présidence A.G.

- Il s'est adapté spontanément au 'salon copropriétés'...
- Je vois que vous êtes rentré de vacances avec la même bonne humeur...

Néanmoins, je crains fort que de la réponse à ces discussions stériles dépende le sort des décisions (bien réelles) prises par une AG ainsi présidée par un mandataire...

Ben oui Rexou. Il suffit d' être logique et plein de bon sens.

Retournons à la question initiale.

Je crois que l'article 577-6 §1 doit aussi être pris en compte, qui désigne le représentant dans le cas que différents personnes sont copropriétaire d'un lot privatif.

Pour moi le mot copropriétaire est en fait "l'abréviation" de la phrase "propriétaire d'un lot privatif d'une bien immobilier, sous le statut de copropriété forcée, qui est en ordre accessoire copropriétaire des parties communes de ce bien immobilier".

Ce copropriétaire peut-être désignè par:

- l'acte d'achat, s'il est le seul propriétaire de ce lot privatif

- si cette dernière personne est un personne morale, le représentant légal de cette personne morale il devra notifier au syndic  la décision de l'organe compétente, quand à la désignation d'un représentant légal de cette personne morale. Le CA d'une SA peut désigner un administrateur ou un tiers comme représentant légal ad hoc.

- le groupe des copropriétaires du lot privatif suivant les modalités de l'Art. 577-2 CC, si ce lot privatif est en copropriété normale (si ce lot privatif est en copropriété forcée alors en est dans le cas des ACP partielles)

Ne parlons pas des copropriétés avec un ou plusieurs lots en time-sharing ... (et ils existent ...).

Rien n'interdit à 10 personnes d'acheter un appartement dans une ACP.

Dans ce cas, le co-propriétaire est un groupe de 10 personnes.

Ce co-propriétaire sera représenté pour les AG par une seule personne qui sera, en principe, un de ces 10  propriétaires en indivision.

Ce propriétaire agira comme représentant  les 9 autres, ou plutot comme mandataire de l'indivision.

Il a droit ence sens à la pleine appelation de copropriétaire et donc peut faire partie du conseil de copropriété et même être président d'AG.

Vous êtes toujours tous d'accord avec moi ? 

Et quelle est la différence avec un mandataire qui n'est pas propriétaire mais agit au nom de ce propriétaire avec un mandat le plus large possible ?

Posté avant le message de pfft

au 2ème degré.....

J'ai souvent vu qu'ils défendaient leur intéret particulier,  soit leur portefeuille !

Il manque un bouton "J'aime"...

Ceci étant dit, je trouve l'analyse de Gilles Carnoy particulièrement bien faite. Il n'est pas d'accord avec le principe, il le dit, puis explique que même si on peut trouver cela mal foutu, c'est comme cela. J'aime bien...

Ceci étant dit, il serait parfois plus productif qu'un président soit complètement extérieur à la copropriété, afin de jouer l'arbitre dans les discussion, et qu'il n'ait pas d'intérêt personnel à mettre en avant.

Dans les copropriétés pétaudières, ce serait parfois pas mal...

(Et hop, après avoir jeté une bombe dans l'usine à gaz non raffiné du salon copropriété, je me barre...)

C'était le cas avant, quand le syndic présidait les AG. 

Un président extérieur qui arbitre... soit. Mais encore faut-il qu'il aie une certaine connaissance de la situation de la copropriété. Un président fixe et rémunéré ? Bof...

D'autre part, si la présidence de l'AG est effectivement confiée à un CP, ce dernier se limite trop souvent à introduire l'ordre du jour et citer le point suivant sur un signe du syndic.