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Donc tout est flou, il n'ya pas des regles. Une fois elue conseilk de gerance peut tout faire avec le syndic. Ce tres agreable de vivre en copropriete !
Les choses sont decidées en AG. La date et lieu de l'AG si ne sont pas déjà envisagés dans les status seront etabliés avec la routine disons "semaine e mois" de l'an. Seulment les points a l'ordre du jour, sauf divers, pourront etre voté. Donc il faudra proposer de mettre votre point en agenda mais pas en divers...
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Donc tout est flou, il n'ya pas des regles. Une fois elue conseilk de gerance peut tout faire avec le syndic. Ce tres agreable de vivre en copropriete !
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Lors d’Assemble Générale ce toujours les membres de Conseil de Gérance qui expliquant les problèmes lies à la copropriété. Le délègue du Syndic assiste mais ce pas lui qui dirige le débat. Bref j’ai impression que ce Conseil de Gérance qui décide de tout : date et lieu d’AG, points à discuter, travaux à effectuer, etc. Les problèmes envoyés par moi ( et autres copropriétaires ) sont ignorées ou mis dans ‘’divers’’ ( même si ils sont importants ). Ce même Conseil de Garance depuis 10 ans, je suis porte une fois candidat mais a ce moment les anciennes ils sont tous retirée ( 3 personnes ) et comme pour cette fonction il n’a jamais les candidats je reste seul, donc je me suis retirer et l’ancienne Conseil de Gérance a pris de nouveaux la place. Evidament ca arrange le Syndic, qui n’a rien à faire sauf accepter le decisions du Conseil de Gérance. Existe-t-il la loi concernant le Conseil de Gérance ( réélection, durée, etc. ) ?
Art. 577-7.
§ 1. Sous réserve de conditions plus strictes fixées par le règlement de copropriété, l'assemblée générale décide :
.........
c) de la création et de la composition d'un conseil de gérance qui a pour mission d'assister le syndic et de contrôler sa gestion
Donc il n'y a pas de loi specifique mais ce sont les statuts, ou la décision d’assemblée générale, qui décident de la création du conseil de gérance et en fixent les règles de fonctionnement.
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Lors d’Assemble Générale ce toujours les membres de Conseil de Gérance qui expliquant les problèmes lies à la copropriété. Le délègue du Syndic assiste mais ce pas lui qui dirige le débat. Bref j’ai impression que ce Conseil de Gérance qui décide de tout : date et lieu d’AG, points à discuter, travaux à effectuer, etc. Les problèmes envoyés par moi ( et autres copropriétaires ) sont ignorées ou mis dans ‘’divers’’ ( même si ils sont importants ). Ce même Conseil de Garance depuis 10 ans, je suis porte une fois candidat mais a ce moment les anciennes ils sont tous retirée ( 3 personnes ) et comme pour cette fonction il n’a jamais les candidats je reste seul, donc je me suis retirer et l’ancienne Conseil de Gérance a pris de nouveaux la place. Evidament ca arrange le Syndic, qui n’a rien à faire sauf accepter le decisions du Conseil de Gérance. Existe-t-il la loi concernant le Conseil de Gérance ( réélection, durée, etc. ) ?
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