frais exagérés lors de décompte final

Bronzato · #1 12-08-2009 14:37:48

Bonjour,

Oui nous avons déjà remis les clés depuis un bon bout de temps.

Je comprend bien que si il n'y avait pas de rosaces à l'entrée, il ne devrait pas y en avoir à la sortie. Mais compte tenu du fait qu'à l'expertise de sortie le proprio n'a pas "sourcillé" (bronché) c'est que cela ne le dérangait pas.

Par contre par après, lorsqu'il a trouvé des locataires, il a changé d'avis et a d'ailleurs demandé à l'expert de rajouter ce point dans son rapport. Ce que l'expert a refusé. Le ton a monté entre l'expert et le proprio (moi j'étais au téléphone, j'ai tout entendu).

Donc pour conclure, si on fait une expertise, c'est quand même pour qu'elle soit respectée, non? Ou sinon on ne fait pas d'expertise et on économise 250 euros.

Qu'en pensez-vous?

En ultime recours, je pourrais très bien signaler au proprio que ce point n'est pas repris dans l'état des lieux de sortie.

Merci pour vos conseils.

PS: loin de moi l'idée de me défiler face à mes responsabilités mais à partir du moment ou on m'impose une expertise d'entrée/sortie qu'elle serve aux 2 parties, non?

kaplan · #21 12-08-2009 14:22:20

A mon avis si dans l'état des lieux d'entrée il n'y avait pas de rosaces vous devez rendre le bien à la sortie sans les rosaces.

Et le proprio à le droit de vous demander de les retirer.
De là a réclamer près de 400 euros là............

Avez vous déjà remis les clés de votre appartement et la garantie locative a t elle été libérée?

Bronzato · #22 12-08-2009 13:09:09

Bonjour et merci de vous intéresser à mon problème. Dans le bail il y a une clause qui indique que le bien doit être remis dans le même état. Mais il faut savoir que nous avons pris un expert pour l'entrée des lieux et le même expert pour la sortie des lieux. Il a faut toute son inspection (et nous a facturé évidemment son intervention). Le proprio et l'expert on vu ces rosaces et comme le proprio trouvait ca joli, rien n'a été noté à ce sujet dans l'état des lieux. Nous avons reçu une copie de l'expertise et le proprio aussi. Donc dans cette expertise, rien n'est indiqué pour ces rosaces (uniquement un probleme de lavabo). C'est après que le proprio a changé d'avis car les locataires trouvaient pas ca à leur gout. L'expert n'a pas accepté de changer une virgule dans son rapport (merci à lui).

Je me demande donc si ce rapport d'expert est un élément suffisant pour moi pour refuser d'indemniser le proprio pour les frais d'enlèvement des 2 rosaces?

Merci à vous.

kaplan · #23 12-08-2009 13:00:32

si vous avez un bail classique de 9 ans et que la fin de votre préavis se passe dans la 3 ème année du bail , le propriétaire est malheureusement pour vous en droit de vous réclamer 1 mois d'indemnité.

Pour les rosaces y at il une clause dans votre bail qui traite des transformations et aménagements apportés au bien?

Bronzato · #24 12-08-2009 11:26:47

Bonjour,

Je reviens vers vous car j'ai toujours eu de très bon conseils sur ce site. Mon ancien propriétaire me réclame des frais de sortie. Pour certains, je n'ai rien à redire; par contre, pour d'autres j'ai des doutes et je ne voudrais pas me faire avoir car nous avons remarqué que ce monsieur a "retourné sa veste" si je puis dire lorsque nous lui avons annoncé que nous désirions résilier le bail étant donné que nous avons décidé d'acheter notre appartement.

Voici les différents points:

1. Il nous réclame 1 mois d'indemnité car nous rompons le bail après 2 ans et 11 mois au lieu des 3 ans comme indiqué sur le bail standard. Sachant que nous avons quitté notre location pour un achat, n'est-ce pas une circonstante exceptionnelle? Et pour être parti juste 1 mois avant la fin du bail n'est ce pas un peu exagéré? D'autant que nous l'avions prévenu 4 mois à l'avance pour laisser tout le confort au propriétaire pour trouver de nouveaux locataires (chose qui a été très vite réglée).

2. Il nous réclame des frais pour l'enlèvement de rosaces pour 338 euros alors qu'il y a eu une expertise de sortie (que nous avons payé) dans laquelle ce point n'apparait pas. Je dirais même qu'au moment de l'expertise, il était présent et il avait trouvé cela très joli (selon ses termes) et il n'a pas exigé de les faire enlever, l'expert n'a donc rien noté par rapport à ca. Donc l'expertise nous est parvenue par la poste. Par après ses nouveaux locataires n'aiment pas ces rosaces et il veut nous faire payer les frais d'enlèvement des rosaces.

Voilà, merci à vous pour votre avis.

A bientôt.

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