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Oui, vous pouvez reprendre votre clôture s'il n'y en avais pas avant.
S'il y avait une clôture, et que vous ne pouvez pas la remettre à l'identique, vous ne pouvez pas enlever votre "embellissement".
Si vous avez repeint, vous ne pouvez pas demander une participation aux frais à votre proprio. Cela lui reste acquis. C'est le sens de cette clause.
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Bonsoir,
Je souhaiterais savoir si, en tant que locataire sortante, j'ai le droit de retirer la clôture que j'ai fait placer moi-même à mon entrée dans les lieux il y a 4 ans (facture à l'appui), mais sachant que dans le bail il est indiqué que toute modification ou embellissement apporté au bien est acquis au propriétaire.
En effet, quand je suis arrivée dans les lieux, il n'y avait aucune séparation entre mon jardin et celui de mes futurs voisins directs (leur maison était en construction et à vendre) et mon proprio ne voulait pas clôturer à ses frais donc j'ai du le faire moi-même pour avoir ma parcelle clairement définie (je précise que la clôture est bien sur ma parcelle et donc non-mitoyenne). Merci d'avance.
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