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Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

jeanbrussel
Pimonaute bavard
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Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Bonjour,

Incroyable et trop flagrant pour ne pas être cité :
Situation :

Ma fille est locataire, bail de 9 ans de résidence principale.
Après 4 ans accomplis elle donne son renom légal de trois mois.
Un rendez-vous est pris pour l’état des lieux de sortie.
L’expert désigné est le même qu’à l’entrée et choisi par le propriétaire et à frais partagés.

Propriétaire moi-même je donne à ma fille toutes les consignes pour récupérer sa garantie locative entre autre ; Nettoyage complet de l’appartement ; fenêtre, vitres, rideaux, sol, tapis plein, murs, plafond, cuisine, hotte, frigo, etc… entretien des appareils de distribution d’eau chaude et ramonage de la cheminée.

Le jour de l’état des lieux de sortie propriétaire et locataire sont présents un procès-verbal est établi stipulant au grand contentement de ma fille ZERO euro de dégâts locatifs.

Ce PV est signé pour accord par les deux parties et les clefs sont remises au propriétaire.

Une semaine plus tard sans nouvelle du propriétaire pour la libération de la garantie locative de 1600,00 euros (2 mois de loyer) ma fille téléphone au propriétaire qui lui apprend qu’il à contesté l’état des lieux de sortie auprès de l’expert. Il propose alors un accord à l’amiable en déduisant 129 euros de cette garantie pour un coup dans une porte que l’expert n’aurait pas vu.

Il est évident que pour ma fille il est plus facile de laisser tomber 129 euros que de devoir courir chez le juge de Paix pour récupérer sa garantie.
Mais pour le principe, je suis contre et j’ai en conséquence une seule question à vous tous pro du milieu.

Si je vais chez le juge de Paix pour réclamer la libération de la garantie locative (hormis provision décompte futur des charges) puis je engager un avocat et réclamer ces honoraires et des intérêts supplémentaires ?

Les relations proprio et locataire ont toujours été bonne mais aujourd’hui le propriétaire s’en remet à l’avis de son fils qui serait avocat !


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De toutes façons, le dicton "Connais-toi toi-même" n'est pas bien dit. Il eût été plus juste de dire : "Connais autrui."

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Francis
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Et ce coup dans la porte est bien réel et a été causé par votre fille ?


Francis

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jeanbrussel
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Je le suppose, mais dans son PV l'expert à tenue compte que les peintures intérieures avaient 18 mois à l'entrée de ma fille et qu'à la sortie les deux chambres et le hall d'entré ont été repeints à neuf dans un ton neutre.


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cochise
Pimonaute incurable
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Ca n'a rien à voir mais bon sang, 4 ans à 800€/mois, avec un état des lieux nickel, franchement, faut être vicieux.
Et ces 129€ ont été calculés comment?? Par l'expert alors qu'il avait fait signer son rapport??


Coch'
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PIM
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Expert mandaté, présence des 2 parties (bailleur et preneur), PV signé, clés remises (contre reçu ?)

Et puis contestation après coup !

Ca ne va pas non ?

Pas de clause d'arbitrage dans votre bail ?....


Erik DECKERS
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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

si PV signé par les deux parties, normalement, c'est un pv définitif

SAUF si, je suppose, une clause permet de " revenir" sur ce PV dans un délai défini

moi la première fois que j'ai fait appel à un expert pour un ELS , l'autre partie est venue aussi avec son expert....l'ELE avait été fait à l'amiable,mais l'ELS s'est fait avec expert, car la fin de location ne s'était pas bien passée
mon expert, ni moi n'avons remarqué les coups dans le freezer du frigo, probablement dégelé avec objet tranchant ou coupant....je n'ai remarqué la chose que 1 semaine après, lors du nettoyage complet et du check up de l'appart, avant de le relouer....ben c'était pour ma pomme....je n'avais aucun moyen de revenir en arrière


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grmff
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Les frais d'avocat seront mis à charge de la partie succombante pour un montant forfaitaire de 170€. Cela ne couvrira évidemment pas vos frais.

L'état des lieux de sortie à été signé? Et un papier de libération de garantie locative aussi? Vous allez simplement à la banque, et demandez la libération.

Sinon, mise en demeure, puis action en justice de paix. Vous aurez gain de cause à tous les coups.


Grmf!
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c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

cela dit, quitte à choquer , une fois de plus

je trouve qu'il faut être correct, en toutes circonstances et ne pas profiter d'une erreur ou oubli de l'autre partie, surtout si l'autre partie a toujours été correcte

bref ne pas faire aux autres ce que vous n'aimeriez pas qu'on vous fasse, surtout si les autres ne vous ont jamais causé préjudice

si vraiment votre fille est responsable du coup dans la porte, il n'est pas illogique, je trouve, qu'elle en supporte le coût de la réparation

et cela même si elle a toujours rempli en temps et heure toutes ses obligations

mais ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit, car le proprio pourrait aussi être cool et dire, elle a toujours rempli ses obligations, a tout remis en ordre et net et a repeint à neuf certaines pièces, donc " je laisse tomber"....il pourrait, mais n'y est pas obligé


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cochise
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Rico a écrit :

il pourrait, mais n'y est pas obligé

Ben si puiqu'il a signé l'EDL de sortie, en présence d'un expert.


Coch'
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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

cochise a écrit :

Rico a écrit : il pourrait, mais n'y est pas obligé

Ben si puiqu'il a signé l'EDL de sortie, en présence d'un expert.

oui, mais soyons logique, ça vous arriverait, vous aimeriez bien que le loc sortant vous indemnise quand même
même si il y a eu erreur ou oubli , non ?


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cochise
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Franchement?
Un coup dans la porte avec un loc de 4ans?
Qui plus est EDL PARFAIT (ca ne m'est jamais arrivé! C'est rare quand c'est +/- propre)?
A moins que la porte soit en marbre rose, pour 129€ (calculés comment?), je laisse tomber. C'est vraiment se gratter pour pas grand chose et le locataire n'a pas eu d'intention de cacher quoi que ce soit.

Après un coup pareil, faut plus s'étonner si on a une réputation de proprio profiteurs.


Coch'
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jeanbrussel
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Bonjour à tous et merci pour vos diverses réactions.

Il est certain que je suis des plus excédé et pour cause on fait tout dans les règles de l’art expert mandaté par le propriétaire et payé à 50/50, présence des deux parties, signature pour accord du PV final par les deux parties, remise des clefs et puis  Paf patatrac

Mais bon Dieu que faut il encore faire pour ne pas avoir d’ennui ????????
Bon bien mise en demeure va suivre et puis je m’en fou, je paierai un avocat si le propriétaire refuse toujours de libérer la garantie locative.

@ Francis :  que le coup dans la porte soit de ma fille ou non, un expert à rédigé un PV mentionnant zéro dégât locatif et bailleur et preneur l’on signé pour accord. Je     n’ai rien contre à payer 129 euros pour une porte, mais alors à quoi à servi l’expert et pourquoi l'a t'on payé ? Bon je sais l’erreur est humaine mais le propriétaire était là aussi quand même.

@ Cochise : le PV de sortie mentionne bien zéro euro de dégats locatifs et aucun coup d’en une porte n’y  est mentionné? Les 129 euros c’est une évaluation du propriétaire communiqué par téléphone.

@ PIM : remise des clefs mentionné sur le PV  d’EDL. Pour la clause d’arbitrage, je ne sais pas,  mais pourquoi cette question?

@ Grmff : La banque ne remet plus à l’avance des documents de libération de garantie locative car elle exige depuis peu la présence physique des deux parties pour solder le compte. Hors ici le propriétaire refuse tout rendez vous à la banque (pour l’instant).  Et encore merci pour la réponse sur les frais d’avocat.

@ Rico : En tant que propriétaire moi-même sachez que quand je signe un PV d’état des     lieux de sortie et bien croyez moi, je n’ai jamais à revenir dessus. Et pour la petite histoire, je n’ai jamais eu de locataire qui m’ont proposé de payer plus de dégats     locatifs que ceux mentionnés dans l’état des lieux de sortie.

Un locataire doit vérifier minutieusement son état des lieux d’entrée avant de le signer et à l’inverse un état des lieux de sortie sera minutieusement controlé par le propriétaire.


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PIM
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

jeanbrussel a écrit :

@ PIM : (...) Pour la clause d’arbitrage, je ne sais pas,  mais pourquoi cette question?

Si clause d'arbitrage, la compétence n'est pas la justice de paix et le sort réservé aux indemnités de procédure et frais d'avocat n'est pas le même
(cfr ici et ici dans notre FAQ)


Erik DECKERS
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Francis
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Même le meilleur expert peut ne pas voir un dégât.  Cela m'est déja arrivé et pour diverses raisons.  Il est toujours possible de revenir après signature de l'ELS sur des dégâts qui n'étaient pas visibles ou qui n'ont pas été constatés mais il faut que cela soit bien justifié.
Donc, en principe, ELS signé = 100% valable.
D'où mise en demeure par recommandé pour la libération de la garantie et si pas de réaction, justice de paix.

129 € pour un coup dans une porte ?  C'est un gros coup !!! et alors l'expert devait le voir, ou c'est une porte luxueuse et la réparation d'une petite friffe entraine des frais importants.

Le fait que le locataire fasse des travaux (remise en peinture des chamres etc) n'entre pas en déduction des dégâts locatifs.


Francis

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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

à jeanbrussel

je ne dis pas que vous avez tort, mais comme dit Françis, et vous le dites aussi, tout le monde peut faire une erreur, même le meilleur expert, même le proprio le plus attentif
j'ai eu la blague une fois, MON expert( que je mandatais pour la première fois et que je connaissais à peine, peut être pas assez expérimenté dans le domaine ) n'a pas vu le dégât, moi non plus et voilà.....c'était pour ma pomme
et je précise que c'était le premier ELS que je faisais...
et j'ai rien réclamé...j'aurais pu, je ne l'ai pas fait et je ne crois pas que j'aurais eu gain de cause
et je crois franchement que l'autre partie, un CPAS , n'a même pas été malhonnète, la représentante du CPAS n'avait jamais habité les lieux et leur expert, pas un pro, car plus architecte qu'expert, n'a pas non plus remarqué le dégât je crois
n'empèche le dégât était bien là...et le CPAS avait été le premier loc pour cet appart, donc ...

lors d'une expertise, on parle, on discute et parfois ça peut expliquer qu'on ne voie pas quelque chose

mon point de vue reste le même, si le coup vient de votre fille, ce serait cool d'être réglo et de payer, peut être en discutant le prix

si vous en tant que proprio vous aviez une histoire comme ça un jour, ça vous ferait aussi plaisir que le loc paie...non ?


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rexou
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Perso, une location qui s'est bien déroulée pendant 4 ans et un locataire correct qui a plutôt embelli les lieux, je ne fais pas appel à un expert et je lui rends sa garantie.

Ici, on dirait que le proprio abuse de la situation. Même si un coup dans une porte n'a pas été remarqué par l'expert, son attitude n'est pas fort correcte. Et le montant de l'estimation du dommage est discutable, si on accepte le principe d'un réel dommage.

A la place du locataire, j'exigerais le déblocage de la garantie sur base de l'état des lieux. Si besoin par recommandé. Et si pas de réaction, justice de paix. L'ELS est contradictoire, signé, et le proprio était présent personnellement aux côtés de l'expert.


rexou

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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

savez quoi ?  zètes pas neutres dans cette histoire !    lol


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cochise
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Rico a écrit :

savez quoi ?  zètes pas neutres dans cette histoire !    lol

Mais si, c'est vous qui défendez un point de vue "propriétaire" qui n'est pas défendable. Il y a un écrit et comme vous dites toujours, une fois que c'est signé, tout est clair. Ici, c'est on ne peut plus limpide : tout le monde a signé qu'il n'y avait aucun dégât!
Si après, il en apparaît, difficile de mettre ça sur le dos du locataire...

'fin, bon, je vais pas le répéter 100 fois, ma bière se réchauffe là...  lol


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Erico
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

cochise a écrit :

Rico a écrit : savez quoi ?  zètes pas neutres dans cette histoire !    lol

Mais si, c'est vous qui défendez un point de vue "propriétaire" qui n'est pas défendable. Il y a un écrit et comme vous dites toujours, une fois que c'est signé, tout est clair. Ici, c'est on ne peut plus limpide : tout le monde a signé qu'il n'y avait aucun dégât!
Si après, il en apparaît, difficile de mettre ça sur le dos du locataire...

'fin, bon, je vais pas le répéter 100 fois, ma bière se réchauffe là...  lol

jean dit quand même qu'il suppose que sa fille est bien responsable pour ce coup dans la porte


santé !    ;-)


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rexou
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Lieu : bruxelles
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Re : Non restitution de la garantie locative ; aberrant.

Rico a écrit :

jean dit quand même qu'il suppose que sa fille est bien responsable pour ce coup dans la porte

Je ne dis pas que le locataire n'est pas responsable de ce fameux coup. Je ne dis même pas que le proprio ne peut rien réclamer( ça peut se discuter, mais il est vrai qu'il était présent et n'a pas contesté l'état des lieux). Pour moi, la réclamation tardive est déjà discutable en soi. Le montant "estimé" me semble un abus très net...

Je dis que moi à la place du proprio, je serais nettement plus coulant. Et un locataire qui est correct et qui l'a été durant 4 ans de location, je ne lui cherche pas des poux...


rexou

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