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poele à pellets installés par locataire

cochise
Pimonaute incurable
Inscription : 06-07-2006
Messages : 2 796

Re : poele à pellets installés par locataire

grmff a écrit :

Avant de parler de poele à pellet, est-ce qu'il y a une cheminée?

Bonne question. Et est elle en état? Ne faut il pas la tuber?

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 421

Re : poele à pellets installés par locataire

Avant de parler de poele à pellet, est-ce qu'il y a une cheminée?

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 916

Re : poele à pellets installés par locataire

Voir aussi ce qu'en pense votre assureur...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 192

Re : poele à pellets installés par locataire

Il est évident que l'installation de ce chauffage à pellets est conditionnée par le respect du ROI de l'immeuble, et de toutes les règles de sécurité (ea cheminée) nécessaires. Le bailleur ne peut interdire le placement d'un tel poële si ces conditions sont respectées et le locataire a le droit de jouir librement du bien qu'il loue.

Ceci dit, Francis a raison : ce chauffage est un mobilier qui reste la propriété du locataire. Rien à voir avec une transformation, un embellissement ou une amélioration telle que décrite dans le paragraphe du bail que vous cites. Et comme dit Rico, un arrangement est toujours possible

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YAKA
Pimonaute intarissable
Lieu : Charleroi
Inscription : 04-03-2010
Messages : 552

Re : poele à pellets installés par locataire

Je me permets qd meme de signaler pour l'installation de ce chauffage doit se faire dans les règles de l'art : notamment que 2 systèmes de chauffage ne peuvent se trouver dans le même conduit de cheminée (à vérifier).
A songer également au stockage des pellets (où? - quantité?) + ramonage avant installation si plus fait depuis 1 an.
Et aussi que le conduit de cheminée permet son installation.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 03-10-2006
Messages : 5 476

Re : poele à pellets installés par locataire

maintenant un arrangement est toujours possible

si quand elle part,elle ne souhaite pas le reprendre et que vous ça vous intéresse de le garder...vous pouvez vous arranger

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bada
Pimonaute intarissable
Lieu : Moichez
Inscription : 01-09-2010
Messages : 1 003

Re : poele à pellets installés par locataire

Tout à fait d'accord avec Francis, c'est du mobile. Elle repart avec à la fin de la location comme elle repart avec ses lustres et sa vaisselle et son lit.

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 557

Re : poele à pellets installés par locataire

Pas du tout d'accord.
Un poêle est un "mobilier" et non un "immobilier" et donc, à la fin du bail, le locataire doit l'enlever et, même plus, s'il ne l'enlève pas lui même, des frais d'enlèvement peuvent lui être comptés à l'état des lieux de sortie.
La cheminée doit être remise en état et le ramonage effectué !

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charline
Pimonaute assidu
Inscription : 07-11-2010
Messages : 57

Re : poele à pellets installés par locataire

panchito a écrit :

Cela dépend de votre contrat de bail.
Celui de PIM précise:
Citation :10. EMBELLISSEMENTS - AMELIORATIONS - TRANSFORMATIONS
Tous les travaux visant à embellir, améliorer ou transformer le bien loué ne pourront être exécutés que moyennant l'autorisation préalable et écrite du Bailleur et, le cas échéant, de l’autorité concernée.
Ceux-ci seront réalisés conformément aux règles de l’art, aux frais et risques du Preneur, à l’entière décharge du Bailleur, et acquis à celui-ci sans indemnité, sans préjudice du droit de ce dernier d’exiger en fin de bail la remise des lieux en leur état initial, le tout sauf convention contraire.

effectivement, c'est vrai que c'est indiqué dans le bail wink un grand merci à vous.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 916

Re : poele à pellets installés par locataire

Cela dépend de votre contrat de bail.
Celui de PIM précise:

10. EMBELLISSEMENTS - AMELIORATIONS - TRANSFORMATIONS
Tous les travaux visant à embellir, améliorer ou transformer le bien loué ne pourront être exécutés que moyennant l'autorisation préalable et écrite du Bailleur et, le cas échéant, de l’autorité concernée.
Ceux-ci seront réalisés conformément aux règles de l’art, aux frais et risques du Preneur, à l’entière décharge du Bailleur, et acquis à celui-ci sans indemnité, sans préjudice du droit de ce dernier d’exiger en fin de bail la remise des lieux en leur état initial, le tout sauf convention contraire.

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charline
Pimonaute assidu
Inscription : 07-11-2010
Messages : 57

Re : poele à pellets installés par locataire

panchito a écrit :

Moi je dirais non. Avant de louer, votre locataire a eu l'occasion de prndre connaissance du certificat de performance énergétique de votre appartement.

Elle savait donc pertinement à quoi elle s'engageait avec un chauffage électrique.

Le bail remonte à quand? Quelle région?

merci pour vos commentaires smile
à l'époque, il n'y avait pas encore de CPEB car le bail remonte à il y a deux ans. donc selon vous, elle ne pourrait pas reprendre son poelle avec quand elle partirait ?

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-05-2004
Messages : 3 557

Re : poele à pellets installés par locataire

C'est une copropriété ?  Si oui, vérifier si l'acte de base permet ce type de chauffage.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 916

Re : poele à pellets installés par locataire

Moi je dirais non. Avant de louer, votre locataire a eu l'occasion de prendre connaissance du certificat de performance énergétique de votre appartement.

Elle savait donc pertinemment à quoi elle s'engageait avec un chauffage électrique.

Le bail remonte à quand? Quelle région?

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charline
Pimonaute assidu
Inscription : 07-11-2010
Messages : 57

Re : poele à pellets installés par locataire

panchito a écrit :

Pourquoi? L'appartement que vous lui avez loué ne comporte-t'il pas de système de chauffage?
Qu'indique votre certificat de performance énergétique?

bonsoir,

si un chauffage électrique mais qui consomme pas mal parait-il.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 9 916

Re : poele à pellets installés par locataire

Pourquoi? L'appartement que vous lui avez loué ne comporte-t'il pas de système de chauffage?
Qu'indique votre certificat de performance énergétique?

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charline
Pimonaute assidu
Inscription : 07-11-2010
Messages : 57

poele à pellets installés par locataire

bonsoir à tous smile

ma locataire voudrait installer un poêle à pellets dans l'appartement que je lui loue. j'ai dit qu'il n'y avait pas de problème si elle prenait en charge tous les frais.

ma question : que se passera-t-il quand elle aura décider de quitter l'appartement ? pourra-t-elle reprendre le poêle et à quelle conditions ?

merci à vous

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