présidence A.G. (Page 2) / Copropriétés forcées / Pim.be
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présidence A.G.

pfffff
Pimonaute bavard
Inscription : 21-08-2008
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présidence A.G.

Bonjour,

Une petite question que je soumets à vos regards expérimentés : l'AG doit-elle être présidée par un copropriétaire ou suffit-il qu'elle soit présidée par un représentant d'un copropriétaire ?

L'article 577-6 prévoit :

"§ 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire.

L'assemblée générale ne délibère valablement que si, au début de l'assemblée générale, plus de la moitié des copropriétaires sont présents ou représentés et pour autant qu'ils possèdent au moins la moitié des quotes-parts dans les parties communes. (...)"

" § 7. Tout copropriétaire peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'assemblée générale ou non."

" § 8. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés au moment du vote (...)"

>>> Alors que l'acceptation de la représentation d'un copropriétaire a été affirmée expressis verbis tant pour les conditions de quorum que de vote, elle n'a pas été (explicitement) prévue pour la présidence de l'AG. Est-ce à dire que, dans ce cas, la représentation ne serait pas valable ?

Merci d'avance de ce que vous voudrez bien me dire.

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Baxter
Pimonaute bavard
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Messages : 389

Re : présidence A.G.

grmff a écrit :

Gilles Carnoy s'est posé la même question.

Ce forum deviendrait-il une source d'inspiration universelle ?...
smile

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Saxo
Pimonaute intarissable
Inscription : 16-08-2005
Messages : 673

Re : présidence A.G.

Baxter a écrit :

grmff a écrit : Gilles Carnoy s'est posé la même question.


...mais il n'a manifestement pas encore réussi à intégrer ni la philophie qui a présidé au changement de la loi ni la loi elle-même.

A mon avis, ces discussions sont parfaitement stériles.

Je dirais même plus : de l'enculage de mouches.

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PIM
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Inscription : 10-03-2004
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Re : présidence A.G.

Saxo a écrit :

Je dirais même plus : de l'enculage de mouches.

- Il s'est adapté spontanément au 'salon copropriétés'...
- Je vois que vous êtes rentré de vacances avec la même bonne humeur...


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 513

Re : présidence A.G.

Saxo a écrit :

A mon avis, ces discussions sont parfaitement stériles.

Je dirais même plus : de l'enculage de mouches.

Tiens, je suis entièrement d'accord ! Mais tant qu'à pondre une loi, autant éviter qu'elle puisse prêter à des interprétations contradictoires. On peut pinailler et décortiquer les textes, et on peut aussi plus simplement appliquer le bon sens et rester logique dans le cadre d'une gestion saine. Et ceci exclut la présidence d'une AG par un tiers non CP ou sa participation à un CDC il me semble


rexou

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pfffff
Pimonaute bavard
Inscription : 21-08-2008
Messages : 258

Re : présidence A.G.

A mon avis, ces discussions sont parfaitement stériles.  Je dirais même plus : de l'enculage de mouches.

Néanmoins, je crains fort que de la réponse à ces discussions stériles dépende le sort des décisions (bien réelles) prises par une AG ainsi présidée par un mandataire...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 513

Re : présidence A.G.

pfffff a écrit :

Néanmoins, je crains fort que de la réponse à ces discussions stériles dépende le sort des décisions (bien réelles) prises par une AG ainsi présidée par un mandataire...

Mais dans quel genre de pétaudière une majorité de CP accorderait la présidence d'une AG -ou pire encore la participation à un CDC- à un non-CP ??? Même si on peut supposer qu'il soit éventuellement possible que ce puisse être légal, ça n'en reste pas moins parfaitement incohérent.


rexou

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Foufnille-lez-berdouille
Inscription : 02-09-2010
Messages : 870

Re : présidence A.G.

Ben oui Rexou. Il suffit d' être logique et plein de bon sens.


bada

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Saxo
Pimonaute intarissable
Inscription : 16-08-2005
Messages : 673

Re : présidence A.G.

pfffff a écrit :

Néanmoins, je crains fort que de la réponse à ces discussions stériles dépende le sort des décisions (bien réelles) prises par une AG ainsi présidée par un mandataire...


Oh la la, il faut qu'on vous arrête.

Une assemblée générale, ce n'est pas un cénacle d'érudits qui pinaillent sur des textes de loi.

Si vous avez assisté à une assemblée générale de copropriétaires, vous devez le savoir : ce sont des gens qui pensent d'abord à leur portefeuille:

qu'est-ce que ça me coûte.

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luc
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Messages : 4 918
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Re : présidence A.G.

Retournons à la question initiale.

pfffff a écrit :

Bonjour,

Une petite question que je soumets à vos regards expérimentés : l'AG doit-elle être présidée par un copropriétaire ou suffit-il qu'elle soit présidée par un représentant d'un copropriétaire ?

L'article 577-6 prévoit :

"§ 5. L'assemblée générale est présidée par un copropriétaire.

L'assemblée générale ne délibère valablement que si, au début de l'assemblée générale, plus de la moitié des copropriétaires sont présents ou représentés et pour autant qu'ils possèdent au moins la moitié des quotes-parts dans les parties communes. (...)"

" § 7. Tout copropriétaire peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'assemblée générale ou non."

" § 8. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés au moment du vote (...)"

>>> Alors que l'acceptation de la représentation d'un copropriétaire a été affirmée expressis verbis tant pour les conditions de quorum que de vote, elle n'a pas été (explicitement) prévue pour la présidence de l'AG. Est-ce à dire que, dans ce cas, la représentation ne serait pas valable ?

Merci d'avance de ce que vous voudrez bien me dire.

Je crois que l'article 577-6 §1 doit aussi être pris en compte, qui désigne le représentant dans le cas que différents personnes sont copropriétaire d'un lot privatif.

Pour moi le mot copropriétaire est en fait "l'abréviation" de la phrase "propriétaire d'un lot privatif d'une bien immobilier, sous le statut de copropriété forcée, qui est en ordre accessoire copropriétaire des parties communes de ce bien immobilier".

Ce copropriétaire peut-être désignè par:

- l'acte d'achat, s'il est le seul propriétaire de ce lot privatif

- si cette dernière personne est un personne morale, le représentant légal de cette personne morale il devra notifier au syndic  la décision de l'organe compétente, quand à la désignation d'un représentant légal de cette personne morale. Le CA d'une SA peut désigner un administrateur ou un tiers comme représentant légal ad hoc.

- le groupe des copropriétaires du lot privatif suivant les modalités de l'Art. 577-2 CC, si ce lot privatif est en copropriété normale (si ce lot privatif est en copropriété forcée alors en est dans le cas des ACP partielles)

Ne parlons pas des copropriétés avec un ou plusieurs lots en time-sharing ... (et ils existent ...).


Cordialement,

Luc

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pfffff
Pimonaute bavard
Inscription : 21-08-2008
Messages : 258

Re : présidence A.G.

ça n'en reste pas moins parfaitement incohérent.

C'est en tous cas l'avis partagé par la plupart ici.

Pétaudière, c'est peu de le dire, on approche du stade du maraboutage. lol

Oh la la, il faut qu'on vous arrête.

Oh la la, il faut qu'on vous arrête !  lol

Une assemblée générale, ce n'est pas un cénacle d'érudits qui pinaillent sur des textes de loi.  Si vous avez assisté à une assemblée générale de copropriétaires, vous devez le savoir : ce sont des gens qui pensent d'abord à leur portefeuille

Copropriété de 3 lots, l'ag extraordinaire a eu lieu avec 2 mandataires de coproprio seulement, le 3e étant absent, ayant annoncé peu de tps auparavant qu'il ne viendrait pas car n'ayant pas reçu les annexes utiles à l'ordre du jour lui permettant de prendre attitude...

Les trois coproprio se sentent concernés : les décisions prises concernent de gros montants...

Le 3e coproprio, envisage de porter cette affaire devant le juge de paix, vous savez un de ces cénacles dans lesquels on pinaille sur des textes de loi, pour de nombreux motifs, dont au passage cette question de la présidence par un mandataire.

Bonjour Luc, ca faisait longtemps.

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Francis
Pimonaute incurable
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Messages : 3 432

Re : présidence A.G.

Rien n'interdit à 10 personnes d'acheter un appartement dans une ACP.

Dans ce cas, le co-propriétaire est un groupe de 10 personnes.

Ce co-propriétaire sera représenté pour les AG par une seule personne qui sera, en principe, un de ces 10  propriétaires en indivision.

Ce propriétaire agira comme représentant  les 9 autres, ou plutot comme mandataire de l'indivision.

Il a droit ence sens à la pleine appelation de copropriétaire et donc peut faire partie du conseil de copropriété et même être président d'AG.

Vous êtes toujours tous d'accord avec moi ? 

Et quelle est la différence avec un mandataire qui n'est pas propriétaire mais agit au nom de ce propriétaire avec un mandat le plus large possible ?

Posté avant le message de pfft


Francis

Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
l´univers et la bêtise humaine...
Albert Einstein...

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pfffff
Pimonaute bavard
Inscription : 21-08-2008
Messages : 258

Re : présidence A.G.

Et quelle est la différence avec un mandataire qui n'est pas propriétaire mais agit au nom de ce propriétaire avec un mandat le plus large possible ?

La différence, c'est que dans le 1er cas que vous évoquez, le représentant est aussi copropriétaire en personne (au 2e degré, en quelque sorte).

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Francis
Pimonaute incurable
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Re : présidence A.G.

au 2ème degré.....


Francis

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : présidence A.G.

Saxo a écrit :

Si vous avez assisté à une assemblée générale de copropriétaires, vous devez le savoir : ce sont des gens qui pensent d'abord à leur portefeuille:

Une AG est en toute logique composée de personnes qui cherchent à gérer au mieux le bien dans lequel ils ont investi... c'est bien légitime. Et ils défendent des intérêts en principe communs...


rexou

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Francis
Pimonaute incurable
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Re : présidence A.G.

J'ai souvent vu qu'ils défendaient leur intéret particulier,  soit leur portefeuille !


Francis

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : présidence A.G.

@ Francis :

Si un lot appartient en indivision à plusieurs personnes (2 ou 10, peu importe) l'un d'entre eux est désigné pour prendre part activement aux débats lors d'une AG. Il n'est pas mandataire, il est -fût-ce partiellement- copropriétaire.

Et si le proprio est une personne morale, la personne physique qui représente la société est copropriétaire, étant le représentant légal de la société.

Dans les deux cas, la personne concernée détient une part de la copropriété et donc peut légitimement participer çà sa gestion. C'est justement la différence avec un mandataire extérieur, qui ne peut être qu'un porte-parole.


rexou

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grmff
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Re : présidence A.G.

Pim a écrit :

- Il s'est adapté spontanément au 'salon copropriétés'...
- Je vois que vous êtes rentré de vacances avec la même bonne humeur...

Il manque un bouton "J'aime"... lol

Ceci étant dit, je trouve l'analyse de Gilles Carnoy particulièrement bien faite. Il n'est pas d'accord avec le principe, il le dit, puis explique que même si on peut trouver cela mal foutu, c'est comme cela. J'aime bien...

Ceci étant dit, il serait parfois plus productif qu'un président soit complètement extérieur à la copropriété, afin de jouer l'arbitre dans les discussion, et qu'il n'ait pas d'intérêt personnel à mettre en avant.

Dans les copropriétés pétaudières, ce serait parfois pas mal...

(Et hop, après avoir jeté une bombe dans l'usine à gaz non raffiné du salon copropriété, je me barre...)ange.gif


Grmf!
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Le bonheur n'est pas une destination. C'est une façon de voyager. (Lao Tseu)
Et un peu de chocolat... (Grmf!)

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Saxo
Pimonaute intarissable
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Re : présidence A.G.

grmff a écrit :

  il serait parfois plus productif qu'un président soit complètement extérieur à la copropriété, afin de jouer l'arbitre dans les discussion, et qu'il n'ait pas d'intérêt personnel à mettre en avant.

Dans les copropriétés pétaudières, ce serait parfois pas mal..

Là, on est bien d'accord.

Mais il s'agit de conciliation, comme il en existe chez le juge de paix, d'ailleurs.

Ce n'est plus la présidence de l'AG.

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : présidence A.G.

grmff a écrit :

... il serait parfois plus productif qu'un président soit complètement extérieur à la copropriété, afin de jouer l'arbitre dans les discussion, et qu'il n'ait pas d'intérêt personnel à mettre en avant.

C'était le cas avant, quand le syndic présidait les AG.  lol

Un président extérieur qui arbitre... soit. Mais encore faut-il qu'il aie une certaine connaissance de la situation de la copropriété. Un président fixe et rémunéré ? Bof...

D'autre part, si la présidence de l'AG est effectivement confiée à un CP, ce dernier se limite trop souvent à introduire l'ordre du jour et citer le point suivant sur un signe du syndic.


rexou

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luc
Pimonaute incurable
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Re : présidence A.G.

grmff a écrit :

Ceci étant dit, il serait parfois plus productif qu'un président soit complètement extérieur à la copropriété, afin de jouer l'arbitre dans les discussion, et qu'il n'ait pas d'intérêt personnel à mettre en avant.

Dans les copropriétés pétaudières, ce serait parfois pas mal...

(Et hop, après avoir jeté une bombe dans l'usine à gaz non raffiné du salon copropriété, je me barre...)

Heureusement que vous avez lancé une bombe sans détonateur ...

Il est fort utile de lire le texte de la page suivante "La seance est ouverte - petit aide-mémoire de procédure de conférence", et de charger le manuel mentionné en bas de cette page. Il est spécifique pour la France, mais à 95% applicable dans le contexte des ACP belges.

Comme apéritif je cite le texte suivant, un peu long, mais parlant:

« La séance est ouverte » énonce les us et règles d'un exercice qui n'est pas toujours facile. Destiné à ceux qui ont le souci d'être encore plus efficaces, il aborde la « gestion » des séances dans sa dimension humaine (si un président doit savoir trancher, il est essentiel qu'il sache écouter, entendre, prendre en compte les avis) comme sous son angle pratique.

L'issue d'une réunion repose beaucoup sur son organisation matérielle. C'est une évidence que l'auteur a pourtant raison de rappeler tant on l'oublie parfois. Dans cet ouvrage, Christopher Thiery explique par l' exemple, simple, clair et parlant à chacun.

S'il « épingle » les erreurs à ne pas commettre, il donne en contrepoint des clés et des conseils.

Le résultat est convaincant. Il sera un outil précieux pour ceux qui président et ont à assumer cette responsabilité exaltante mais souvent lourde.

Je connais Christopher Thiery depuis longtemps. Il est l'un des traducteurs les plus compétents et les plus brillants qu'il m'ait été donné de rencontrer dans les instances internationales les plus importantes. Aussi son expérience des réunions au plus haut niveau mérite-elle d'être méditée et transmise. L'interprète n'est-il pas l'observateur privilégié et forcément attentif, qui est souvent le mieux placé pour tirer les leçons du déroulement d'une réunion, de son succès comme de son échec, de ses péripéties comme de son organisation ?

René MONORY


Cordialement,

Luc

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