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travaux de remise en état

Eva5000
Pimonaute
Lieu : Namur
Inscription : 13-09-2013
Messages : 4

travaux de remise en état

Je suis locataire d'un studio dont le bail stipule que la détention d'animaux est interdite.
Il se trouve que j'ai été amenée à garder un chat sur une durée de 10 jours  et que ce chat a griffé la fibre de verre du studio. Le propriétaire s'est rendu dans mon appartement durant l'été (j'ai un contrat de 10 mois) et me demande de remettre les murs en état.

J'ai rendez vous avec le propriétaire dans 10 jours afin de faire un devis pour les travaux, j'ai plusieurs questions à ce sujet :

- le propriétaire peut il m'obliger à réaliser les travaux immédiatement et non juste avant que je ne quitte le studio (en juin)

- Puis-je choisir l'entrepreneur qui va réaliser les travaux ou suis-je obligée de me conformer au choix du propriétaire ?

-Le propriétaire peut il m'obliger à remplacer la fibre de verre de tout l'appartement et non des seules surfaces abîmées ?

- Le propriétaire m'a dit qu'il allait désormais se rendre dans mon appartement une fois par mois afin de vérifier l'absence de chat, y est il autorisé ou doit il me prévenir de sa visite ?

Merci

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

Bon vais encore me faire allumer, mais quand on signe un contrat on le respecte , point barre !

Si pas d'animaux, pas d'animaux !!!

Voilà encore le cas d'une locataire qui ne respecte pas ses devoirs, mais demande quels sont ses droits !

Dans mon infinie bonté, je vais vous répondre... wink

Le proprio s'est rendu dans l'appart en votre présence ou en votre absence ? Si c'est en votre absence , est ce prévu dans le contrat ou pas ?

La remise en état c'est avant votre départ et pas quand le proprio le décide

C'est vous qui payez, donc c'est vous qui choisissez l'entrepreneur, mais bien sûr ça doit être fait correctement ...dans les règles de l'art !

Cette fibre est peinte ? Si oui, réparation correcte et peintures correctes, et pas que sur un seul mur d'une pièce par ex

Enfin OUI il peut visiter régulièrement, c'est même tout à fait logique et normal, mais sur RV convenu avec vous...( un proprio ne peut entrer lors de votre absence, c'est une violation de domicile )....et il est de votre intérêt d'être relativement conciliante...plus vous l'emmerderez, plus il vous emmerdera....;-)


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N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 681
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Re : travaux de remise en état

- le propriétaire peut il m'obliger à réaliser les travaux immédiatement et non juste avant que je ne quitte le studio (en juin)

Pendant la location, le propriétaire ne peut exiger que vous remettiez en état, pour autant que l'appartement soit bien tenu, en "bon père de famille".

- Puis-je choisir l'entrepreneur qui va réaliser les travaux ou suis-je obligée de me conformer au choix du propriétaire ?

C'est une bonne question. Mais il me semble que,à prix égal, vous avez intérêt à prendre le prestataire proposé par votre propriétaire. Sinon, à la moindre malfaçon (et il y en a toujours...), vous vous exposez à des frais...

-Le propriétaire peut il m'obliger à remplacer la fibre de verre de tout l'appartement et non des seules surfaces abîmées ?

Si vous avez une toile identique à celle qui existe, vous pouvez ne remplacer que celle qui est abimée. SI c'est possible. Parce que enlever de la fibre de verre, c'est une belle merde à faire, et généralement le mur vient avec. Bref, on sait ce qu'on commence, on ne sait pas ou va s'arrêter les dégâts... Attendez vous à vous faire surprendre...

- Le propriétaire m'a dit qu'il allait désormais se rendre dans mon appartement une fois par mois afin de vérifier l'absence de chat, y est il autorisé ou doit il me prévenir de sa visite ?

Il ne peut entrer chez vous sans votre autorisation.

Vous ne pouvez lui refuser l'accès. Une fois par mois semble excessif. Mais vu que vous n'avez pas respecté les règles, on peut le comprendre... A mon estime, le propriétaire est dans ses droits de cherchez à ce que vous respectiez le contrat.

Mon ami Alf vous donnerait le conseil de manger votre chat (et serait prêt à vous donner un coup de main, ou plutôt de dent) pour éviter les problèmes à l'avenir.


Grmf!
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Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 15 681
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Re : travaux de remise en état

Rico a écrit :

Le proprio s'est rendu dans l'appart en votre présence ou en votre absence ? Si c'est en votre absence , est ce prévu dans le contrat ou pas ?

Même si c'est prévu au contrat, c'est illégal. C'est de la violation de domicile.

Sans autorisation, c'est illégal dans tous les cas.


Grmf!
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c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

grmff a écrit :

Rico a écrit :Le proprio s'est rendu dans l'appart en votre présence ou en votre absence ? Si c'est en votre absence , est ce prévu dans le contrat ou pas ?
Même si c'est prévu au contrat, c'est illégal. C'est de la violation de domicile.

Sans autorisation, c'est illégal dans tous les cas.

Bien sûr que sans autorisation c'est illégal.

Mais si il y a autorisation écrite non ! Peut être qu'elle a accepté une telle clause, pour par ex qu'il puisse vérifier telle ou telle chose pendant son absence ou faire un relevé de calorimètres....et qu'en y allant il a vu le chat et/ou les dégâts.

Récemment un de mes locs est parti en vacances, me laissant ses clés ( ses parents habitent très loin ), ce qui me permettait si nécessaire d'entrer dans les lieux.


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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

C'est pour ça que pour notre info, ce serait bien qu'elle réponde à mes questions

- le proprio s'est il rendu dans les lieux en sa présence ou pendant son absence ?

- si c'est pendant son absence, était ce prévu dans le contrat ?

- et si oui, pour qu'elle raison y est il entré ?


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Eva5000
Pimonaute
Lieu : Namur
Inscription : 13-09-2013
Messages : 4

Re : travaux de remise en état

Merci pour vos reponses,
Mon bail prévoit que le propriétaire puisse entrer afin de faire visiter le studio. Cet été le propriétaire est entré pour "entretenir" le studio, en mon absence mais pendant les 2 mois où je n'occupe pas le studio (j'ai un contrat de 10 mois). Il a alors remarqué les griffures.

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Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 06-06-2013
Messages : 2 249

Re : travaux de remise en état

Donc : il est rentré dans le studio en votre absence et sans prévenir... Mais vous n'étiez plus dans une période couverte par le contrat de bail !

Si je comprends bien, vous prolongez votre location pour 10 autres mois, mais 2 mois après la fin de la première location, exact ?

Cela signifie, pour moi, qu'il y aurait du y avoir un état des lieux de sortie entre temps - qui aurait débouché sur le même constat.

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Eva5000
Pimonaute
Lieu : Namur
Inscription : 13-09-2013
Messages : 4

Re : travaux de remise en état

Oui c'est ça.
Mais aucun état des lieux n'était prévu, le propriétaire n'a pas voulu que je lui rende les clés.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 720

Re : travaux de remise en état

Si les 2 parties se complaisent dans des actions totalement illégales, vous êtes maintanant dans un no-man land juridique.

Tant le bailleur que vous avez fait n'imoprte quoi en pensant que vous étiez tous les deux au-dessus des lois.

Donc il est impossible de vous fournir une réponse basée sur les lois...

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 6 327

Re : travaux de remise en état

Au terme de 10 mois de location, durant les 2 mois d'été, le proprio est chez lui et vous n'êtes plus locataire.

Il a constaté des dégâts (peu importe que ce soit causé par le chat) et vous porte en compte les frais y relatifs. Il peut choisir l'entrepreneur vu que la réparation se fait il me semble dans le cadre d'une fin de bail.

Vous pouvez contester le montant bien sur, si c'est fondé... mais il semble que vous avez aussi renouvelé ce bail pour 10 autres mois. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un renouvellement, mais d'un nouveau bail. Le proprio peut donc aussi faire faire les travaux maintenant sans devoir attendre la fin de vos études ou toute autre échéance.

Il s'agit ici d'une location de kot étudiant, (meublé ?) qui ne peut sans doute pas être votre domicile principal.

J'ai rendez vous avec le propriétaire dans 10 jours afin de faire un devis pour les travaux, j'ai plusieurs questions à ce sujet :

- le propriétaire peut il m'obliger à réaliser les travaux immédiatement et non juste avant que je ne quitte le studio (en juin)

- Puis-je choisir l'entrepreneur qui va réaliser les travaux ou suis-je obligée de me conformer au choix du propriétaire ?

-Le propriétaire peut il m'obliger à remplacer la fibre de verre de tout l'appartement et non des seules surfaces abîmées ?

- Le propriétaire m'a dit qu'il allait désormais se rendre dans mon appartement une fois par mois afin de vérifier l'absence de chat, y est il autorisé ou doit il me prévenir de sa visite ?

Je dirais donc :
- Rendez-vous avec le proprio pour devis : normal
- Réalisation immédiate des travaux : normal
- Choix de l'entrepreneur : par le proprio, normal (il vous invite à assister à l'élaboration du devis... vous pouvez aussi intervenir si vous constatez un abus)
- Surface à remplacer : voir avec l'entrepreneur, mais il doit être possible de trouver du tasso identique et de repeindre le tout.
- Visites du proprio : voir le bail et la classification légale de la location (résidence secondaire, Kot étudiant, chambre meublée...) mais en principe, pas en votre absence et sans votre accord.


rexou

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Alberto
Pimonaute
Inscription : 30-08-2013
Messages : 18

Re : travaux de remise en état

Tu as le droit de détenir un animal chez toi et il y a jurisprudence en la matière.

extrait "Même si votre contrat de bail contient une clause qui interdit la présence d'animaux domestiques ou qui se réfère à un règlement de copropriété prévoyant une telle interdiction, on constate que les tribunaux s'y opposent généralement. Une partie de la jurisprudence considère qu'une telle interdiction porte atteinte à l'intégrité de la vie privée (art. 8.1 de la convention des droits de l'homme). Une autre partie considère qu'un propriétaire commet un abus de droit s'il résilie un bail parce que le locataire détient un animal malgré une clause d'interdiction dans le contrat. Attention toutefois : un animal domestique qui apporte des nuisances aux voisins pourrait entraîner, après une procédure judiciaire, une expulsion de l'animal et de son maître, si ce dernier refuse de s'en séparer"

si ton proprio veut visiter son bien, c'est logique, mais visiter ton bien pour voir comment tu vis, c'est du viol de la vie privée.
S'il insiste, tu peux déposer plainte pour harcelement.

-/-

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

Euh, Alberto ... en même temps, en visitant le bien, il voit comment vit le loc non ?   yikes

Et sorry mais tout se tient...la manière de vivre du loc peut avoir des conséquences sur l'état du bien loué !

Un loc qui détient des animaux...un loc bourré et/ou shooté tous les soirs ...un loc qui fait fiesta chez lui tous les soirs avec de nombreux potes...etc...etc


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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

Maintenant si je comprends bien vous  ètes déjà repartie pour une location de 10 mois..

Oui ou non ?

Si oui n'y a t'il pas moyen de trouver une solution à l'amiable ?

Vous réparez les dégâts correctement ou vous les faites réparer correctement pendant votre location.
Il existe des bons bricoleurs qui travaillent aussi bien qu'un peintre et qui coûtent vachement moins cher.
Et surtout vous lui promettez de respecter le contrat signé, il ne veux pas d'animaux, vous ne détenez plus d'animaux point !


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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 720

Re : travaux de remise en état

D'un autre côté cela n'a aucun sens de faire les remises en état maintenant si un nouveau bail de 10 mois a été signé avec le même locataire et donc avec les mêmes risques de dégradations.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

oui et non Panchito

qu'on fasse remettre en état aux frais de la loc ou que la loc remette en état, je crois qu'ensuite elle y réfléchira à deux fois avant d'être...euh...disons ...imprudente ( et je pèse mes mots )

si par ex j'étais le proprio, peut être que je m'arrangerais avec elle pour qu'elle remette en état et fasse remettre en état, mais bien sûr je donnerais un délai, ça devrait être fait dans le mois par exemple....


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Eva5000
Pimonaute
Lieu : Namur
Inscription : 13-09-2013
Messages : 4

Re : travaux de remise en état

C'est ce que je lui proposerai lorsqu'on se verra, dans tous les cas je sais que je suis en tord et donc j'essaie d'être le plus conciliante possible. Simplement je ne voudrais pas lui laisser la possibilité de "profiter" de la situation par mon manque de connaissance de la législation.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

Avez vous déjà recommencé à occuper les lieux ? Si oui depuis quand ? Et ce sera jusqu'à quand ?

Cela dit si il se montre cool, ce qu'il n'est pas obligé de faire, donc si il vous laisse vous occuper de ça, vous devez être consciente qu'il vous demandera de respecter le délai prévu et surtout qu'il demandera à voir si c'est bien fait, PENDANT les travaux et A LA FIN des travaux....et ce serait normal que vous ne vous y opposiez pas ! Ce qui ne veut pas dire qu'il doit venir voir tous les jours non plus
Aussi il serait normal qu'il " exige " une certaine qualité de matériau et de peinture......pas le top, mais pas n'importe quoi non plus !


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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 720

Re : travaux de remise en état

Personnellement je refuse systématiquement que le locataire remette en peinture lui-même.

Cela n'a souvent occasionné qu'encore plus de dégâts.

Je ne donne en location que des biens en parfait état, chaque fois repeints à neuf par un peintre professionnel.

J'ai déjà eu des locataires qui veulent "réparer leurs dégâts" en peinturlurant, et où tout y passe, même les interrupteurs,. En laissant des taches indélébiles sur des chambranles ou des portes en chêne massif.

Ils partent en laissant les éviers bouchés (car pleins de peinture) et des goutes sur les sols, les plaintes et les poutres ...

Donc non merci!

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : travaux de remise en état

Je vous comprends
Mais mes biens sont normaux, pas aussi luxueux que les vôtres, donc pour moi, un peu de peinture sur les chambranles ou les plinthes ce sont des petits dégâts pas bien graves vite réparés...
Je les facture ou pas, ça dépend

Par contre bien sûr les éviers bouchés c'est autre chose, mais je n'ai jamais eu le cas.

Cela dit un "pro" n'est pas toujours gage de qualité, je connais des peintres soi disant pros, qui travaillent comme des cochons.....pour deux , déjà, je n'ai pas voulu honorer les factures, vu ce qu'ils avaient fait !

Et quand j'ai le temps , je le fais moi même, peintre et tapisser ce sont les matières que je maîtrise le mieux et je travaille aussi bien qu'un (bon) pro..... mais je n'ai pas toujours le temps.


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