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Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

tototristan
Pimonaute bavard
Inscription : 31-10-2005
Messages : 239

Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Contexte : Un locataire donne son préavis le 1er avril, il doit partir donc au plus tard le 30 juin et l'état des lieux doit se faire au plus tard le 30 juin.Ce locataire a quitté les lieux, la maison est vide depuis début juin. Il refuse de faire un état des lieux de sortie et de remettre les clefs. Que faire ?
Le 1er juillet puis-je rentrer dans cette maison vide et récupérer mon bien ?
J'ai envie de rentrer dans ma maison le 1er juillet, changer les serrures et récupérer mon bien .
J'ai aussi un nouveau locataire dont le bail commence le 1er juillet.
Le locataire " sortant " n'a pas payé son dernier mois de loyer et de plus j'ai un jugement en ma faveur qui me permet l'expulsion à partir du 1er juillet, je fais l'expulsion par huissier ou je rentre moi-même dans ma maison le 1er juillet ?
Ce locataire sortant a t'il encore le droit d'entrer dans ma maison après le 30 juin alors que la maison est vide et que la période de préavis est finie et qu'il aurait dû quitter les lieux ? Son bail est terminé et je dois respecter le bail avec mon nouveau locataire à partir du 1er juillet.
Quel cirque ! Marre de mettre en location !

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 29-05-2004
Messages : 3 557

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

C'est pourtant sympa une petite expulsion !  Ça met du piment dans la vie d'un propriétaire, ou d'un expert !


Francis

Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
l´univers et la bêtise humaine...
Albert Einstein...

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 9 827

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Il ne faut que débourser 1500€ à l'huissier pour qu'il commande le camion, les ouvriers communaux, le serrurier et la police!

Mieux vaut s'acheter une place de cinéma ou aller au théâtre....

C'est moins cher!!

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tototristan
Pimonaute bavard
Inscription : 31-10-2005
Messages : 239

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

rexou a écrit :

grmff a écrit :
Pour moi, le locataire a exécuté le jugement, elle a déguerpi, et vous pouvez reprendre possession de votre bien.
...
Si votre locataire est solvable, on peut en discuter. S'il n'est pas solvable, entrez sans même faire un état des lieux de sortie et passez à autre chose.

Je plussoie entièrement cette position ! Entrez et agissez au mieux de vos intérêts : si solvable, ELS, témoins, photos et requête ; si pas solvable, ne perdez pas de temps et relouez au plus vite, tout simplement.

Dans tous les cas, pas la peine de perdre votre temps à encore contacter le locataire, mais par contre, il faut changer les serrures.  smile

Ce n'est plus possible de parler avec ce locataire, il débloque complètement, la maison est complètement vide, aucun objet, meuble ou traces de vêtements...Par contre des crasses dans le jardin, il me faudra un container pour évacuer. J'ai un jugement pour expulsion mais on tombe encore sur une procédure, 5 jours ouvrables pour avertir ce locataire par huissier, expulsion pro format et je dois avancer presque 1000 €. J'ai un locataire avec bail signé pour le 1er juillet; si je n'ai pas les clefs pour le 1er juillet je pourrais avoir des problèmes avec le nouveau locataire. Bref le locataire sortant est fou et ne tient aucun compte de la loi. Est-il solvable ? Oui apparemment mais c'est un indépendant qui sort d'une faillite et qui pourrait se mettre insolvable mais ils ont signé le bail à deux ( coresponsables ). Bref ils s'obstinent comme des abrutis alors qu'ils sont dans leurs torts. J'ai un expert qui viendra pour l'état des lieux de sortie le 30 juin, je pourrai appeler un voisin pour être témoin etc....Quel cirque !
Huissier oui ou non ? Attendre selon la loi oui ou non ? ....Hmmmm....Le 30 ou le 1er juillet je rentre et je change les serrures car le locataire sortant pourrait à son tour commettre une infraction.....Il paraît que cette maison m'appartient ! On ne dirait pas !

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 9 827

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Est-il solvable ? Oui apparemment mais c'est un indépendant

Donc pas solvable. Votre huissier va vous demander où il peut saisir l'argent.

Et qu'allez-vous fournir comme source à votre huissier? Il ne peut pas aller saisir le salaire chez l'employeur...

Et oui, c'est à vous à indiquer à votre huissier où il peut aller saisir l'argent du locataire.

Il a des biens? Il est propriétaire ailleurs? Il a acheté (sans emprunt) une grosse cylindrée? Voilà ce que votre huissier va vous demander.

Et qu'allez-vous répondre?

Il est solvable? C'est un employé avec un salaire qui tombe tous les mois?

Si oui, il faut être complètement stupide pour se laisser expulser, car les 1500€ de frais que vous allez devoir avancer pour le faire expulser vont être mis à sa charge.


Par contre s'il est insolvable, il a tout intérêt à rester dans les lieux et à ne plus rien payer....

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tototristan
Pimonaute bavard
Inscription : 31-10-2005
Messages : 239

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

panchito a écrit :

Citation : Est-il solvable ? Oui apparemment mais c'est un indépendant

Donc pas solvable. Votre huissier va vous demander où il peut saisir l'argent.

Et qu'allez-vous fournir comme source à votre huissier? Il ne peut pas aller saisir le salaire chez l'employeur...

Et oui, c'est à vous à indiquer à votre huissier où il peut aller saisir l'argent du locataire.

Il a des biens? Il est propriétaire ailleurs? Il a acheté (sans emprunt) une grosse cylindrée? Voilà ce que votre huissier va vous demander.

Et qu'allez-vous répondre?

Il est solvable? C'est un employé avec un salaire qui tombe tous les mois?

Si oui, il faut être complètement stupide pour se laisser expulser, car les 1500€ de frais que vous allez devoir avancer pour le faire expulser vont être mis à sa charge.


Par contre s'il est insolvable, il a tout intérêt à rester dans les lieux et à ne plus rien payer....

Il est solvable car il a des biens divers....Et il est stupide et obstiné....C'est un abruti !
Et la maison est complètement vide, il ne vit plus là ! Il a quitté les lieux.....

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
Messages : 22 105

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

On sent bien que vous avez un doute.

Mais ne doutez pas: il a déguerpi des lieux, vous pouvez reprendre possession de votre maison et faire le nécessaire pour remettre les clés au suivant.

Si vous avez vraiment un doute, vous pouvez demander à un huissier de venir constater qu'il a déguerpi des lieux pour vous parapluiter encore un peu plus.

Mais franchement, c'est inutile.


Grmf!
----------------
La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 9 827

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Un détail me chiffonne dans votre histoire.

Vous dites que le bien est reloué au 1er juillet; comment diable avez-vous fait pour les visites? Vous êtes aussi rentré sans l'autorisation écrite de votre locataire? 3 fois par semaine pendant des mois??

Ou vous avez loué sans que le candidat ne vous demande de visite??

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tototristan
Pimonaute bavard
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Messages : 239

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

panchito a écrit :

Un détail me chiffonne dans votre histoire.

Vous dites que le bien est reloué au 1er juillet; comment diable avez-vous fait pour les visites? Vous êtes aussi rentré sans l'autorisation écrite de votre locataire? 3 fois par semaine pendant des mois??

Ou vous avez loué sans que le candidat ne vous demande de visite??

J'ai pu obtenir des visites 2 fois par semaine en début de préavis....le mercredi de 8h à 10 h et le samedi de 8h à 10 h....et malgré ces heures débiles j'ai trouvé rapidement un locataire....Bien que pendant les heures de visite le locataire critiquait beaucoup ma maison...Et je lui rappelais que son loyer était toujours impayé ( comme d'habitude ....) donc il finissait par la fermer....Mais la maison est complètement vide depuis environ le 10 juin....Ce qui est aussi débile car le locataire aurait pu libérer les lieux et payer au prorata le loyer de juin...Et maintenant c'est le mois entier qui est dû !

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ChristopheDelagrange
Pimonaute intarissable
Inscription : 03-12-2012
Messages : 690

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

tototristan a écrit :

J'ai pu obtenir des visites 2 fois par semaine en début de préavis....le mercredi de 8h à 10 h et le samedi de 8h à 10 h....et malgré ces heures débiles j'ai trouvé rapidement un locataire...

Vous avez bien du mérite !

Courage...


________________________
’"Après les bombes incendiaires, le contrôle des loyers est le plus sûr moyen de raser une ville" (Assar Lindbeck)

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wayne
Pimonaute intarissable
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Inscription : 04-08-2012
Messages : 533

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Ne perdez pas votre argent (et votre temps) inutilement en frais d huissier et avocat.
Profitez des quelques jours pour mettre en ordre avant l arrivée du locataire suivant.
Changez les serrures.

Les dégâts sont minimes ?  Oubliez l'expert et passez à autre chose.

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Erico
Pimonaute non modérable
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Messages : 5 476

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

peut être que quelque chose m'échappe, mais comment savez vous que la maison est entièrement vide depuis le 10 juin ?


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N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 9 309

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

wayne a écrit :

Ne perdez pas votre argent (et votre temps) inutilement en frais d huissier et avocat.
Profitez des quelques jours pour mettre en ordre avant l arrivée du locataire suivant.
Changez les serrures.

Les dégâts sont minimes ?  Oubliez l'expert et passez à autre chose.

Je partage cet avis. Sauf que vu le comportement et la solvabilité du locataire, un expert n'est pas à écarter trop vite, suivi d'une requête en justice de paix, qui sera de toute manière un passage obligé pour percevoir les arriérés.

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tototristan
Pimonaute bavard
Inscription : 31-10-2005
Messages : 239

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Erico a écrit :

peut être que quelque chose m'échappe, mais comment savez vous que la maison est entièrement vide depuis le 10 juin ?

J'habite à côté....Et j'ai vu les camionnettes de déménagement....

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

tototristan a écrit :

Erico a écrit : peut être que quelque chose m'échappe, mais comment savez vous que la maison est entièrement vide depuis le 10 juin ?

J'habite à côté....Et j'ai vu les camionnettes de déménagement....

ce n'est pas une preuve que la maison soit entièrement vide


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N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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tototristan
Pimonaute bavard
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Messages : 239

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Erico a écrit :

tototristan a écrit : Erico a écrit : peut être que quelque chose m'échappe, mais comment savez vous que la maison est entièrement vide depuis le 10 juin ?

J'habite à côté....Et j'ai vu les camionnettes de déménagement....

ce n'est pas une preuve que la maison soit entièrement vide

? Eh ? Oh ! C'est une maison et de plain-pied......Et quand un huissier signifie un jugement à un domicile d'un locataire et qu'il constate qu'il y a personne et que la maison est complètement vide c'est vide ou pas vide ? Vous voulez que je fasses des photos ?

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

- Entrez avec un ou deux témoins et un appareil photo.
- Evaluez les dégâts et si nécessaire, faites venir un expert.
- Changez les serrures (le 30 juin)
- Louez le 1er juillet à votre nouveau locataire
- Introduisez une requête pour les arriérés de loyer et les dégâts locatifs
- Si dégâts importants, faites votre bail au 15 juillet et ajoutez 15 jours de vide locatif.
- Si objets abandonnés, faites photos. Sans valeur ou déchets = facture enlèvement ; si valeur = stockage (cave par exemple) et mise en demeure recommandé de dégager sous 8 jours, ou mise au rebut à charge du locataire.

Pourquoi voulez-vous vous compliquer la vie ??? Votre locataire se met clairement dans son tord et il est solvable. A votre place, si je le vois déménager le 10, je rentre dans les lieux vérifier l'état le soir même de son départ ! Mais j'attends la fin du bail pour officialiser (changement de serrures, état des lieux détaillé, envoi requête...)

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Erico
Pimonaute non modérable
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Messages : 5 476

Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

tototristan a écrit :

Erico a écrit : tototristan a écrit : Erico a écrit : peut être que quelque chose m'échappe, mais comment savez vous que la maison est entièrement vide depuis le 10 juin ?

J'habite à côté....Et j'ai vu les camionnettes de déménagement....

ce n'est pas une preuve que la maison soit entièrement vide

? Eh ? Oh ! C'est une maison et de plain-pied......Et quand un huissier signifie un jugement à un domicile d'un locataire et qu'il constate qu'il y a personne et que la maison est complètement vide c'est vide ou pas vide ? Vous voulez que je fasses des photos ?

Eh ! Oh ! Chez moi aussi c'est une maison de plain pied et je vous défie, sans entrer chez moi, de savoir si c'est entièrement vide ou pas, suffit que je ferme des tentures ou baisse un volet et vous ne voyez rien dans plusieurs pièces, ni dans le grenier...

Maintenant  j'ai bien relu  vous n'aviez pas parlé d'huissier avant ...Donc avant de me reprendre de cette manière agressive, expliquez vous correctement et en détails !


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Himura
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Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Je pense que tototristant a posé cette question pour recevoir des conseils à d'autres propriétaires, mais n'attends pas trop des contres-questions type "avocat du diable" ;-)

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rexou
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Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Ben je crois que les positions convergent de manière assez claire pour aider à prendre une décision, non ?
De toute manière, si le bien est reloué pour le 1er juillet, il devient urgent de ne plus tergiverser et de bouger !

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
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Re : Refus du locataire de faire l'état des lieux de sortie

Tout a été dit, Je verrouille,


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
PIM.be srl

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Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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