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placement de ma cuisine

mahe
Pimonaute
Inscription : 13-10-2011
Messages : 22

Re : placement de ma cuisine

merci pour votre reponse, je vais relire le bail, d'un autre cote j'ai les factures de cette cuisine, et ce serait facile de se l'approprier sans frais . Grr ils ont enleve le peu qu'il y avait et les quelques meubles d'origine sont en train de pourrir dans garage a cause de l'humidite. Je sentais que je n'aurais que des ennuis avec ces gens mais je ne vais pas me laisser spolier .

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 163
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Re : placement de ma cuisine

Il est assez difficile d'interpréter ces événements et clauses contractuelles sur base de votre message.
S'il y a un avocat qui intervient pour le bailleur, il serait prudent de vous faire conseiller par votre propre avocat, sur base des pièces du dossier.

Je relève cependant que la mention au bail vous autorisant à installer une nouvelle cuisine à vos frais, cela ne veut juridiquement pas dire qu'elle continue à vous appartenir.... surtout s'il y a, comme très souvent, une clause ailleurs dans le bail disant que les modifications apportées à l'immeuble restent acquises au bailleur, sauf son droit de réclament une remise en pristin état.

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mahe
Pimonaute
Inscription : 13-10-2011
Messages : 22

placement de ma cuisine

Bonjour, lorsque j'ai loue la maison, j'ai demande aux proprios de placer ma propre cuisine en remplacement du brole existant. Hors, la maison est en vente, et j'ai fait rectifie, sur le descriptif, que la dite cuisine, m' appartient, je viens de recevoir un mail de leur avocat comme quoi elle serait a eux je précise qu'ils avaient rajoute sur le bail'' autorisation du placement d'une nouvelle cuisine a mes frais'' cet avocat me menace de sanctions penales au sujet des visites que j avais accorde a l'agence et qui ne convenait pas. Hors nous sommes arrive a un accord l'agent et moi. D'autres parts ils ne font pas faire les reparations,  je pense que même si ils vendent ils sont tenus de lesfaire effectuer.
Voila, qui a tort qui a raison. Merci de vos conseils

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