abus

Jouez-vous au Poker ?

Non, mais je joue pas mal aux copropriétés... lol


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curieux
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Re : Conseil de Gerance - abus

Grmff a écrit :

Citation :Jouez-vous au Poker ?
Non, mais je joue pas mal aux copropriétés... lol

J'apprends avec plaisir (si, si) qu'il y a un rapport.


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grmff
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Re : Conseil de Gerance - abus

J'apprends avec plaisir (si, si) qu'il y a un rapport.

Un rapport excellent même. lol  Il n'y aura que Immoreal pour me contredire.  cry


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