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Bonjour,
Je viens de quitter un appartement pour lequel un état des lieux de sortie a été exécuté par un expert immobilier.
Lors de la visite pour cet état des lieux, l'expert a mentionné dans son rapport certains travaux de réparation à exécuter et a estimé ces travaux à un prix que je trouve exagéré. (80,00€ pour le remplacement d'un joint d'évier, 40,00€ pour le remplacement d'une ampoule halogène, ...).
Je sais pertinament que mon ancien propriétaire va exécuter tout ces travaux de petites réparations lui-même et qu'il ne va pas faire appel à des professionels pour essayer de s'en mettre plein les poches.
Ma question est donc, est-ce que je peux demander à mon ancien propriétaire de me fournir les factures pour ces différentes réparations et exiger de lui qu'il me rembourse la différence entre l'estimation par l'expert et le prix qu'il paiera réellement ?
Une question corollaire : mon ancien propriétaire peut-il me demander de lui payer des suppléments au cas où les réparations lui seraient plus coûteuses que l'estimation rendue par l'expert ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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Bonjour,
Pour moi la réponse aux 2 questions est non
Vous aviez le temps et la possibilité de remplacer le joint ainsi que l'ampoule comme vous dites c'est facile donc vopus pouviez le faire...Vous avez accepté le prix fixé par l'expert.
A contrario le propriétaire ne peut pas exiger plus que ce que l'expert a déterminé.
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En parfait accord avec Jelou, la réponse aux deux questions est NON.
Peu importe que votre propriétaire fasse effectuer (ou pas d'ailleurs) ces travaux lui- même ou par qui il veut. Peu importe le prix réel de ces réparations. Le prix fixé ne peut être revu ni à la hausse ni à la baisse et le proprio ne doit rien justifier.
Et pour info, les montants sont corrects et loin d'être excessifs.
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Ce que calcule l'expert c'est "une indemnité compensatoire" pour les dégâts locatifs et autres manquements et pas un devis.
Le propriétaire est libre d'utiliser ce montant comme il le veut, par exemple pour s'offrir un diner de réveillon dans un 4 étoiles et le locataire n'a pas le droit de demander la moindre preuve des réparations.
De même, sauf cas particuliers (dégâts manifestement cachés et difficilement déscelable lors de la sortie) le propriétaire ne peut revenir sur le montant fixé par l'expert.
Le montant pris en compte par l'expert comprend la fourniture mais aussi la main d'oeuvre et le déplacement éventuel. Le propriétaire n'est pas tenu de faire les travaux lui-même ou au rabais et ce sont les prix des prafessionnels qui sont utilisés comme base.
80 € pour le joint de l'évier, cela me semble très normal.
Et s'il n'y a pas d'autres réparations (électricité et peinture), 40€ pour l'ampoule halogène, c'est correct, voir même pas cher.
Ce n'est pas toujours évident pour le locataire sortant d'accepter cette façon de valoriser les dégâts, mais c'est la seule valable, fiable et légale !
J'ai un client locataire qui conteste actuellement mon estimation de ses dégâts (ce n'est pas XTofBE, car les montants ne sont pas identiques, ouf) et ma réponse va dans le même sens qu'ici et je suis sur de ne pas perdre en Justice de Paix (quoique vu certains Juges ?)
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Quelle idée aussi de ne pas restituer le bien en parfait état de maintenance, et sans avoir effectué toutes les petites réparations locatives, alors que vous saviez qu'un état des lieux de sortie allait être effectué!
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Quelle idée aussi de ne pas restituer le bien en parfait état de maintenance, et sans avoir effectué toutes les petites réparations locatives, alors que vous saviez qu'un état des lieux de sortie allait être effectué!
Et bien nous mettrons cela sur le compte de la naïveté et d'une première expérience locative qui se termine mal ... Heureusement, j'ai quitté un bien en location pour m'installer dans mon propre bien et cela ne devrait donc plus se reproduire.
Nous avons envoyer un renon pour notre bail avec date de sortie au 31/12/2010. Notre propriétaire nous a fait gentiment la remarque que vu les fêtes de fin d'année il serait préférable d'avancer l'état des lieux de sortie et la remis des clés au 20 décembre (notre déménagement s'étant déroulé le 15) ... Nous avions naïvement accepté (en payant même les 11 jours d'innocupation du bien du 20 au 31, nous y sommes tenus par le bail et la durée de la période de renon).
Nous comptions revenir samedi 18 et dimanche 19 pour nettoyer et effectuer les quelques interventions de petite réparation. Mais la neige s'en est mêlé et nous a empêché de retourner à l'appartement (pour info, nous avons déménagé à 60 km de là).
Ce n'est donc pas par volonté ou par fainéantise mais bien par empêchement que nous n'avons pas pu réaliser les derniers petits travaux ...
A cela s'ajoute le fait que notre propriétaire, de totale mauvaise foi, refuse maintenant d'admettre que c'est lui qui nous a demandé de rendre les clés le 20, et affirme même que c'est nous qui le lui avions demandé ... Alors que nous, nous avions tout le temps, que nous aurions pu prendre encore plus de temps pour déménager, nettoyer et effectuer ces réparations.
Dernière précision : d'autres choses devaient être réparées (un éclat dans le carrelage par exemple) et nous avions pris contact avec le proprio lorsque ces choses avaient été endommagées. Il nous avait dit que ce n'était rien, qu'il remplacerait le carrelage lui-même ... Evidemment, lors de l'état des lieux, la chanson avait changé et le propriétaire n'avait jamais dit cela ...
Je ne cherche pas a échapper à mes responsabilité, ce que j'ai endommagé je veux bien le réparer et le payer, mais juste à trouver le moyen de faire payer quelqu'un que je croyais honnête et qui n'est en réalité qu'une pourriture de plus sur cette terre.
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en payant même les 11 jours d'innocupation du bien du 20 au 31
Légalement, tout mois entamé est dû.
N'oubliez pas non plus qu'en signant votre contrat de bail, vous avez choisi l'expert de commun accord et donc à frais partagés. Vous êtes donc son client au même titre que votre propriétaire, et cet expert effectue ses estimations de réparations de dommages locatifs en toute objectivité.
Relisez votre contrat de bail en détail mais en général, il vous était loisible de prendre votre propre expert (vous en auriez supporté l'intégralité des des honoraires). En général (voir clause spécifique à ce sujet), il suffit d'en avertir votre propriétaire 15 jours avant l'ELS.
Enfin, c'est de commun accord que l'on négocie le jour de l'ELS et donc de la remise des clés... Vous étiez bien d'accord de libérer les lieux pour le 20, n'est-ce pas?
A vous donc de prendre de vos dispositions.
Je ne vois pas pourquoi vous vous fâchez et êtes impoli à ce point.
N'était-il pas possible de demander à votre propriétaire de postposer l'ELS de quelques jours afin de vous permettre de remettre les lieux en parfait état?
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Citation :en payant même les 11 jours d'innocupation du bien du 20 au 31
Légalement, tout mois entamé est dû.
N'oubliez pas non plus qu'en signant votre contrat de bail, vous avez choisi l'expert de commun accord et donc à frais partagés. Vous êtes donc son client au même titre que votre propriétaire, et cet expert effectue ses estimations de réparations de dommages locatifs en toute objectivité.
Relisez votre contrat de bail en détail mais en général, il vous était loisible de prendre votre propre expert (vous en auriez supporté l'intégralité des des honoraires). En général (voir clause spécifique à ce sujet), il suffit d'en avertir votre propriétaire 15 jours avant l'ELS.
Enfin, c'est de commun accord que l'on négocie le jour de l'ELS et donc de la remise des clés... Vous étiez bien d'accord de libérer les lieux pour le 20, n'est-ce pas?
A vous donc de prendre de vos dispositions.
Je ne vois pas pourquoi vous vous fâchez et êtes impoli à ce point.
N'était-il pas possible de demander à votre propriétaire de postposer l'ELS afin de vous permettre de remettre les lieux parfaitement en état?
Nous n'avons pas choisi l'expert. Ils ont choisi l'expert qui est également l'une de leurs connaissances ...
L'expert et eux semblaient ne pas être disposés à faire l'ELS durant les congés de fin d'année.
Avec le recul je trouve que nous avons étés idiots d'accepter de le faire le 20/12 ... En tant que locataire j'ai aussi des droits dont celui de garder les clés jusqu'au 31/12 si je le voulais, et si ça ne leur convenait pas ça aurait été tant pis pour eux, ...
Seulement, nous avons accepté car nous n'avions jamais eu de souci avec ces gens et nous leur faisions confiance. Nous ne voulions pas les ennuyer avant de partir.
Ils n'étaient même pas présents lors de l'ELS.
Ce que j'en tire comme conclusion c'est que si jamais je devais relouer un bien un jour, je ferais mettre noir sur blanc, sur papier et signer toute promesse ou affirmation de mon propriétaire.
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Et surtout, être présent lors de l'ELS...
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Nous n'avons pas choisi l'expert
Bien sur que si; ce choix figure noir sur blanc dans votre contrat de bail...juste au-dessus de votre signature. Si vous n'étiez pas d'accord avec ce choix, il ne fallait pas signer ce contrat ou demander d'indiquer un autre expert!!
Si la date du 20 ne vous convenait pas, c'était à vous de vous y opposer, et/ou de choisir un autre expert pour vous représenter.
Je suppose aussi que vous avez signé le rapport d'ELS établi par l'expert?
Vous acceptez et signez tout ce qu'on vous propose et venez vous plaindre après!!
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Citation :Nous n'avons pas choisi l'expert
Bien sur que si; ce choix figure noir sur blanc dans votre contrat de bail...juste au-dessus de votre signature. Si vous n'étiez pas d'accord avec ce choix, il ne fallait pas signer ce contrat ou demander d'indiquer un autre expert!!
Si la date du 20 ne vous convenait pas, c'était à vous de vous y opposer, et/ou de choisir un autre expert pour vous représenter.
Je suppose aussi que vous avez signé le rapport d'ELS établi par l'expert?
Vous acceptez et signez tout ce qu'on vous propose et venez vous plaindre après!!
Selon l'expert son rapport n'était qu'indicatif et ne devait servir que de base à une discussion avec le propriétaire pour notamment régler les points que nous avions déjà abordé aupravant avec celui-ci.
Bien sûr qu'avec des arguments insistants et bien ficelés nous avons signé ...
Si vous essayez de démontrer que c'est entièrement notre faute, je vous répondrai que oui, nous avons été trop bêtes pour croire en leurs belles paroles et nous nous sommes faits avoir comme des débutants (ce que nous étions puisqu'il s'agissait de notre première location).
Ca ne m'empêche pas que je chercherai la petite bête, le point faible. Je ne suis pas du genre à me laisser avoir sans réagir.
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...Nous comptions revenir samedi 18 et dimanche 19 pour nettoyer et effectuer les quelques interventions de petite réparation. Mais la neige s'en est mêlé et nous a empêché de retourner à l'appartement (pour info, nous avons déménagé à 60 km de là).
Ce n'est donc pas par volonté ou par fainéantise mais bien par empêchement que nous n'avons pas pu réaliser les derniers petits travaux ...
...Je ne cherche pas a échapper à mes responsabilité, ce que j'ai endommagé je veux bien le réparer et le payer, mais juste à trouver le moyen de faire payer quelqu'un que je croyais honnête et qui n'est en réalité qu'une pourriture de plus sur cette terre.
Quelle que soit la raison qui a motivé votre empêchement à remettre les lieux en état, votre propriétaire n'en est pas responsable. La date de la remise des clés a été convenue de commun accord, peu importe à la demande de qui. Et il est logique que vous deviez payer la totalité du mois, non ?
Un éclat dans le carrelage, même si votre propriétaire remplace lui-même le carreau, il est normal que cela vous soit facturé, ainsi que l'explique très clairement Francis.
Evidemment, il aurait pu remplacer bénévolement le carrelage gracieusement, vous offrir la moitié du dernier mois de loyer, dénicher une ampoule en solde et un joint d'occasion qu'il aurait placé lui-même. Il aurait pu vous présenter les factures et vous offrir un cadeau pour Noël. C'eut été plus honnête et moins pourri...
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XTofBE a écrit : ...Nous comptions revenir samedi 18 et dimanche 19 pour nettoyer et effectuer les quelques interventions de petite réparation. Mais la neige s'en est mêlé et nous a empêché de retourner à l'appartement (pour info, nous avons déménagé à 60 km de là).
Ce n'est donc pas par volonté ou par fainéantise mais bien par empêchement que nous n'avons pas pu réaliser les derniers petits travaux ...
...Je ne cherche pas a échapper à mes responsabilité, ce que j'ai endommagé je veux bien le réparer et le payer, mais juste à trouver le moyen de faire payer quelqu'un que je croyais honnête et qui n'est en réalité qu'une pourriture de plus sur cette terre.
Quelle que soit la raison qui a motivé votre empêchement à remettre les lieux en état, votre propriétaire n'en est pas responsable. La date de la remise des clés a été convenue de commun accord, peu importe à la demande de qui. Et il est logique que vous deviez payer la totalité du mois, non ?
Un éclat dans le carrelage, même si votre propriétaire remplace lui-même le carreau, il est normal que cela vous soit facturé, ainsi que l'explique très clairement Francis.
Evidemment, il aurait pu remplacer bénévolement le carrelage gracieusement, vous offrir la moitié du dernier mois de loyer, dénicher une ampoule en solde et un joint d'occasion qu'il aurait placé lui-même. Il aurait pu vous présenter les factures et vous offrir un cadeau pour Noël. C'eut été plus honnête et moins pourri...
Le carrelage, je l'aurais fait remplacer moi-même si il ne m'avait pas dit que ce n'était rien et qu'il s'en chargerait ... Pareil pour le reste ...
Vous semblez vous et panchito être du même genre de propriétaires que le mien.
Pour être bien clair une dernière fois : je ne remets pas en cause que les réparations qui doivent être effectuées sont à ma charge. Ce qui me dégoûte dans l'histoire c'est la malhonnêteté de personnes qui font les agneaux durant toute la durée de location et qui se transforment en loups assoifés d'argent au moment de l'ELS.
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Si vous essayez de démontrer que c'est entièrement notre faute, je vous répondrai que oui, nous avons été trop bêtes pour croire en leurs belles paroles et nous nous sommes faits avoir comme des débutants (ce que nous étions puisqu'il s'agissait de notre première location).
D'après ce que vous nous avez expliqué, votre propriétaire suit scrupuleusement les lois et vous ne pouvez rien lui reprocher.
Evidemment, seuls les écrits comptent!! Il ne faut JAMAIS aposer sa signature à la légère. C'est rarement revocable...
Pourquoi à votre avis établit-on des contrats par écrit? Pourquoi les parties les signent-elles, précédées de la mention lu et approuvé??
Et bien, c'est justement pour ne pas avoir à faire avec des gens comme vous, qui viennent se plaindre après que tout soit terminé avec des arguments bas de gamme de type : on n'avait rien compris, on était naïf, c'était la première fois...
Du reste je ne vois aucune manoeuvre malhonnête dans le chef de votre propriétaire.
En tant que locataire vous avez l'obligation de payer votre loyer, et chaque mois entamé est dû.
Vous avez également l'obligation légale et contractuelle de restituer le bien dans le même état (ou meilleur) que celui dans lequel vous l'avez reçu; en parfait état de maintenance, et toutes réparations locatives effectuées.
Pensez au locataire qui va prendre votre place!!
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...Si vous essayez de démontrer que c'est entièrement notre faute, je vous répondrai que oui, nous avons été trop bêtes pour croire en leurs belles paroles et nous nous sommes faits avoir comme des débutants (ce que nous étions puisqu'il s'agissait de notre première location).
Ca ne m'empêche pas que je chercherai la petite bête, le point faible. Je ne suis pas du genre à me laisser avoir sans réagir.
Personne ne démontre rien, on vous explique seulement qu'en signant un contrat, cela vous donne l'obligation d'en respecter les termes.
Vous attendiez que l'expert se présente le 31 décembre à minuit pour l'ELS ? (Francis appréciera !). Vous avez accepté l'expert, mentionné dans le bail; à défaut, vous pouviez demander à avoir votre propre expert, à vos seuls frais...
Et pour le carrelage à remplacer, quel a été le montant demandé ? Parce que pour votre info, cela peut chiffrer ! Le proprio n'est pas obligé d'avoir des carreaux de réserve...
Votre dernière phrase est affligeante.
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Ce qui me dégoûte dans l'histoire c'est la malhonnêteté de personnes qui font les agneaux durant toute la durée de location et qui se transforment en loups assoifés d'argent au moment de l'ELS.
Vous parlez de quel montant à la fin??
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Citation :Ce qui me dégoûte dans l'histoire c'est la malhonnêteté de personnes qui font les agneaux durant toute la durée de location et qui se transforment en loups assoifés d'argent au moment de l'ELS.
Vous parlez de quel montant à la fin??
1/3 de plus que le montant d'un loyer, charges comprises ...
Pour des choses qu'il allait soi-disant régler lui-même et pour lesquelles j'aurais bien-sûr payé le matériel et la main d'oeuvre (je précise avant que certaines personnes ne pensent que je ne veuille rien payer ...).
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A lire XtofBE, j'ai un peu pitié.
Parce que s'il raconte ce qu'il s'est effectivement passé, je comprends sa colère et son dégoût.
Si e proprio lui a dit "pas grave, ne t'en occupe pas, je le ferai moi-même", il est malhonnête de revenir dessus.
Si le proprio lui dit que c'est un pré-rapport, et qu'il y a moyen de discuter voire de remettre en état soi-même, puis change d'avis après signature, c'est pas top comme comportement.
Bref, si je rejoins les positions de jelou et rexou (c'est légal de réparer soi-même, voire de ne pas réparer du tout, et ce n'est pas le problème du locataire), je compatis à la douleur de XtofBE de s'être fait entuber dans les grandes largeurs.
Et compter 40€ pour une ampoule est normal si c'est la seule chose à corriger: aller au brico, se déplacer rien que pour cela, etc. S'il y a un joint à refaire en plus, c'est déjà plus bizarre de refaire payer un prix "complet". Surtout si le proprio avait dit qu'il pouvait le faire: XtofBE ne pouvait supposer que le proprio demanderait un prix "professionnel"
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...
1/3 de plus que le montant d'un loyer, charges comprises ...Pour des choses qu'il allait soi-disant régler lui-même et pour lesquelles j'aurais bien-sûr payé le matériel et la main d'oeuvre (je précise avant que certaines personnes ne pensent que je ne veuille rien payer ...).
1/3 de plus que le loyer... je déduis que vous ne nous donnez qu'une vue très partielle des points donnant lieu à un dédommagement.
Et quand vous dites que vous auriez payé le matériel et la main d'oeuvre, c'est exactement ce qui vous est demandé, peu importe qui effectue les réparations.
Il est possible qu'il ait abusé et n'ait pas été des plus corrects. Il peut aussi avoir des griefs à votre encontre... En tout cas, le montant des frais estimé par l'expert laisse entendre qu'il existait d'autres dégâts... Ne pensez-vous pas que le proprio a pu lui aussi trouver que vous avez manqué de correction ? (je n'affirme pas, je pose la question...)
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je crois vraiment qu'on tombe dans les extrèmes !
il n'y a pas de raison d'insulter ainsi ( pourriture, assoiffé d'argent ) un proprio qui demande qu'on rende le bien en bon état et surtout si les prix demandés sont corrects !
et pour ce qui est de mettre tous les accords sur papier, ben oui dans ce domaine comme dans d'autres il faut toujours le faire
et sachez que moi j'ai eu le problème avec des locataires, on avait des accords verbaux , on était en super bons termes et ils m'ont entubé, depuis TOUT accord, demande, proposition est mis noir sur blanc, d'office....avec TOUS mes locataires sans exception et je m'interdis même de trop sympathiser avec eux !
bons rapports, cordiaux, mais sans plus !
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