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Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Pepsi3108
Pimonaute
Lieu : JAMBES,
Inscription : 09-02-2007
Messages : 20

Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Bonjour à tous,
Etant à la recherche d'une location d'un appartement, ai sollicité qqs renseignements concernant cette location à l'agence immobilière représentant le propriétaire(Société).
Tout est OK, mais........
Une rubrique inquiètante... Animal de compagnie, SUPPLEMENT de 35,00€ mensuel.
Est ce légal?
Si cela est légal, ce supplément pourra-t'il être indexé annuellement?
Le propriétaire peut-il interdire les animaux (chat), si l'interdiction n'a pas été prévue dans l'acte de base ou si d'autres occupants dans l'immeuble possèdent un animal de compagnie? lol

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EricL
Pimonaute assidu
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Moi je dis dans ce cas là c'est pas 50€ qu'il faut ajouter c'est 200-250€ comme cela c'est sur il réfléchira caimonchoa.gif
j'avais lu cette astuce dans le livre sur la location de test-achat

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curieux
Pimonaute bavard
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Francis a écrit :

C'est au maître a assumer la responsabilité des actions de leurs animaux.

Je vais au resto avec mes chiens et ceux-ci se tiennent mieux que certains enfants et même que des adultes, mais je demande toujours la permission au patron  avant de m'installer, et si celle-ci m'est refusée, je vais voir ailleurs.

Comment faites-vous au resto ?  En dehors de toute autre considération et sauf erreur, les animaux sont strictement interdits dans les commerces alimentaires et resto.

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jacq
Pimonaute intarissable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

MRchips a écrit :

j'avais lu cette astuce dans le livre sur la location de test-achat

Mr  PIM êtes vous maintenant rassuré, comme vous avez pu le lire Test Achat donne aussi ce conseil, doutez vous  encore de la valeur juridique de cette clause

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

curieux a écrit :

Francis a écrit : C'est au maître a assumer la responsabilité des actions de leurs animaux.

Je vais au resto avec mes chiens et ceux-ci se tiennent mieux que certains enfants et même que des adultes, mais je demande toujours la permission au patron  avant de m'installer, et si celle-ci m'est refusée, je vais voir ailleurs.

Comment faites-vous au resto ?  En dehors de toute autre considération et sauf erreur, les animaux sont strictement interdits dans les commerces alimentaires et resto.

et bien non c'est ça le hic, en Belgique les animaux sont interdits dans les commerces de denrées alimentaires ( mais bon j'en vois quand même dans des boucheries ou des boulangeries) mais pas dans la salle d'un restaurant

cela dit mon boucher en a un, et il est dans la pièce arrière celle où il fait ses préparations...eh oui
et il y a des patrons de resto dont le chien se promène en cuisine et en salle
eh oui !

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Erick a écrit :

franchement tes chiens ne peuvent rester 2 heures seuls chez toi quand tu es au resto ?

Et, je suppose, que dans ce cas-là, il conviendra de gérer aussi les plaintes des autres occupants: "il laisse son chien tout seul dans l'appt pendant qu'il va au resto !", qui fait donc, évidemment, du bruit, etc.

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PIM
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

jacq a écrit :

MRchips a écrit :
j'avais lu cette astuce dans le livre sur la location de test-achat
Mr  PIM êtes vous maintenant rassuré, comme vous avez pu le lire Test Achat donne aussi ce conseil, doutez vous  encore de la valeur juridique de cette clause

Ah bon ! C'est sensé me rassurer ?....

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Pepsi3108
Pimonaute
Lieu : JAMBES,
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Messages : 20

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Re-
Par mes questions, je crois qu'involontairement, j'ai mis le feux aux poudres, entre les proprios et les locataires.
J'espérais bien avoir une réponse concrète concernant mes trois questions,
mais à ce stade des discussions, je doute toujours du bien fondé  de surplus de location, alors que la garantie locative est réserve concernant problème de dégradations éventuelles causées par le responsable ou les personnes ou animaux placés sous sa responsabilité pendant la durée de la location.
j'ai bien lu toutes les discussions, aboiements dérangeants... dégradations,insalubrité....
A quand la clause de surplus de location pour enfants en bas âge( dégradations...) ou bébés (pleures et cris perturbants les voisins...).
Bien à vous tous
Cordialement
Francis

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EricL
Pimonaute assidu
Inscription : 05-11-2006
Messages : 102

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Pepsi3108 a écrit :

Re-
Par mes questions, je crois qu'involontairement, j'ai mis le feux aux poudres, entre les proprios et les locataires.
J'espérais bien avoir une réponse concrète concernant mes trois questions,
mais à ce stade des discussions, je doute toujours du bien fondé  de surplus de location, alors que la garantie locative est réserve concernant problème de dégradations éventuelles causées par le responsable ou les personnes ou animaux placés sous sa responsabilité pendant la durée de la location.
j'ai bien lu toutes les discussions, aboiements dérangeants... dégradations,insalubrité....
A quand la clause de surplus de location pour enfants en bas âge( dégradations...) ou bébés (pleures et cris perturbants les voisins...).
Bien à vous tous
Cordialement
Francis

ou plus fréquent ... Les disputes de ménages ! tongue

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Pepsi3108 a écrit :

Re-
Par mes questions, je crois qu'involontairement, j'ai mis le feux aux poudres, entre les proprios et les locataires.
J'espérais bien avoir une réponse concrète concernant mes trois questions,
mais à ce stade des discussions, je doute toujours du bien fondé  de surplus de location, alors que la garantie locative est réserve concernant problème de dégradations éventuelles causées par le responsable ou les personnes ou animaux placés sous sa responsabilité pendant la durée de la location.
j'ai bien lu toutes les discussions, aboiements dérangeants... dégradations,insalubrité....
A quand la clause de surplus de location pour enfants en bas âge( dégradations...) ou bébés (pleures et cris perturbants les voisins...).
Bien à vous tous
Cordialement
Francis


svp gardez toujours en tête, qu'on ne confond pas un être humain et un animal

merci

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 03-10-2006
Messages : 5 476

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

PIM a écrit :

Erick a écrit :

franchement tes chiens ne peuvent rester 2 heures seuls chez toi quand tu es au resto ?

Et, je suppose, que dans ce cas-là, il conviendra de gérer aussi les plaintes des autres occupants: "il laisse son chien tout seul dans l'appt pendant qu'il va au resto !", qui fait donc, évidemment, du bruit, etc.

dans un cas comme dans l'autre, les gens n'ont pas à être emmerdés par son ou ses chiens

que ce soit au resto, ou chez eux

je crois que c'est logique non ?

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curieux
Pimonaute bavard
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Messages : 347

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Pepsi3108 a écrit :

à ce stade des discussions, je doute toujours du bien fondé de surplus de location, alors que la garantie locative est réserve concernant problème de dégradations éventuelles causées par le responsable ou les personnes ou animaux placés sous sa responsabilité pendant la durée de la location.

Moi aussi, ça me laisse perplexe.
Un loyer = le payement pour un droit d'occupation (en bon père de famille).
Une garantie = une sécurité (partielle et parfois illusoire) de retrouver son bien sans dégradations.
Mélanger les deux me semble illogique.
L'interdiction pure et simple me semblerait beaucoup plus "saine".

Dans un bail une clause interdisant la possession d'animaux est-elle vraiment illégale ?  Si oui, cela signifie-t-il que cette clause existant dans bien des règlements d'ordre intérieur dans les copropriétés ne doit pas être respectée ?

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mogo
Pimonaute assidu
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

curieux a écrit :

Moi aussi, ça me laisse perplexe.
Un loyer = le payement pour un droit d'occupation (en bon père de famille).
Une garantie = une sécurité (partielle et parfois illusoire) de retrouver son bien sans dégradations.
Mélanger les deux me semble illogique.
L'interdiction pure et simple me semblerait beaucoup plus "saine".

Je suis tout aussi surprise que vous de ce mélange.

Je ne prétends pas avoir une grande connaissance du droit en matière de baux etc mais, comme vous le dites, le loyer représente le droit de jouissance et d'occupation du bien et la garantie locative la couverture des diverses dégradations éventuelles lors de la sortie du bien.

Hors, si une majoration de loyer est appliquée pour couvrir l'éventuelle occurence de dégradations dues a un animal cela dispenserait théoriquement le locataire de voir sa garantie emputée si il y'a réparation a effectuer pour des dégradations dues a un animal lors de sa sortie du bien.

Du moins ça me parrait défendable en cas de litige et pas vraiment dans l'intérêt d'un propriétaire soucieux de l'état de son bien (imaginons un gros chien qui griffe lourdement toutes les portes ça peut chiffrer très haut).

curieux a écrit :

Dans un bail une clause interdisant la possession d'animaux est-elle vraiment illégale ?  Si oui, cela signifie-t-il que cette clause existant dans bien des règlements d'ordre intérieur dans les copropriétés ne doit pas être respectée ?

Je suis la encore de votre avis, je connais nombre de gens aillant des baux interdisant d'avoir des animaux de compagnie ou limitant leur nombre/taille que ce soit dans des biens privés ou des logements sociaux.

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grmff
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

La jurisprudence sur la clause d'interdiction des animaux est contradictoire. Certains juges estiment que c'est abusif. D'autres trouvent que c'est normal.

S'il est abusif d'interdire un poisson rouge dans l'étang du fond du jardin, il n'est pas abusif d'interdire un poney dans un studio au deuxième étage sans ascenseur...

Question de mesure, sans doute.

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mogo
Pimonaute assidu
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Je ne suis pas propriétaire et j'ai un chat mais je comprends parfaitement qu'un propriétaire refuse la location de son bien pour cause "d'animal" et je trouve la clause "animaux non admis" parfaitement logique autant cette histoire de majoration me laisse perplexe.

J'imagine bien la hantise des propriétaires de voir leur bien "sacagé" aussi bien par un locataire que par son animal de compagnie dont certains peuvent faire des gros dégats.

Maintenant, comme dis plus bas, si son inclus dans le loyer une majoration pour "risque" il est somme toute logique de ne pas recourir à la ponction sur la garantie si le risque se réalise non?

Bête question quand même, s'il existe bien des "omnium" pour protéger une Rolls à 300Keuros d'un sacage par des vandales n'est-il pas possible d'en faire de même pour un bien dans le cas ou un locataire n'honnorerait pas son du lors de sa sortie du bien?

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Erico
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Grmff a écrit :

La jurisprudence sur la clause d'interdiction des animaux est contradictoire. Certains juges estiment que c'est abusif. D'autres trouvent que c'est normal.

S'il est abusif d'interdire un poisson rouge dans l'étang du fond du jardin, il n'est pas abusif d'interdire un poney dans un studio au deuxième étage sans ascenseur...

Question de mesure, sans doute.

ne parlons pas de poney

un simple caniche peur faire des dégâts et surtout ennuyer les autres locataires en aboyant du matin au soir

je prends mon exemple, l'appart est situé au premier étage, mais au rez de chaussée, j'ai un commerce....c'est un salon de beauté avec massages relaxants....et bien un caniche qui aboyerait du matin au soir génerait ma locataire du dessous pour son activité...c'est aussi pour ça que je ne veux pas d'animal

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Francis
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Les réactions à mon post concernant le resto avec mes chiens nécessitent quelques précisions de ma part et cela sans aucune volonté de maintenir une polémique.

J’essayais d’expliquer que certains chiens sont très bien éduqués et que leur présence n’entraînait pas ou peu de désagrément.  Ma phrase relative au resto  est à prendre comme une comparaison entre l’autorisation de détenir un chien dans son appartement et celle de rentrer au restaurant avec lui.  Losrqu’un patron de resto me refuse avec mes chiens, je vais ailleurs.  Lorsqu’un propriétaire refuse un locataire avec des animaux, ce locataire n’a plus qu’à chercher un autre propriétaire plus conciliant.

Voilà je crois qui clarifie ma position et rassurera peut-être certains.

Maintenant quant au problème sanitaire des animaux dans un resto, j’émets humblement quelques réflexions.
Mes chiens ne sont pas des mollosses ; 2,8 kg et 8 kg.  Ils sont bien éduqués, toilettés toutes les 6 semaines et au resto restent sous la chaise, couchés et calmes.  D’autre part, je ne les emmène au resto généralement qu’en vacances et souvent nous restons en terrasse.

Sans faire d’amalgame (j’ai aussi 2 enfants, 2 chats, 2..) mes chiens sont peut-être moins porteurs de virus, saletés etc que les chaussures des enfants qui se tiennent debout sur les chaises voir les pieds sur la table, que les peluches de ces mêmes enfants que l’on retrouve à côté de l’assiette, que le sac de madame qui a traîné partout (le sac pas madame), ou les mains des uns et des autres (y compris le personnel de resto) après un passage à la toilette.

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

même si vos chiens sont toilettés etc....désolé leur place n'est pas dans un resto

les autres clients n'appréciant pas de manger près de chiens ne sont pas obligés de suivre votre mode de vie...

j'ai des amis très propres qui ont un chien blanc bien soigné, je porte souvent des vêtements sombres, je suis plein de poils quand je sors...

j'ai déjà tout vu au resto et je ne parle de de restos crados, je parle de bons restos, de belles brasseries et même de restos gastronomiques

-le chien du patron ( et pas toujours des caniches) en cuisine et en salle
-les clients qui viennent avec leurs chiens, que le serveur caresse et puis vient vous servir sans s'être lavé les mains
-le client avec ses chiens qui vient avec deux gamelles pour que le serveur les remplisse d'eau et qui dépose ces gamelles sur la table
-le chien chien à sa mèmère assis à côté d'elle sur la banquette en cuir et qui met son museau sur la table
-un chien qui une fois a déposé sa commission sous la table de ses maîtres..eh oui
- un berger des pyrennées ( presque un poney) dans un resto gastronomique
et pas plus tard qu'hier à Namur dans une maison qui se dit " de bouche" le chien de la maison en cuisine !

sans oublier une dame au ciné avec son chien

d'autres avec leurs chiens, dans une pharmacie, une boulangerie, chez le boucher, au supermarché dans le caddy .....etc....

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

quant aux patrons de restos qui refusent les chiens ils sont très très rares...chiffre d'affaire oblige tout simplement

cela dit j'évite ( et plusieurs de mes amis aussi) ces restos où j'ai croisé des chiens en cuisine ou en salle...ils gagnent des clients et en perdent d'autres ... et croyez moi je suis un client intéressant pour un resto..et mes amis aussi...nous ne sommes pas du style, pas d'apéro, pas d'entrée et eau plate pendant le repas !

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cochise
Pimonaute incurable
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Messages : 2 796

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Quand j'étais étudiant, j'étais serveur dans un resto pendant les vacances et j'ai servi une entrée à un chien.  hmm

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 03-10-2006
Messages : 5 476

Re : Rubrique de conditions générales de locatio-Animaux de compagnie

Foie gras ou homard ?

Mais bon selon moi ce ne sont pas les animaux responsables bien sûr, mais bien leurs maîtres...

Et c'est vrai qu'il y a des gens qui ne donneraient pas un cent à un mendiant mais achèteraient un filet pur pour leur toutou chéri

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