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Présidence d'une AG

Grosmalin-1413
Pimonaute
Inscription : 14-09-2010
Messages : 1

Présidence d'une AG

Bonjour,

Avec la nouvelle loi, un copropriétaire sera amené à présider l'assemblée. Je me demande quels sont exactement les pouvoirs de ce président/copropriétaire?

Si un conflit (grave) survient entre deux CP durant l'assemblée; ou si un CP refuse de suivre le rythme imprimé par le président (temps de parole limité), ce dernier (le président) peut-il aller jusqu'à mettre un terme à l'assemblée?

Merci d'avance de vos éclaricissements.


Grmf!
----------------
Un tiens, c'est mieux que deux tu l'auras,
c'est valable aussi pour les baffes?

Anonyme

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Zlurp
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Re : Présidence d'une AG

Bonjour,
Gros Malin pose cette question;
Avec la nouvelle loi, un copropriétaire sera amené à présider l'assemblée. Je me demande quels sont exactement les pouvoirs de ce président/copropriétaire?

Je me pose la question suivante : qui va désigner le copropriétaire qui va présider l'A.G. et comment va t'on le désigner ? Ou alors est-ce le président du conseil de copropriété qui est désigné d'office ?.


zlurp

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
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Re : Présidence d'une AG

A mon avis, et en toute logique, c'est au président du conseil de copropriété de présider; tout autre CP peut cependant être désigné pour le faire.

Dans la pratique, le président se limitera souvent à accueillir les participants, annoncer par exemple que le quorum est atteint pour délibérer valablement, et... passera la parole au syndic.

En cas de conflit, chacun a le droit de s'exprimer, en évitant les abus de langage, et le président peut interrompre un CP qui mobiliserait abusivement la parole à lui seul, en disant que son point de vue a été bien entendu... (mais un CP qui fait par exemple lecture d'une -longue- lettre doit être entendu jusqu'au bout, sans restriction arbitraire de son temps de parole.) Le président peut par contre interrompre un CP dont les propos seraient hors sujet, injurieux, menaçants, etc... Il n'a pas à limiter le temps de parole de quelqu'un qui émet des remarques ou pose des questions pertinentes.
Dernièrement, dans une ACP d'une gros immeuble, lié à d'autres (chauffage commun, entretien d'un parc en commun, etc...) une CP -ancienne présidente du conseil de gérance- a donné lecture d'une lettre de 4 ou 5 pages. Remarques et questions parfaitement pertinentes et ciblées, d'une personne qualifiée qui s'intéresse de près à la gestion de son immeuble. Il est impensable de limiter son temps de parole, pour quelque motif que ce soit !

A mon sens, le président ne peut interrompre la réunion sans avoir épuisé l'ordre du jour, sauf cas d'absolue nécessité, s'il est impossible de poursuivre les débats valablement. (hospitalisation d'urgence d'un participant, ou du syndic, par exemple...)

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raspoutine
Pimonaute assidu
Lieu : Saratov
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Re : Présidence d'une AG

Le président est d’abord et avant tout un copropriétaire au même titre que les autres copropriétaires, en dehors de l’assemblée générale qu’il préside, il n’a aucun autre pouvoir.

La désignation :
Sa désignation se fait en début d’assemblée lors de la composition du bureau ;
Bien souvent, il est fait mention dans l’acte de base – règlement de copropriété ou règlement d’ordre intérieur, l’assemblée est présidée par le propriétaire qui possède le plus grand nombre de quotités et en cas d’égalité, la présidence est dévolue au plus âgé. 

Son rôle :
Veiller au bon déroulement de l’assemblée, assurer le respect des diverses législations et règles concernant l’ AG ;
Diriger  l’assemblée générale, assurer un bon timing de l’assemblée, donner la parole aux copropriétaires.
C’est le président qui clôture l’assemblée générale.
Le président  et les assesseurs signent les documents en cours et en fin d’assemblée,( liste de présence, PV , registre des décisions, etc…).

En général, peu  de personnes se bousculent pour assurer la présidence, c’est la raison pour laquelle,  dans bien des cas pour ne pas dire en général, c’est le président du Conseil qui assure ce rôle, et  à ce titre il présente quelques avantages, il connaît l’ordre du jour, l’historique ayant amené ce point à l’ordre du jour, mais malheureusement dans bien des cas bien  trop près  du Syndic. 

L’idéal serait d’organiser une tournante, tous les copropriétaires seraient ainsi dans l’obligation de s’imprégner des réalités de la vie d’une copropriété avec en préalable à sa désignation, une forme de stage dans le conseil de copropriété. Mais là aussi, le conseil également souvent critiqué, mais peu d’amateurs.

Raspoutine.

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PIM
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Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
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Re : Présidence d'une AG

raspoutine a écrit :

L’idéal serait d’organiser une tournante,

Pour éviter de faire sursauter nos visiteurs français devant ce belgicisme, précisons qu'il s'agit d'organiser des "présidences tournantes" et pas des tournantes...


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

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Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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bada
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Messages : 897

Re : Présidence d'une AG

(?) Et si personne n'a la capacité de présider l'AG ? Je suis syndic bénévole d' une petite copropriété de 7 lots : 2 CP ont 71 et 83 ans, 1 est handicapée, 1 ne possède que 35 millièmes, 1 ne vient jamais aux AG et les 2 derniers sont des nouveaux CP( mars et juin) et n'y connaissent rien (pour l'instant). Je compte, lors de l'AG (début octobre) expliquer la nouvelle loi en ouvrant la séance et puis, demander à qui de présider ???? celui qui possède 35 millièmes qui est le seul compétent et lui dire qu'il peut me passer la parole pour la suite ??? Mais je ne peut pas en même temps diriger l'AG et rédiger le procès verbal qui doit être signer en fin de séance.


bada

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 21 148
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Re : Présidence d'une AG

Rédiger un PV à signer en fin de séance n'est pas un problème. Il suffit que ce soit un PV "décisionnel", et non un PV compte rendu de l'AG.

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mamiloup
Pimonaute assidu
Lieu : Bruxelles
Inscription : 26-09-2009
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Re : Présidence d'une AG

Tout en restant dans le sujet posé : "Présidence d'une AG"
une question pratique m'est posée.

Les statuts de la copropriété avant loi 2010 prévoyaient que la Présidence
de l'AG était assurée par le copropriétaire ayant le plus grand nombre de
quotités si aucun candidat ne se présentait.
La personne qui se dévouait pour accepter la Présidence est décédée.

Ce rôle m'incombe maintenant.
Je n'ai aucune envie d'assumer cette tâche.
Avec la nouvelle loi, peut-on m'obliger ou m'imposer
d'être présidente de l'AG ?

mamiloup


Mamiloup

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Moichez
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Messages : 897

Re : Présidence d'une AG

Non, on ne peut pas vous imposer ce rôle. La nouvelle loi dit que c'est un CP qui préside l'AG, sans autre condition et il peut changer tout les ans.


bada

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Saxo
Pimonaute intarissable
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Messages : 673

Re : Présidence d'une AG

mamiloup a écrit :

Ce rôle m'incombe maintenant.
Je n'ai aucune envie d'assumer cette tâche.
Avec la nouvelle loi, peut-on m'obliger ou m'imposer
d'être présidente de l'AG ?
mamiloup


Je vous conseille vivement de relire la loi. La gérontocratie n'a jamais été à l'honneur dans ce pays.
En outre, de mémoire de copropriétaire, jamais personne n'a été obligé de faire quoi que ce soit. Dans votre état d'esprit, ne vous mettez pas en tête, non plus, de devenir commissaire aux comptes sous peine d'endosser de lourdes responsabilités notamment financières. Là aussi, je vous conseille vivement de relire la loi.

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mamiloup
Pimonaute assidu
Lieu : Bruxelles
Inscription : 26-09-2009
Messages : 59

Re : Présidence d'une AG

J’ai téléphoné au SNP pour obtenir une réponse à ma question.
Comme je ne  suis pas affiliée, on ne m’a pas répondu.
J’ai téléphoné au notaire qui  adapte notre acte de base.
Il m’a répondu : “Ne vous en faites pas. C’est un titre honorifique”.
J’ai posté ma demande sur PIM.
Bada m’ a répondu avec courtoisie et clairement. Merci.
Est-ce l’habitude sur ce forum de se faire traiter de “veille” à 55 ans
et en sus de se voir affubler  d’une histoire où j’y comprends rien ?
Je transmets la réponse de saxo au notaire.


Mamiloup

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 951

Re : Présidence d'une AG

Mamiloup, ne vous affolez pas.
Il ne vous "incombe" en aucun cas d'assumer une charge quelconque, ni d'assumer la présidence d'une AG.
Tout au plus, les statuts peuvent prévoir que la préférence vous est donnée si vous souhaitez assumer ce rôle. Et pas en fonction de votre âge, mais en fonction du nombre de quotités dont vous disposez.

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dach
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Re : Présidence d'une AG

C'est l'usage qui veut qu'en l'absence de candidat, le plus âgé assume le rôle de président de séance. (Se basant sur la sagesse acquise avec le temps)

Le rôle de président  d'une AG est, pour moi, et pour chaque chaque point de l'ordre de jour:
- d'ouvrir le point à débat
- laisser le promoteur du point (généralement le syndic ou le CC) présenter le point
- de donner à chacun la possibilité de s'exprimer avec courtoisie
- de lancer le vote
- clôturer le point concerné avec le résultat du vote

Pour assurer l'exactitude du quorum et de vote, le président peut être assisté d'assesseur(s). Le rôle du syndic est celui de secrétaire.
Le président n'a aucun pouvoir supplémentaire par rapport aux autres CP et n'assume donc aucune responsabilité supplémentaire.
Il me semble toutefois important qu'il soit reconnu dans son rôle par l'AG sinon le débat risque d'être interminable ou impossible.

@raspoutine
Vous dite "le président du Conseil ... connaît l’ordre du jour". J'espère que les autre CP l'on également reçu avec leur convocation !
Concernant la 'tournante', hélas je ne pense pas que la motivation s'impose.

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Zlurp
Pimonaute intarissable
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Re : Présidence d'une AG

dach a écrit :

C'est l'usage qui veut qu'en l'absence de candidat, le plus âgé assume le rôle de président de séance. (Se basant sur la sagesse acquise avec le temps)

N'est-ce pas plutôt le plus ancien dans l'immeuble qui assume ce rôle.
Un nouveau propriétaire , même très âgé qui a toujours eu sa maison n'a peut-être jamais assisté à une A.G.  ne sait pas comment cela se passe


zlurp

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luc
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Re : Présidence d'une AG

Art. 577-6 CC
...
§ 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire.
...

Le statuts ne peuvent pas "être plus sévères" que la loi et imposer des normes, comme le CP avec le plus grand nombre des quotités, le plus ancien, le plus vieux, ... .

De par la loi de 2010, TOUT CP a le droit d'être nommé président de l'AG, mais aussi d'en subir personnellement les conséquences (Art. 1382 CC, ...) si par exemple les décisions de l'AG sont annulés parce que par exemple un mélange d'intérêts existe dans son chef.

Art. 577-14 CC

Les dispositions de la présente section sont impératives.

Les dispositions statutaires non conformes à la législation en vigueur sont de plein droit remplacées par les dispositions légales correspondantes à compter de leur entrée en vigueur.

"la législation en vigueur" = tous les lois belges, en plus de la loi du 02.06.2010. Donc par exemple les parties de la loi de 1994 qui n'ont pas été changé, ...


Cordialement,

Luc

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Zlurp
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Re : Présidence d'une AG

luc a écrit :

Citation :Art. 577-6 CC...
§ 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire...

Et si aucun copro ne se dévoue ???
A notre dernière A.G. à la côte, c'st le président du C.C. qui a assumé cette tâche, personne ne désirait être président et tout s'est passé comme "avant". Il est copain du syndic


zlurp

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luc
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Re : Présidence d'une AG

Zlurp a écrit :

luc a écrit : Citation :Art. 577-6 CC...
§ 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire...


Et si aucun copro ne se dévoue ???
A notre dernière A.G. à la côte, c'st le président du C.C. qui a assumé cette tâche, personne ne désirait être président et tout s'est passé comme "avant". Il est copain du syndic

Si l'AG accepte un président qui est mandataire dont l'exécution du mandat d'exécution (syndic) ou de surveillance (membre CdC, commissaire aux comptes, ...) est mis en doute, alors l'AG prend des risques.

Alors l'AG en accepte les conséquences, qui peuvent être draconiennes (par exemple annulation de toutes les décisions de l'AG suite à un président qui mélange ses intérêts privés avec ceux de la copropriété).

S'il y a dégâts, alors elle ne pourra pas les opposer aux mandataires en question, puisque cette décision prise en toute connaissance de cause.

Ceci naturellement si tout l'information était identifié et mis à disposition par le syndic au moment de l'envoi de l'invitation de l'AG, ou plus tôt. D'où l'importance accru de l'invitaton.

Résumé: il n'est pas interdit par la loi d'être stupide, mais il faut en porter les conséquences, si on ne se protège pas en prenant ses précautions comme un bon père de famille ferait.


Cordialement,

Luc

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dach
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Re : Présidence d'une AG

@luc

Art. 577-6 CC ... § 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire. ...   Le statuts ne peuvent pas "être plus sévères" que la loi et imposer des normes, comme le CP avec le plus grand nombre des quotités, le plus ancien, le plus vieux, ... .

Etes vous sûr que le mode désignation du président parmi les CP  ne peut être indiqué dans les statut ?

Je ne vois pas en quoi c'est contraire à la loi sauf si la clause des statut limite la possibilité de se porter candidat.

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luc
Pimonaute non modérable
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Re : Présidence d'une AG

dach a écrit :

  Je ne vois pas en quoi c'est contraire à la loi sauf si clause des statut limite la possibilité de ce porter candidat.

Donc ... c'est contraire à la loi.

Si le syndic sait qui va présider, il peut "préparer" la séance avec lui. L'incertitude de savoir qui sera président, rend cette collusion moins probable.

PS Vécu un cas concret en 1983.


Cordialement,

Luc

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mistral
Pimonaute assidu
Inscription : 27-10-2009
Messages : 153

Re : Présidence d'une AG

luc a écrit :

Si le syndic sait qui va présider, il peut "préparer" la séance avec lui. L'incertitude de savoir qui sera président, rend cette collusion moins probable.

PS Vécu un cas concret en 1983.

Exact, et je vous relaterai dans un prochain post mon expérience personnelle vécue ce 1 mars.

Mistral

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