Calorimètres = Colèrimetres

Pas d'accord !

Ces "erreurs" ne sont en fait que des inexactitudes de répartition liées au système lui-même.

Elles ne se font en aucun cas au détriment des locataires. Locataire ou proprio occupant, le régime est le même. Il existe une répartition effectuée par une firme et chacun accepte de se conformer au calcul établi. Sauf à établir une erreur ponctuelle et manifeste.

Le locataire signe un bail. Ce bail prévoit qu'il assumera sa part de consommation selon le relevé établi par la firme XX. Le relevé tient compte de la consommation énergétique et la répartit en fonction des unités consommées en ajoutant les frais.

Que le calo soit à tube ou autre ne change pas le problème. Les CP décident à quel système l'ACP choisit de souscrire. Le locataire accepte de se conformer aux calculs établis par la signature de son bail.

Tout système peut provoquer des contestations.
Parfois elles sont fondées, en cas d'erreur. Si aucune erreur matérielle dans les relevés n'est établie, le montant facturé est dû.

Perso, j'inclus les charges communes dans le loyer de base (sans en indiquer le montant, ce qui exclut toute discussion possible, toute contestation, et exclut toute obligation de fournir un justificatif au locataire). J'indique qu'une provision mensuelle de XX sera payée mensuellement, à valoir sur les frais relatifs (donc TOUS les frais) à la consommation de chauffage et d'eau. Une régularisation annuelle se fera sur base des relevés établis par la firme YY.

Le locataire accepte explicitement de se conformer à la facturation établie. La firme chargée d'effectuer les relevés est indépendante et le mode de calcul (clés de répartition) est décidé en AG.

Et la jurisprudence accepte le système.

Dans la mesure du possible, j'essaie de simplifier les choses et d'éviter toute surprise et tout motif de conflit possible.

Il peut être légalement discutable d'inclure les charges (plus exactement les services aux occupants) dans le loyer de base sans les quantifier. Mais on peut tout aussi bien considérer que c'est gratuit. Le bail est signé par les parties qui acceptent le prix et les conditions. Ceci est d'ailleurs tout à l'avantage du locataire, qui se voit ainsi assuré, durant toute la durée de son bail, de n'avoir aucun supplément à redouter en dehors de ses consommations individuelles.

Le bailleur assumera seul toute évolution du montant de ces services (prix du syndic, prix de l'entretien, des petites réparations, etc. En contrepartie, il n'a aucun justificatif à fournir en dehors des relevés de compteurs et calorimètres.

Il le remplit du point de vue des bailleurs, des syndics, des gérants; qui ont trouvé une méthode simple et peu couteuse de répartir les frais.

D'un point de vue scientifique, c'est un système  basé sur un principe de physique concret mais appliqué de façon approximative.

Pour que la méthode soit fiable, il faudrait que le calorimètre
1. soit situé au centre du radiateur et pas devant
2. qu'il relève la température en plusieurs endroits

Le seul système qui serait 100 % fiable serait un appareil avec plusieurs capteurs, et un logiciel qui intègre le tout.

Evidemment, on peut aussi se contenter de la méthode simple, en se disant que si le preneur a signé, il accepte le système et ses erreurs.

Savoir aussi qu'un bâtiment est source en soi d'erreurs de factures de chauffage ! Imaginez les quantités de chaleurs énormes qui passent par les plafonds et les murs mitoyens, et qui ne sont pas mesurables.