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Ayant un peu d'expérience dans le domaine des Blogs informatifs et assertifs, je crois qu'en plus le syndic aura des petits problèmes puisqu'il devient partial en vous citant en son nom personnel.
Est-ce votre Blog existait au moment de la dernière AG?
Est-ce l'AG a décidé de vous poursuivre?
Est-ce le représentant de l'ACP invoque l'urgence?
Usurpation de domaine:
Pour le nom aaaa, avoir le nom www.aaaa.be est une usurpation possible, mais le nom aaaa.skynetblogs.be ne l'est en principe pas, puisque le nom du domaine est "skynetblogs".
Est-ce le nom de votre copropriété est unique en Belgique?
En plus le nom d'une ACP se constitue légalement de l'adresse de la copropriété (rue, N°, commune). Le nom d'une résidence ne peut être qu'un alias et n'a aucune valeur légale.
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Je suis cité au nom de l'ACP et au nom personnel du syndic.
Préjudice invoqué : usurpation de nom de domaine( il n'existe pas de site au nom de l'immeuble) ........skynetblogs.be(nom de mon blog).
Diffamation et atteinte à son honneur.
Objet: suppression immédiate du blog avec astreinte de 1000€ par jour.
C'est un syndic professionnel membre de l'IPI pratiquant des prix sans concurence dans la ville
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Le syndic de notre copropriété ( à la côte ) m'a cité en justice pour la création d'un blog dont le nom de domaine comprenait le nom de l'immeuble (...)
- Il vous cite en justice au nom de l'ACP ? Ou en son nom propre ?
- Quel est le "préjudice" invoqué ?
- Quel est l'objet de la demande ?
- C'est un syndic professionnel, agréé par l'Ipi ?
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Le syndic de notre copropriété ( à la côte ) m'a cité en justice pour la création d'un blog dont le nom de domaine comprenait le nom de l'immeuble et parce que j'y donnais des conseils aux autres copropriétaires ainsi que des liens vers des sites d'information concernant la nouvelle loi de la copropriété. Il faut dire qu'il était impossible de recevoir des informations concernant la nouvelle loi auprès du syndic et que lors de l'AG du 04 octobre 2010 le syndic lui-même était ignorant des nouveautés de la loi. Exemple : il a fait voter lors de l'AG qu'il n'était plus nécessaire d'envoyer les convocations pour les AG par voie recommandée, et j'en passe de plus farfelues. De plus , lui et son épouse occupent plus de 95% de temps de parole, c'est à dire qu'ils président l'AG.
Je me fais représenter par un avocat spécialisé et demanderai l'annulation de l'AG. Il y fut même question de paiement en"NOIR" d'un homme à tout faire.
Lorsque j'ai demandé au syndic d'ou provenait l'argent il n'a pas voulu me répondre. Que faire dans une pareille "république bananière"?
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